moins de convention contraire, le maître

du fonds assujetti a le droit de se servir du chemin.

525. La servitude de passage est une des plus fréquentes : tantôt elle a lieu pour le service d'une maison ou autre bâtiment , afin de fournir une issue ou un trajet plus court à la voie publique ; tantôt elle est établie pour l'exploitation d'un fonds de terre. Le mode d'exercice en est aussi très-varié.

doit : ainsi vous passerez par la partie à droite de mon fonds quand celle à gauche sera ensemencée, et vice versa.

52."). Mais, dans toutes les hypothèses, on suit le titre constitutif, sauf les dérogations qui pourraient y avoir été faites par une nouvelle convention, ou même par un usage différent prolongé pendant le temps requis pour la prescription (art. 708), suivant ce qui sera dit ultérieurement (î). Et dans aucun cas le maître du fonds dominant ne peut, sans l'agrément du propriétaire de l'héritage assujetti, faire servir le passage à un autre usage que celui pour lequel il a été concédé , ni , par la même raison , autoriser un tiers à s'en servir.

526. Le propriétaire assujetti peut, à moins de convention contraire , se servir du chemin , puisque le sol sur lequel il règne lui appartient ; mais alors il devra , comme nous l'avons dit en parlant du passage que s'est fait céder celui dont le fonds était enclavé, contribuer à l'entretien du chemin, sauf convention contraire.

S Vin.

De la servitude de pacage.

SOMMAIRE

52 i. Quelquefois , en effet , il n'est dû qu'un passage à pied ; d'autres fois il est dû pour passer à cheval , ou même avec chars et chariots , ou pour conduire un troupeau à tel ou tel pâturage. En certains cas il ne peut s'exercer que de jour, et non la nuit ; dans d'autres, il a lieu seulement en certaine saison de l'année , pour sortir, par exemple, le foin d'un pré, la vendange d'une vigne, etc.; il arrive même, dans quelques cas, que l'endroit par où il doit s'exercer varie en raison 'le l'état actuel de culture «lu fonds qui le

iyim habet, ni- quid ri offieiotur ad gratiorem protpectum . et

liberum : in M iii'mdi s nnirm non n/fin-rr. ftec lumina enjusquam obêcuriora fiant : quodeumavo igitwr faeiai ml (wnunû impeilimriitiint . prèkiberi potest, ri tervitui debeatur; oputque et nuntm nunciai i poteii , r» modo rie facial, ut lumini noccat. !.. 15, 11. de Servit, protd, itrb.

I.i ui , id M , ut eatlum oideretur . ei interett rater u i> ■ et NOfFW irn : nam pro.'pecl'is etiain rat inferiotibus lodi est :