TIBI PLACCERIT, ERIT TIBI EMPTLS TOT AUREIS

Instit. de Empt. et vendit. Peu importe que la vente soit un contrat synallagmalique, c'est-àdire qui produit des- obligations réciproques, et qu'ici il n'y ait encore d'obligation que du côté du vendeur ; on a dû faire fléchir la rigueur des principes, pour faciliter le commerce , attendu que , dans beaucoup de cas , les choses vendues ont besoin d'être éprouvées pendant un certain temps pour qu'on puisse s'assurer si elles ont les qualités requises ; et cependant celui qui en a besoin veut lier le vendeur. Ici, il y a consentement des parties sur l'objet et le prix, et la condition potestative de la part de l'acheteur,

(3) Code de Hollande, ait. 1499.

de résoudre la vente pour êlre exercée pendant plus de cinq ans. Nous nous décidons par analogie de ce qui a élé établi par le Code relativement à la faculté de rachat. (Art. 1660.) Les motifs sont les mêmes.

La condition, essentiellement poteslative dans ce cas, était considérée comme résolutoire. Elle devrait encore, en général, êlre envisagée sous cet aspect dans notre droit, parce que, dans l'hypothèse , la vente n'est pas nécessairement faite à l'essai. Il est très-possible, en effet, que la condition ait un tout autre but que celui d'éprouver la chose , d'en connaître les qualités, comme cela a lieu dans les ventes de celte sorte.

Ces décisions seraient applicables au cas d'échange, attendu que l'art. 4707 porte que les règles du contrat de vente sont applicables au contrat d'échange, sauf les dispositions spéciales établies dans les articles précédents relatifs à ce contrat , et au nombre desquelles ne sont point celles que nous venons d'appliquer au cas de vente.

11 arrive souvent aussi que, dans les locations faites pour un certain nombre d'années, pour neuf ans, par exemple, l'on convient que l'un ou l'autre des contractants pourra résilier le bail à certaines époques déterminées, puta au bout des trois ou six premières années, à la charge d'en faire la notification à l'autre partie. La clause peut même être stipulée dans l'intérêt de l'un d'eux seulement, du bailleur ou du preneur, n'importe. Dans ce cas, le contrat cesse de produire ses effets pour l'avenir. Le bail de (rois à sis, de six à neuf, n'est toujours qu'un setd et même bail, mais résoluble.

Et quant à leur durée, les sociétés qui ne sont point contractées à temps dépendent de la volonté de chacun des associés, qui peuvent demander la dissolution de la société, pourvu que celle demande soit faite de bonne foi et qu'elle n'ait pas lieu à contre-temps. (Art. 1805 et i869 combinés) (-).

qui est, il est vrai , suspensive de son obligation , étant seulement pour un certain temps, elle n'est point un obstacle à la validité du contrat, si en effet elle se réalise , c'est-à-dire si , dans le délai fixé, l'objet convient à l'acheteur. Autre chose serait si le prix était laissé à l'arbitraire de l'une ou de l'autre des parties, quanti velis (»); ou s'il était laissé au libre arbitre de l'acheteur d'avoir ou non la chose pour achetée , sans fixation d'aucun délai pour se décider : Si tibi placebil , hahebis empium (a). Car dans ces cas, le contrat sérail en tout et à toujours subordonné, dans sa perfection , à la volonté de l'une des parties, ce qui est contraire à l'essence des contrats et des obligations qui en résultent. L'acheteur n'étant lié dans aucun temps , il n'y aurait point par conséquent d'obligation de son côté, ce qui est opposé à l'essence du contrat de vente, dont l'effet est de produire des obligations directes de part et d'autre.

Ainsi encore, le vendeur qui vend avec le pacte de réméré ou faculté de rachat, se réserve, par ce pacte, la faculté de faire résoudre le contrat de vente, et c'est une condition poteslative résolutoire de sa part seulement. Anciennement le pacte de rachat pouvait même être convenu à toujours, parce qu'il n'empêchait point la perfection du contrai de vente, et ses effets; il en opérait seulement la résolution , si le réméré était exercé. Aujourd'hui il ne peut êlre convenu que pour cinq ans au plus. (Art. 4660) (a).

L'acheteur lui-même peut non-seulement acheter sous une condition poteslative de sa part, et suspensive, en achetant à l'essai, mais il peut, de plus, acheter avec faculté de résoudre la vente en rendant la chose. Ce pacte était très-fréquent en droit romain; il se faisait en ces termes : Si res mihi displicucril, inemplafiet (i). On pouvait même convenir que l'acheteur pourrait toujours résoudte le contrat, en rendant la chose (s), attendu, dit Vinnius (6), que, ea conventione, non perfectio conlractusa volunlalc suspenditur emptons , sed resolutio. Nous ne pensons néanmoins pas que l'on put aujourd'hui stipuler la faculté

(1) L. 33, § I, IT. de Contrah. empt.

{'2; L. 13, de Contra h. empt. Yinnins, Insljt. § 4, de E,npt. tt rendit.

[3] Code de Hollande, art. lS'iG.

vi I-. 3, 11*. de Contrah. ewpt. !.. fi*, de Betcitld. rendit. TOH. VI. — T. XI. 1*D. Fi!.