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abord : toute possession ne saurait être justifiée et maintenue par cela seul qu'elle existe, et Ton s'est dès longtenips efforcé d'arriver à des résultats plus acceptables.

La nature des choses, les antécédents historiques, les rapports qui sennblent exister entre les articles 1141, 1240 et 2279, la place occupée par celui-ci dans l'économie générale du Code, de même que les Hens logiques existant entre la règle et ses exceptions, paraissent indiquer l'intention de protéger l'acquéreur de bonne foi, en mettant obstacle à la revendication des meubles corporels par les tiers.

Telle nous paraît être la règle édictée par l'article 2279. Elle revient à dire : « Celui qui acquiert un meuble corporel d'une personne en ayant la possession, doit être considéré comme l'acquérant du véritable propriétaire, d La possession dont il s'agit est celle qui existe, au moment du contrat, en mains de l'aliénateur. Le titre doit être celui qui aurait conféré à ce dernier le droit d'agir comme il le fait. Il y a là plus qu'une présomption ordinaire, la possession vautJitre : on ne peut pas en combattre les effets par une preuve ou par une présomption contraire; le droit est définitivement acquis. Ainsi interprétée, la règle est juste, équitable, conforme à un besoin social dès longtemps reconnu et à d'autres dispositions admises dans le Code.

Ce principe se retrouve dans l'article 1141, portant que si la chose qu'on s'est obligé de donner ou de livrer à deux personnes successivement, est purement mobilière, celle des deux qui en a été mise en possession réelle

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est préférée et en demeure propriétaire, encore que son titre soit postérieur en date, pourvu, toutefois, que la possession soit de bonne foi. La loi suppose ici deux aliénations de la môme chose par la même personne, le second acquéreur l'emporte sur le premier s'il a été mis en possession. Il y a dans cette disposition une remarquable combinaison de notre article 2279 avec les règles admises en matière de vente et avec le principe d'inertie. Originairement chacun des deux acquéreurs devrait être considéré comme propriétaire. Le premier semblerait devoir être préféré, puisqu'au moment de l'acte les droits transférés se trouvaient encore intacts en mains de Taliénateur; mais le second peut invoquer la possession qui était restée en mains de ce dernier. En présence d'une telle égalité, le principe d'inertie devait faire pencher la balance en faveur de celle des parties qui est mise en possession. Chacune des deux ventes était originairement valable par le seul effet du consentemeqt, se combinant pour la seconde avec la règle édictée par nôtre article 2279 (Code civil, articles 711, 1138,1583,1589,1702,1703).

C'est une satisfaction donnée au besoin de veiller à la validité de faits accomplis de bonne foi et dans un sentiment de confiance provoqué par les apparences extérieures. Le même besoin se retrouve à la base de l'article 1240 portant : c Le paiement fait de bonne foi à celui qui est en possession de la créance, est valable, encore que le possesseur en soit par la suite évincé, i> et dans les articles 2008 et 2009 du même Code, portant : « Si

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le mandataire ignore la mort du mandant, ou Tune des autres causes qui font cesser le mandat, ce qu'il a Tait dans cette ignorance est valide. Dans les cas ci-dessus les engagements du mandataire sont exécutés à Tégard des tiers qui sont de bonne foi. » C'est aux mêmes exigences que la Cour de cassation a voulu satisfaire, quand elle a maintenu, dans certains cas, \es acquisitions faites de l'héritier apparent, c'est-à-dire de la personne que les apparences extérieures indiquaient comme devant être revêtue de ce droit. Les conditions et les restrictions qu'elle a mises à l'application de cette règle, ou plutôt de cette exception aux principes en vertu desquels on ne peut aliéner que ce que l'on a, prouvent que cette jurisprudence repose sur des considérations analogues à celles que nous venons d'exposer *.

La règle de l'article 2279 n'a pas d'autre origine : la grande mobilité de certaines valeurs mobilières et l'habitude de les transférer de la main à la main sans titre, devaient conduire à donner, en cette matière, une grande importance à la possession comme présomption faisant supposer les droits de l'aliénateur.

La place occupée par l'article 2279, dans l'économie générale du Code, se trouve justifiée par les considérations qui précèdent et qui reçoivent de cette circonstance une sorte de confirmation. Cette place s'explique soit

* Voir Code annoté de Dalloz, sous l'article 777, n©» 25 et suivants. Voir spécialement les trois arrêts du 16 janvier 1843 [de Rastignac, Dheudi court, de Saisseval).

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parce que la règle dont il s'agit rend toute prescription inutile, celui qui acquiert régulièrement du vrai propriétaire n'ayant pas besoin d'un tel moyen de consolidation de son droit ; soit parce qu'il faudrait admettre, avec MM.Demolombe et Marcadé, une prescription instantanée et, par conséquent, fort exceptionnelle et même, selon nous, contraire au texte de l'article 2219, qui mentionne le temps comme élément essentiel de ce fait juridique.

Les exceptions qui sont faites à l'application de cette règle conduisent à des considérations analogues ; on y voit figurer des délais pendant lesquels la revendication est admise en vue de circonstances spéciales. Ce sont là, croyons-nous, des délais préfix plus qu'une vraie prescription ; mais ils pouvaient être régulièrement indiqués à cette place, parce qu'ils n'ont pas obtenu de rubrique spéciale dans la distribution du Code.

Ces dispositions exceptionnelles sont ainsi conçues : « Article 2279. Néanmoins celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose, peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient. — Article 2280. Si le possesseur actuel de la chose volée ou perdue l'a achetée dans une foire ou dans un marché, ou dans une vente publique, ou d'un marchand vendant des choses pareilles, le propriétaire originaire ne peut se la faire rendre qu'en remboursant au possesseur le prix qu'elle lui a coûté. D Elles justifient le sens que nous avons