CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE

232. Les questions de cérémonial, jadis très importantes sous rinfluence des susceptibilités des souverains monarchiques, présentent aujourd'hui beaucoup moins d'intérêt, parce que l'on est parvenu à les régler en écartant les plus grosses difficultés. Ce sont là, du reste, des questions qui ne se rattachent au Droit international que par les deux principes qui les dominent, celui de l'égalité des Etats et du respect mutuel de leur dignité. Nous n'avons donc paa à entrer dans le détail de l'étiquette diplomatique qui, sauf l'observation des deux principes précités, est fixée par l'usage international ou les règlements particuliers de chaque Etat, notamment pour les cérémonies d'audience, l'ordre

des visites à faire au départ ou à l'arrivée des représentants, les honneurs civils et militaires à rendre, etc....

Rappelons seulement que la question essentielle du rang des agents diplomatiques est tranchée par le règlement de Vienne du 19 mars 1815 qui a établi leur hiérarchie sans tenir compte de l'importance des Etats, et qu'entre agents du même grade la préséance se détermine d'après la date de notification de leur arrivée, sauf la priorité honorifique accordée aux légats et aux nonces du Pape. Mais les internonces n'ont aucun privilège et prennent le rang habituel parmi les agents de seconde classe dont ils font partie (V. n** 154, 1*) (V. pour les détails : Pradier- Fodéré, Cours de Droit diplomatique, t. II, p. 235 et suiv. ; et pour le cérémonial de rédaction des pièces diplomatiques, p. 182 et suiv.).

SECTION VIII