CHAPITRE VI

Du Contrat à la gr+mme (4).

(1) Nous plaçons ici l'étude du prit ou contrat à la grosse, pour nous conformer à Tordre généralement suivi. Il n'en est pas moins vrai qu'il y a là une interversion complète des matières, et cette interversion n'est pas étrangère aux abstractions ou obscurités que va signaler M. Cresp. Le bon sens et la logique indiquent en effet que le prêt à la grosse ou l'assurance, n'ayant pour but que de conjurer, au regard des intéressés, les dangers de la navigation, et de remédier aux pertes ou avaries qui en sont la conséquence, il fallait tout d'abord s'occuper de ce dernier sujet, et en présenter une étude à la fois distincte et préparatoire. Après quoi on aurait passé soit au prêt à la grosse, soit à Y assurance, à l'assurance surtout, qui mérite d'être placée en première ligne, par suite de son importance pratique de plus en plus grandissante. C'est l'ordre suivi par Emérigon dans ses deux immortels traités.

La division adoptée par l'Ordonnance, et par le Code de commerce à la suite, s'explique historiquement. On a placé en tête le Prit à la grosse, parce que c'est, des deux contrats dont s'agit, le plus ancien, et que la plupart de ses règles se trouvent

Après les ventes (2), les sociétés, les louages maritimes, nous passons aux prêts maritimes.

C'est du Contrat à la grosse, dont il va être ici question.

Dans une matière qui, du moins au premier abord, ne parait pas exempte d'abstraction et d'une certaine obscurité, il est bon, je crois, de commencer par une explication simple et facile à saisir, de l'idée qui a présidé et préside encore à la formation et à l'usage de notre contrat.

déjà écrites dans le Droit romain. L'assurance est vernie ensuite, comme un développement ou une application nouvelle du principe même posé dans le prêt à la grosse. Enfin on a rejeté ad calcem la matière des Avaries, par la même raison qui a fait placer, dans le Code civil, les dispositions relatives aux engagements sans contrat après celles concernant les obligations conventionnelles en général; on a vu là une sorte d'annexé à une théorie toute construite déjà, et complète par ellemême.

Quoi qu'il en soit (et ceci est la conclusion de tout ce qui précède), on ne sera pas étonné, qu'en ce qui concerne toutes les questions communes au prêt à la grosse et à l'assurance, nous nous bornions à de simples renvois; l'intérêt qui s'attache aujourd'hui à ce dernier contrat, et qui en fait en quelque sorte le centre de tout le droit maritime, nous paraît justifier d'une façon absolue cette détermination et ce procédé.

(2) Les ventes ne forment pas une tête de chapitre distincte, comme semble l'indiquer le texte ;. elles sont comprises» dans le chapitre ni, des Navires; voy. 1. 1, p. 242 et sq.