CHAPITRE VI. — DU CONTRAT A LA GROSSE

J'ai e* phw d'uqç fm Qffiyton, d« te #e ; fa expéditions maritimes «MU des choses très-co^tewes et tohr chanceuse* tout à la fois* surtout tfepoiq l'çxteniioa qu'ont successivement reçue la ftavigution et lç commerce extérieur.

Le propriétaire d'un navire, qui veuft I4 mettre eu état de prendre un chargement et de navigue* §m des mers plus 00 moins lointaines, plus ou moins périUeo~ ses» aura i foire pour cela des dépenses considérables.

Et combien ces dépenses s'accroîtront encore, s'il veut à ses propres frais, pour son propre compte» mettre à bord une cargaison de marchandises !

Ceux mêmes qui, étrangers à la propriété du navire, veulent le prendre à loyer en tout 00 en partie, et y charger des marchandises pour leur propre compte, n'ont pas toujours à leur disposition les fonds nécessaires pour solder leurs achats et leurs frais de transport.

De là de fréquents emprunts que sont obligés de foire les propriétaires, armateurs et chargeurs.

Et pour rembourser l'argent emprunté, avec l'intérêt qu'exige naturellement le préteur, ces emprunteurs comptent^ur le succès de l'expédition, sur les profits qu'elle pourra leur donner.

Mais lfi chance peut être contraire. La navigation pst scqette à mille risques divers. U peut se foire que, par suite d'accidents pareils, leur chose, navire 00 chargement, vienne à périr, ou soit plus ou moins endommagée et dépréciée.

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Et alors comment ces emprunteurs rembourserontils leur préteur en capital et intérêts ?

U n'y à qu'un moyen d'échapper à ces embarras et de pourvoir à ces difficultés.

C'est pour les emprunteurs, de ne traiter et de ne contracter cp! aléatoirement :

C'est-à-dire, de ne s'obliger à rembourser à lenri prêteurs capital et intérêts/ qu'à la condition que le voyage s'accomplisse heureusement, que le navire ou le chargement parvienne sans dommage à destination.

Oui ; mais comment, à cette condition, pourra-t-on trouver des prêteurs ?

On en trouvera, moyennant certaines sûreté* et certain* avantages qu'on leur offrira, en compensation de la chance qu'ils consentiront à courir.

Et d'abord, comme garantie spéciale, on affectera à lenr remboursement éventuel la chose même de l'emprunteur, navire ou chargement, à laquelle seront employés ou censés employés les fonds empruntés.

Hais cette affectation, quelque privilégiée qu'elle soit, sera elle-même très-chanceuse, car la chose affectée peut dépérir ou même s'évanouir complètement en cours de navigation.

Le préteur court donc toujours le risque de n'être pas remboursé, de perdre ses avances et l'intérêt ordinaire à en percevoir.

Qu'à cela ne tienne : le prêteur couvrira ce risque, s'en indemnisera, en stipulant un intérêt plus élevé que

celui qu'il exigerait, s'il pouvait toujours compter iur son remboursement.

Le risque de perte se trouve ainsi, pour lui» balancé et compensé, et mémo au-delà, par la chance que, l'expédition réussissant, il rentrera dans son capital, nonseulement entier, mais singulièrement accru par Tinté* rét qu'il aura stipulé en conséquence.

Voilà Tidée sommaire et générale du contrat de prêt maritime, dégagée, autant que possible, de toute explication scientifique (3).

Faut-il après cela le définir dogmatiquement T II y a longtemps qu'on a dit, que rien n'est plus ardu ni plus périlleux qu'une bonne et complète définition.

Et cela peut surtout se dire des contrats qui, tels que le nôtre, sont d'une nature complexe, c'est-à-dire sont la combinaison de plusieurs contrats.

Le mieux sera donc, au moins à présent, de nous abstenir d'une chose qui serait à la fois embarrassante et inutile.

(3) Nous trouvons encore là un exemple de cette méthode qui, répudiant les formules d'école, et procédant par larges et simples explications, savait répandre de l'intérêt sur les conceptions les plus abstraites. On ne saurait en effet rendre plus sensibles, même pour des esprits entièrement novices, la raison d'être du contrat à la grosse, le mécanisme qui le différencie du prêt ordinaire, et les avantages qu'il présente pour les deux parties.

Embarrauante, car Potbier lui-même y a échoaé (t), bien que d'autres aient, faute de mieux, adopté sa formple, pu, roulant la redresser, n'y aient pas davantage réq*si; ..»..,,-.;

inutile car en général, et ici en particulier, une dé* finition, pow être bien faite et bien compris*, doit suivre et non précéder V**po*é 4e fa théorie dont elle est le résumé, et, pour ainsi dire, la condensation.

Qu'il nous suffise, pour le moment, de dire de notre contrat, en termes généraux et «ans vouloir tout embrasser, que c'est un prêt aléatoire et conditionnel, dont le remboursement intégral ou partiel dépend des chance* que qourjra en mer tel objet cjétçrminé.

Mais> pour noua bien entendre, expliquons d'abord les mots techniques de la matière, le vocabulaire spécial de notre contrat.

En France, la convention* était appelée autrefois contrat ou préf à la grosse aventure (à raispn des risques qu'y prend sur lui le prêteur), ou à retour de voyage

(i) Sa définition présente à la fois des longueurs et des lacunes. Eraérigon, pourtant, la lui emprunte, en disant qu'elle sç trouve à peu près la même partout. Celle du Code Hollandais (art. 569) n'est pas plus satisfaisante, bien que Bressolles (p. 9 n° 6), la trouve excellente ; ainsi du Code Allemand (art. 680) (Note de M. Cresp). — Voy. aussi Yalin, t. n, p. i; Pardessus, t. m, n° 887 ; Dageyille t. n p. 468, Dalloz Répert v° Droit mafitime n°4235; Bédarride, t. m, n° 835; Caumont, Die t. de droit morit., v° emprunt à la grosse , n° 4 .