CHAPITRE VI. — DU CONTRAT A LA GROSSE

quand le navire sera parvenu à telle hauteur en mer, tel lieu de relâche ou d'échelle, le risque cessera pour le compte du prêteur.

La convention doit exprimer clairement ces pactes divers.

On s'est demandé ce qu'il y aurait à faire, en cas de doute sur le point de savoir si le prêt embrasse l'entier voyage d'aller et de retour, ou s'il s'applique seulement à l'aller.

À cette question, tous les auteurs (Polhier, Emérigon, Locré, Boulay-Paty, Dalloz) répondent en donnant pour règles d'interprétation :

1° L'usage des lieux, à savoir si communément on y compte l'aller pour un voyage, ou si l'on y comprend sous ces mots l'aller et le retour.

2° Ce qui s'est pratiqué à la même époque, s'il s'est fait d'autres prêts pour l'aller et le retour, et que le change soit à peu près le même que celui qu'on a stipulé, ou si, au contraire, il s'y trouve une différence sensible.

3° À défaut on décidera contre le préteur , et on lui fera garantir l'aller et le retour, par deux motifs : 1° parce que cela est plus conforme à la nature du contrat, anciennement dénommé à retour de voyage, 2° parce que, dans le doute, on doit préférer l'interprétation la plus favorable au débiteur (Polhier n° 32, cpr. art. 1 162 Cod. civ.). Âdde Bédarride n° 850).

Quand le prêt est fait, non pour tel voyage, quelle

que soit sa dorée, mais pour an temps déterminé, ce temps expiré, le risque cesse pour le donneur, et le change lui est acquis ; peu importe que* te navire sok encore en voyage.

Peu importe aussi que, depuis son départ, le navire ait séjourné, ait été retenu dans des ports de la route, et ait ainsi consumé une partie du temps assigné au risque.

Peu importe enfin que l'emprunteur raccourcisse le temps des risques, qu'il en décharge d'autant le préteur; il suffit que le risque ait commencé de courir à la charge de celui-ci, pour que le change convenu lui soit acquis en totalité.

Mais indépendamment de ces deux modes de prêt, on en connaît et pratique un troisième, qui participe des deux autres.

Exemple : je prête pour six mois, pour un voyage aux Indes (c'est le prêt à temps et au voyage cumulative ment).

Alors quand finira pottf moi le risque? sera-ce après le voyage entier des Indes? ou bien après six mois écoulés, le voyage aux Indes n'étant pas encore terminé?

Suivant les docteurs italiens, le préteur n'a droit au capital et au change, que quand le voyage désigné est accompli.

Ce voyage est alors l'objet principal du contrat, le temps limité n'est que l'accessoire ; il n'a pas d'autres