CHAPITRE VI. — DU CONTRAT A LA GROSSE

4° Prêt* fait* pendant le voyage.

En serait-il de même pour des prêts divers qui, tous, auraient également été faits pendant le voyage ?

Il y a ici plus de difficulté.

Faute de s'être mieux expliquée, la loi présente à cet égard une antinomie, entre l'article 191 et l'article

D'un côté le dernier paragraphe de l'article 191 range en concours et au marc le franc, sans égard aux dates, les prêts faits au navire pendant le voyage, compris indistinctement dans son n° 7.

Et, d'autre part, l'article 323 veut (ce sont ses ter* mes) que s'il y a plusieurs emprunts faits pendant le même voyage, le dernier soit toujours préféré à celui qui Vaura précédé.

Comment concilier cela ?

Il n'y a qu'un moyen, c'est de suppléer à l'insuffisance et à l'obscurité de la loi, par la doctrine et la pratique généralement suivies à ce sujet.

par un autre motif, c'est que les prêteurs, étant tous des créanciers chirographaires, ne peuvent avoir aucun droit de préférence, les uns vis-à-vis des autres (art. 2093 Cod. Civ.) ; sauf encore si des hypothèques avaient été concédées, auquel cas on appliquerait la règle prior tempore, potiorjwre (même art.18 de la loi de 1874).

'416 DROiT MARITIME.

Entre les prêts qui ont été faits dans le cours du même voyage, il faut distinguer ceu^ui ont été faits dans le même lieu de relâche et d'échelle, et ceux qui ont été faits dans des lieux différents.

Si c'est dans des lieux différents, la préférence est due au dernier, comme le veut l'article 323. «

Et pourquoi cela ?

Parce que, sans ce dernier emprunt, le navire, gage du précédent, aurait été arrêté en route, n'aurait pu atteindre sa destination.

Il a conservé plus récemment le gage de tous, et sans lui tout ce qui aurait précédé serait devenu inutile.

Mais si les prêts contractés pendant le voyage l'ont été dans le même lieu, le motif de préférence cesse, et il y a lieu à concours, comme pour les prêts avant le départ ; c'est un même objet, les mêmes besoins du navire, la même réparation, la même cause qui a déterminé les mêmes emprunts dans la même échelle.

Telle est la doctrine universelle (Emerigon, t. h, p. 569 et 570 ; Boulay-Paty, Conféf., t. a f p. 327, note 3 ; Pardessus, t. m, n 919. p. 560 ; Fremery, p. 261 in fine ; Dageville, t. m, p. 22 et 634 ; Bressoles, p.40 in fine ; Bédarride, n M 86 et 939) (116).

De là ressort l'explication, le complément et la conciliation de nos articles 191 et 323.

Comme le veut l'article 191, les prêts faits en cours

(116) Adde noire explication personnelle, 1. 1, p. 436 et sq.