CHAPITRE I

PROLÉGOinÈlVES (1)

« Le droit maritime est cette partie de la législation qai régit spécialement, et à peu près uniquement, le commerce de mer (Gpr. art. 335). »

[\ ) Nous avons été obligé, sur ces prolégomènes, de construire presque complètement le texte qui était à 1 état de simple sommaire. Nous TaTons fait en nous inspirant avant tout des idées de H. Cresp, et en laissant autant que possible à ses indications leur netteté première. — Voir du reste, sur ce point Yalin, Commentaire de r Ordonnance de la Marine, préface ; Emérigon, Traité des Assurances, eod. loc.\ Azuni, Droit maritime de FEurope, tome I ; Estrangin sur Pothier, Discours préliminaire ; Boulay-Paty, tome I, titre préliminaire; Pardessus, Collection des lois maritimes, introduction ; Yincens, tome III, p. 88 et 89; Cauchy, Droit ma^ ritime international, 1. 1, p. 87» etc.

2 DBOrr MARITIME

fil.

Son importance, grandeur et étendue de son objet.

Il remporte sur le droit commercial ordinaire de toute la distance qu'il y a entre le commerce maritime et le commerce de terre.

Pour s'en faire une idée, il suffit de jeter un coup d'oeil sur la différence qu'ont de tout temps mise de peuple à peuple la navigation et le commerce nautiques.

Sans remonter aux temps les plus reculés, bornonsnous à dire ce que furent dans Tanliquilé Tyr» Rhodes, Carthagej et dans le Moy^-Age, au midi, GêneSy Venise j les plus riches et les plus puissantes cités de l'Eur rope, au nord, les Villes Hansiatiques (2) ; plus tard

(2) Nous n'avons pas à donner ici des notions historiques qui se trouvent partout, et que la rapidité de cette exposition ne comporte pas. On peut Ure notamment sur Carthage et sa lutte avec Rome» les admirables pages que Montesquieu grandeur et décadence des Romaine, cbap. lY» lui a consacrés. Pour abattre une rivale aussi féconde en ressources, Rome n'eut pas trop de la force de ses institutions, du courage et de la discipline de ses armées, et de sa fermeté indomptable dans les revers* £Ue en vint à bout pourtant ; tant il est vrai (et ceci est la contre-partie des réflexions de M. Cresp], que Tindustriè, le corn*merce et les richesses qui en sont la suite, ne sont rien sans de

C3IÂP1TRE I. — PROLteOMÈNES. 3

la Hollande sortant de ses marais, et sans territoire^ de- Tenant en Europe la paissance prépondérante (3).

Âujoard'hoi deux grands ' phénomènes se montrent, sons ce rapport, à nos yeux :

L'Angleterre, territoire borné, s'éleyant par la marine à un degré inouï de puissance et de prospérité (4).

bonnes mœurs pabiiqaes. Là est le secret de la grandeur dé rAngleterre, le pays le plus mercantile du monde cependant.

Sur Gênes, Venise et les villes de la Hanse, Toir Pardessus, op. cit.j Introdwtion au second volume, et Gauchy, t. I, p. 4 91 et suiv. — Du reste, la situation de ces ports de comr merce est aujourd'hui bien changée; les anciennes villes de la Hanse ont acquis une importance de plus en plus considérable, grâce à la découverte de T Amérique et aux nouveaux débouchés qui en ont été la conséquence. Gènes est encore le centre d'un commerce assez étendu, bien qu'elle ait à soufrir du voisinage de Marseille. Quant à Venise, elle est totalement déchue, et sa situation commerciale se trouve aujourd'hui prise et occupée par Trieste.

(3) Aux XVI* et XVII* siècles.

(4) L'Angleterre possède ce que Xénophon souhaitait le plus à son pays, l'avantage d'être une île. Montesquieu, Esprit des Lois, page 292. Elle doit à cette situation particulière d'être à l'abri des secousses du continent, et de pouvoir sans inquiétude se livrer à ses habitudes de négoce et de colonisation. Les guerres du premier Empire l'ont bien montré. Ce serait se tromper ce^ pendant que de tout ramener à une question de géographie ; la grandeur politique et commerciale de l'Angleterre tient à d'autres causes, dont la principale, ainsi que nous l'avons dit, est le jeu régulier des institutions, et qui donnent à ce pays une se* corité intérieure dont nulle autre nation ne jouit au même degré.

i DROIT MARITIBIB

Les Etats-Unis, nés d*hier sealement, objet de Tenvie de la vieille Earope (5).

La France n'est pas, comme les précédentes, one nation essentiellement maritime , mais grftce k son heu«rense position entre deux mers, position qui déjà dans Tantiqaité excitait Tadmiration de Strabon, elle est arrivée à rivaliser avec les deux pays dont nous venons de parler; par le Havre, Nantes et Bordeaax, elle échange ses produits avec toat le nouveau continent ; par Marseille, elle centralise le commerce du Levant et de TAfrique. La perte môme de ses colonies, perte douloureuse sans doute, et qu*on a vainement essayé, au commencement de ce siècle, de réparer (6), n'a pas été un obstacle à ce grand développement commercial ; et aujourd'hui, en l'état de la liberté à peu près complète des échanges, elle n'est en réalité d'aucun effet.

Grandeur et variété des objets auxquels il s'applique.

Ces objets sont :

1"* La Mer^ ce grand et principal véhicule du commerce, et sur la mer la grande question de savoir si elle

(5) Les Etats-anis, séparés de l'Europe par l'Océan Atlantique, sont dans une situation analogue à celle de l'Angleterre, avec laquelle ils ont du reste une communauté d'origine et de mouirs.

(ft) Les expéditions d'Egypte et de Saint-Domingue ne sont pas dues à une autre cause.