CHAPITRE U — PROLÉGOMÈNES

i"" Le CapitainCy c'est le préposé à la condaite et à Tadminbtration do navire ; c'est one sorte d'employé, d'officier pablic, en même temps que le mandataire privé de Tarmateur (9).

a. Quelles qualités doit-^il avoir et qui doit le choisir?

b. Quelles sont ses obligations ou devoirs avant le départ, en partant, en cours de navigation, à son arrivée, et cela envers l'administration, envers ses armateurs, envers les chargeurs, envers tous les intéressés?

c. Quels sont par contre ses droits à l'égard de tous?

5* Les MateiotSj ce sont les gens de mer qui louent leurs services pour la conduite du navire.

a. Comment se forme un équipage et qui doit le former?

b. Quels engagements contractent les marins ?

c. Comment se règlent leurs droits suivant les événements ?

6'' Les chartes parties ou affrètements^ c'est le contrat de location du navire.

a. Comment se forme et se constate le contrat?

b. Quels sont les droits et obligations des fréteurs et affréteurs ?

. 7"" Le Connaissement f c'est la reconnaissance que le capitaine donne du chargement.

a. Sa forme.

b. SoD caractère et ses effets spéciaox.

(9) Cpr. art. 59, 60, 6i , 86, 87 et 988 du Code civil.

8 DROIT MÂRimiE

S^ Le Fret oa iVo/ti, c'est le prix de location da navire.

Son caractère aléatcnre ; il dépend de rëvénement du voyage.

O"" Les Avaries^ c'est tout dommage éprouvé par le navire et la marchandisci conjointement on séparément, et toute dépense extraordioaire faite dans les mêmes cas pour ces deux objets.

a. Leur caractère et leur détermination.

b. Leur règlement quand elles sont communes.

lO"" Le Contrat de grosse ^ c'est un prêt aléatoire consenti pour les besoins de la navigation,

11^ V Assurance j le plus beau des contrats aléatoires et maritimes, celui sans lequel il n'y a pas de grand commerce et de grande navigation. Il a pourob« jet de garantir l'assuré contre tous événements de mer, moyennant une indemnité pour l'assureur.

C'est une théorie profonde et inépuisable que celle de l'assurance ; aussi l'application en a-t-elle été étendue à tous les risques terrestres, à tous les fléaux de la na-« ture, tels que l'incendie, la grêle, à la vie même (10).

(\ 0) Ce vaste et beau programme n'a été par malheur qne très-incomplétement rempli par H. Cresp ; des parties entières manquent, que nous serons obligés de construire nous-même, avec l'aide, il est vrai, des matériaux précieux qui ont été mis à notre disposition. Grâce à cela, on pourra, dans notre rédaction même, reconnaître quelque chose encore du maître, disjecti n^embra poetm.