IV

Antiquité et peifsction de la législation nautique.

Trois périodes doivent, ainsi que dans l'histoire de toute législation, être, sous ce rapport, distinguées, l'Antiquité, le Moyen-Age, les Temps-Modernes.

A. — Antiquité.

Pour 6tre complet il fout remonter ici jusqu'aux Indiens. Ce que Ton sait du reste de leur droit maritime se réduit à peo de chose. Pardessus nous apprend dans sa collection des Lois maritimes (tome I, pages 2 et 3), qu'ils connaissaient et avaient pratiqué, bien longtemps avant les Grecs et les Romains, le prêt à la grosse. Toat ce qu'on peut conclure en somme des quelques notions éparses dans les auteurs (14), c'est que l'Inde a été le berceau des législations comme des langues occi« dentales, et que c'est là qu'on trouve les premiers vestiges du droit européen.

Si de l'Inde nous passons à la Grèce, nous y trouvons le souvenir d'un monument célèbre de droit maritime, la Loi Rbodienne. Je dis le souvenir, car cette

(14) Voir aussi Emérigon, 1. 1, p. 21 et 22 ; Azuni,t. I, p. 101; Vincens, t. UI, p. 88 et 89.

12 DROrr MARITIME

loi est perdue (15) ; nous en avons senlement des fragments dans la loi Romaine : le titre 8 livre xiv do Digeste, sur le jet, est tiré de la Loi Rhodienne, ainsi que rindiqae la rubrique du titre, De lege Rhodia et de jactu.

La Loi Rhodienne jouissait du reste à cette époque d'une grande autorité, en ce qui concerne les matières maritimes; Tempereur Antonin-le-Pieux en témoigne magnifiquement dans une de ses Constitutions : Ego terrw dominus^ lex autem Rhodia maris.

Il faut bien finir cette revue des temps antiques par la loi Romaine ; mais cette loi est loin d'avoir, en notre matière, la môme importance et le mâme intérêt que pour les autres branches de la législation. Les seules dispositions qu'elle contienne à ce sujet ont trait au prêt à la grosse (nauticum fœnus)j aux droits et devoirs des armateurs et des capitaines {aetio exercitoria) ^ à la contribution aux avaries {de jactu). Ces quelques notions se trouvent (disséminées dans les Pandectes et le Gode de Justinien (Dig. livre xiv, titre 1 et 2, et livre xxn, titre 2. — Code, livre nr, titre 33).

Les Basiliques étaient sous ce rapport plus riches; les notions de droit maritime s'y trouvaient condensées dans un livre spécial, le livre viii, mais cette partie si

(4 5) Nous possédons cependant une collection des lois Rhodiennes, mais cette compilation est apocryphe. Voir M. Giraud, Histoire du Droit Romain, p. 446 ; Pardessus, op. cit., t. I, p. 21 2 et sq., et Cauchy, ibid., 1. 1, p. 1 21 .