CHAPITRE VU. — DES ASSDBAHCBS
De son temps, on n'en pratiquait encore qu'on petit nombre ; mais ce qu'il soupçonnait s'est depuis vériBé.
Tout, de noire temps, est devenu matière k spéculations d'assurance ; tous les jours des entreprises pareilles s'établissent on sont annoncées.
En principe, il est aujourd'buis admis que l'assurance peut s'appliquer à toutes sortes de choses et i toutes sortes de risques. (Dalloz, v'' ^nt/r., n*l6: Pardessus, t. H, p. 445 ; Persil, p. 24, n* 14, p. 115, n' 88).
Ib'ais les assurances terrestres, comparées aux maritimes, exigent encore de notre part quelques remarques essentielles.
La première est relative à la manière dont elles se contractent, ou, pour mieux dire, aux parties contractantes.
Dansl'usagejes assurances maritimes sont souicriles, soit par des assureurs particuliers, isolés entre eux, soit par des réunions, associations ou compagnies d'assurances.
Ces deux modes, individuel et collectiF, sont-ils égal^nent possibles et pratiqués, en matière d'assurances terrestres, contre l'incendie, sur la vie, etc ?
On admet généralement qu'en l'absence d'une loi prohibitive, ces assurances pourraient tout aussi bieD être souscrites individuellement que par des associations (Locré, t. IV, p*. 3 ; Pardessus, t. ii, p. 474 ; Vincens, t. ni, p. 559, etc.).
Hais il arrive qu'à la différence des assurances mari-
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times, dont un grand nombre est encore souscrit par des assureurs particuliers, les assurances terrestres sont, toujours ou presque toujours, souscrites par des assureurs réunis en société.
Pourquoi cela ?
Est - ce parce que les assurés ne veulent pas, pour de telles opérations, se confier à des responsabilitésindividuelles ?
Ou bien est-ce que parce que des assureurs isolés y Terraient trop peu de chances de bénéfices pour compenser les chaDces de perte ?
Quoi qu'il en soit, le fait existe.
Là, comme en matière maritime, les assureurs peuvent établir entre eux toute espèce de société commerciale, eo nom collectif, en commandite ou anonyme.
Mais la plupart de ces compagnies s'établissent sous la forme anonynae, forme d'associations qui, tout à la fois, offre è l'assuré une garantie collecttve, et à l'assureur un engagement limité.
Il faut ici signaler et expliquer brièvement un mode spécial d'assurances, qui diflère des autres modes que nous venons d'indiquer, et qui, très-ancien, à ce qu'il paraît, s'est, de nos jours, renouvelé et fort répandu.
Ce sont les assurancet mutuelle» ou réciproques, ainsi appelées par opposition aux assurances à prime.
Dans celles-ci, l'assuré, s'il ne traite avec des assureurs particuliers, contracte avec des compagnies d'as- •urances, auxquelles il est lui-méine étranger.
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