CHAPITRE VII. — DES ASSOBAHCES

l'aTODs dii) d'avoir distingué et séparé ces contrais unis cl confondus en un seul ; c'est d'avoir extrait de là un contrat unique, reposant uniquement sur le risque, sou indemnité et son prix ; c'est d'avoir ainsi constitué el fait exister par lui-même un contrat qui devait centupler les forces do commerce el de la navigation.

Or, ce n'était pas chose si simple et si aisée, que de démêler ainsi le principe de l'assuraDce, el de le constituer à part, avec ses éléments propres et convenables, avec tous ses moyens d'action et d'utilité possibles.

Et la preuve en est que les Anciens, qui avaient bien pourtant l'idée de l'assurance, n'ont pu trouver le contrat d'assurance proprement dit.

Pourquoi ne l'ont-ils pas trouvé ?

Convenons que ce n'est pas le génie qui leur man*quait, ils ont fait leurs preuves à cet égard !

On a indiqué plusieurs causes :

C'est d'abord que les Romains, peuple guerrier avant tout, abandonnaient aux esclaves et aux affranchis le soin du commerce de terre et de mer.

C'est ensuite que leur navigation était très-bornée. Elle se faisait de côte en côte ; on ne connaissait que quelques bords de l'Afrique et de l'Asie. Le commerce maritime avait donc peu d'étendue et d'activité ; les vues et tes besoins des armateurs étaient rétrécis comme leur commerce (Porialis, motifs des contrats aléatoires p. 250).

Ajoutons à cela l'interdictioa de tenir la mer pendant

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plosisara mois les plus rigoureax de l'année (do wocàs d'octobre aa mois d'avril) (Pardessus /. marit. 1. 1, p. 73, pré$. owor. 1. 1, p. 45 et sq.}. .

Toat cela rédoisait k peu de chose les risqoes maritimes de cette ipoqae, et l'opinion qu'on pouvait s'en former ; et dès lors, ni dans la pratique, ni dans la théorie, on ne dut rechet-eher des moyens plus efficaces de parer à des dangers qu'on jugeait peu redoutables.

Le contrat de grosse et l'assurance accessoire qni y était comprise, devaient suffire aux besoins et i la sécurité d'une telle navigation.

Hais les choses et l'opinion durent bien changer, quand, dans nos siècles modernes, la boussole (autre invention du génie, si admirable par sa simplicité et par ses résultats) vint ouvrir aux navigateurs de nouvelles routes, les arracher à la vue des côtes, et les guider à travers l'immensité des mers ; qaand la découverte d'un nouveau passage des Indes, quand celle d'un nouveau monde, vinrent leur révéler, h de prodigieuses distances, des régions, des peuples, des richesses dont l'existence n'était pas même soupçonnée des Anciens.

Alors le commerce vit s'ouvrir un champ indéfini è ses spéculations, à ses expéditions maritimes, dans les échanges et les communications à établir avec ces peuples nouveaux et lointains.

Hais alors aussi ces opérations agrandies, élargies, demandèrent de plus grands sacrifices et l'emploi de capitaux plus importants.

Et aU>rs aussi il se trouva que les risques, les dangers

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CHAFITBB VU. — DBS ASSURANCES. 37

maritimes s'étaient accrus poar loi par les distaoces, dans d'immenses proportions.

Jamais les armalears et spécalalears n'aoraienteD la témérité d'affironter de (elles chances, jamais surtoot ils n'auraient eu le bonheur de les surmonter, s'il n'avait existé un moyen facile autant qu'efiScace de calmer leur crainte et de prévenir leur ruine.

Ce moyen était l'otiuronetf, dont la naissance, comme contrai isolé et indépendant, était à peu près contemporain de la boussole, et qui, à mesure que les besoins et l'utilité s'en faisaient mieux sentir, recevait de l'usage et des législateurs ses perfectionnenaents successifs, ses développements nécessaires.

Le bot et l'effet certain de ce contrat était de déchar^ ger l'armateur ou spéculateur des chances que son opération courait sur les mers ; si sa chose, navire ou marchandise, périssait ou était endommagée, il en recevait l'indemnité des tiers qui l'avaient assurée ; il était par eux remis an même état, dans la même situation où il était auparavant ; il pouvait, au moyen de l'indemnité reçue, recommencer sur de nouveaux frais.

Avec un tel appui, armé d'un tel instrument, le com merce n'a plus trouvé d'obstacle qui l'arrêtât ; il a pu hardiment tout entreprendre et lout exécuter; il a pu librement opérer partout, en tout temps, à tontes les distances.

Et s'il est aujourd'hui reconnu que le commerce et la navigation sont, pour les Etats, les plus* sûrs moyens d« richesse çt de puissance, quel honneur n'en doit pas

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28 DROIT MABITIHE.

revenir à l'admirable contrat, à qui l'un et l'autre sont redevables d'un si prodigieux essor!

Cette immeose utilité, ces merveilleux progrès, ces grands résultats de Vasaurance ont été reconnus, admis, proclatués par tous ceux qui, soit comme jurisconsultes, soit comme économistes, soit comme législateurs ont fait de ce contrat un objet d'étude et d'observation (Slypman n" 7, Valîn t. u p. 27, Polhier n" 10, Emérigon i. 1, p. 3; Merlin RépisTt. dict. v° ; Portails, Contrats aléatoires, p. 250; Estrangin, Disc, prélim. p. Il; Baldasseroni. préf. p. t ; Blackstone t. m, y. 468 ; Corvelto, p. 76).

Ils ont dit de l'assurance qu'elle a mérité de devenir, de tous les contrats, le plus usité; qu'il n'est ville maritime, si chétive qu'elle soit, qui en ignore l'usage (Stypmau) ;

Qu'une fois éprouvés, les bienfaits de ce contrat se sont toujours accrus, et que bientôt il n'y a pas eu de navigation grande ou petite qui se soit passée de son appoi (Estrangin) ;

Que ce contrat, noble produit du génie, premier garant du commerce maritime, a, s'il est permis de le dire, rapproché entre elles les quatre parties du monde (Cor»etto) ;

Que ce contrat fut le plus efficace des grands moyens devenus nécessaires pour exécuter de-grands projets ; que, par lui, il arrive qu'un seul particulier peut faire le commerce le plus riche et le plus étendu avec le cré-

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