CHAPITRE TU. -^ DES &6SDIIAHCES. SS

-Sp 1 6i9l , rOi^suBdce de li marine indiiMÎt évideMment vero ce rénilui.

Hais eUe laiseak encore sabsnter .entre les deux contrats, entre le donneur fa la grosse et l'assarettir, des inégatiiéB sensibles l'en matière d'avaries, 8° en tnatiëre 4e sinistres nnjeors et d'actione snr le saavetage.

Hais, moins d'un siède après (1755), on très-bon esprit réclamait et demandait pourquoi cette différence (Vriin, t. n, p. 20 et sq.].

Eméri^n et ses confrères à l'Amiraoté de Marseille répondaient k Valiu {ibtd. p. 24} que c'était parce que le contrat de grotte ett infiniment plut utile au commerce que la simple asturance

Hais Yalin répliqua (ibid.) qu'au contraire Ja faveur était due au contrat d'assurance ; que loin que le contrat de grosse fut aussi utile au commerce, il en était au contraire la ruine ; que, dès qu'un armateur faisait ^ de fréquents emprunts, on en concluait qu'il était près de manquer, tandis que l'assurance annonçait en lui prudence et sagesse.

Ëmérigoo (t. n, p. ^8et sq.J sembla reeonnatlre qu'il n'y avait rien à opposer à ce* (Locré, t. m, p. 399 et sq.).

Il fit plus : en commençant son traité spécial du contrat de grosse, il convint que l'assurance avait su acquérir un plut vatte empire, et que ta nobleise, quoique moins anctVnne, Vemport^it tur celle de m contrat. U convint qu'à Marseille ootamment, le? pny- C. UI — 3

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si ntOFT uamHE.

nean étaient pour l'ordinrire èes geffs ^«n 1<aftùt^, à

qai l'on ne eoa6ait que â«s somaxis tiaMnjtreli.^'' '''"''"■

Et tons depolk, jonsbonAaitës eilégfiliit'eai^; oÀ '|}lttdamé qae l'assaraibce élatt liiJBJiitlibiit jptas'fi^raElè', plds utile et pins pratiquée t^^ le tiontirat d^ '^bràe ; qàe plus Te commercerez la iiaffgàïion t'èténdaiéiit^et prospéraient, plus Tilssnrance gagnait en estimé et' cri éteodae, et pkis aa contraire le contnK dé grosse déclinait et tendait à s'éclipser entièrement (PortaUs, nù>t'. eotitr. aleal. p. 260, Ob$erv. det Coun et Trib. i^iMcré t. m, p. 4-01; Corvetto, Mottftde h loi, 76; Coj.'coni. art. 330 et 33!, etc.) (t«). ' .

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Tell9 est, it l'égard de l'assarance, l'inférionlf Â9 contrat de grosse, même en supposant que, dans, les conventions de ce genre, tout se passe Içyalement .^ conformément à la loi. . ^.^^'^

Uais qu'est-ce donc, si l'on examine ce qui yjrjj^ji trop fréquemment 7

(18) Le pins singalier, c'est que le Code de com. apr^ aTOn adopté ce point de vue dans les deux dùpositiocs précité^,, eti rerena à l'ancien sj^tème dans l'art. 191 a" 9, où il donos.ieneore la préférence au prêteur à la grosse snr l'assareur. Nttus nous sommes expliqué déjà, à deax reprises (voy. t. i, p. 1,09 et sq., et t. ii p. 368 et 369 à la note), snr cette contradiction, qui n'existe plus anjonrd'hai, par suite de lasappressiôii, parla loi.de 187i, du pririlége dn prêteur en cas^e prit & la fi'Mse ooDtracté avant Is voyage.

DiailizodbïGoOglc,

CHAPmtS Vn. — DIS ASSCHAHtXS. 3S

L&forme et re^>èc« de ce contrat se prét«iit adminblement i masqqer le« exigence! da dUposear qai fait subira l'homme obéré les lois de Ii néoewité, tranchons le mo^yk nusqaer do ptcle osnrtire.

Un prit ordinaire ou même une dette préezislsole est facile à déboiser on convertir en prêt maritime, en prât aléatoire, et des contrats snccessifs se troorent transformés en profit maritime, non soamis ao taox de l'intérêt ordinaire et terrestre (19).

Sons ce dégaisement, des hommes, qui en font une indastrie, bravent les lois répressives de l'osure.

Ces manœuvres, difficiles à dévoiler, nous sont pour< tant signalées comme réelles, comme fréquentes (Es- Iraogin, p. 486 ; Fremery, p. 250 ; Cour d'Aix, coosidénnls d'un arrêt du U juillet 1823).

Au3« a-t-on exprimé le vœo que les prêts à la grosse fussent interdits dans les ports même d'armement; que l'usage en fut limité aux seuls cas qui pourraient survenir en cours de voyage ; (cpr. art. 27 de la loi du lOdéc. 1874).

Et dans le fait, c'est aujourd'hui à cela que se réduit l'utilité spéciale de ce contrat ; en cours de voyage, il peut mieux que tout autre parer à l'urgence du moment.

Hais, hora de là, il ne peut faire aucun bien que l'assurance ne sache produire au centuplé ; et il est sujet à mille incoDTéoients et abus qui n'atteindront ja-

..{19) £t malbeareosemeat. cela est légal ; cpr. l'ebsemtion présentée t. u, p. S10,note14.

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36 itftoiT HERrrnfE.

mais l'assurance, parce qu'elle y résiste par ses é>rmes, par sa coastitDtiOQ, par sa natore même.

En râfluùat cm peat dire du conàvt d'assoranoe, qab c'est la traDsforoiation moderne de l'ancieo contrat h la grosse, transformation qui en afaeureDaement'soppHmé l'élément dangerenx et inutile ! dangereux par les -ablft grave» et fréquents dont il était susceptible ; inutile, ab moins la plupart du temps, pour les progrès de la ri^ chesse publique et le perfeetionoenent des ressources da crédit.

Comment l'assurance est-elle arrivée h ces grands et admirables résultats ?

C'est en affranchissant les armateurs et expéditeurs des risques maritimes, des chances de la navigation.

Hais ces risques si grands, ces chances si redoatables, nelle ne' les fait pas disparaître ; elle ne les anéantit pais en eux-mêmes : seulement elle les déplace, les transporte de l'un â l'autre ; elle n'en décharge l'assoréj que pour en charger l'assureur.'

Et dès lors quel si grand avantage ofire réellement Fassurance 7 Si l'on est par elle garanti do péril et du -dommage de sa chose, ce péril et ce dommage passent et pèseot sUr on autre.

Et comment se fait -il qu'il y ait des assureurs ; que des gens consentent, moyennant nite prime ordinairement moéiqoe, it ^lécharger autrui et à se charger eux— iDémes du poids de tels risques ?

G« Hrût, eo effet, diffidle k mf^a^c, ù loi^oan.

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