‹ Cours de droit maritimeChapitre 6 sur 94 · CHAPITRE ys. — HS AS8DRAHCES · texte numérisé non relu

CHAPITRE ys. — HS AS8DRAHCES

^habittnlbaua&irtwaré tivuji poar sa. gqnnUd «,tn DD seul assarear.

' C'mt Uea ainM qWj dans l'origine^ Idt dioses ont dA se passer ; vraisemblablement, dans les premien es- ~ sais de notre aflEorance, no seel assoreor on aa ti^iptotit nombre garantissait rentier risqae d'osé chose (AzDDi-, t. El, p. 16, fistràngin p. 307).

' Mais ce genre d'accord n'était applicable qa'à des objets de pea d'importailce, k ane navigation circonscrite, à des risques connus, et limités.

Quand, k la fois, les spécalations et la navigation s'agrandirent; quand, à des mers plus vastes, moins connues et plus redoutables, il fallut confier plus de choses et de plus grande valeur, quel assureur aorait eu le courage d'assurer , h lai seul, de si efirayantes chances ?

. Et cependant l'assurance était in^spensable ; sang elle il fallait renoncer à toute entreprise, à tout progrès; plus rinlér6t et les périls augmentaient, moins il était possible de s'en passer.

Quel moyen y avait-il donc de la rendre encore praticable ? de faire non-senl^nent qu'elle ne fut pas onéreuse pour l'assureur, mais encore qu'elle lui présentât quelque avantage ?

Ce moyen s'est trouvé dans la division du risque, dans sa distribation entre plusieurs intéressés, dans sai^ répartition snr on plus on moins grand nombre d'assureurs (Roten»aaiaft 1765, Baldasseroni 1. 1, p. Sa h

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, 58 DMHT MAitfniat.

nelQïy^, l...n, p. S7 et sq. ; Bj^abcucà^ t4i, p.3M,l'^c*in pp^).

Do wmBtcar*iiafi eipMhioade lM^OO>ft'..iiJB<ttnm mer.' ■ .. .. ■■ ■>■:-■

Il n'a.pw «herehé on swl sMiira» MiUéfiOtUn ; il «Drait été iatroovable ; car oui ji'sAt ToaIa,-pliis ijm lui-même, risqsflr la niBia dus ud senlnafrage.

U a propoaè ï diven no riaqae partiel, une portion ds soD risqoe.

Divers en effet y ont coneenli : île ont nenwé lear soascription k leurs moyens, à l'opinion qu'Ai aTaient da danger. L'dd a soascrit poor tO,000 te., l'anlre ponr 3,000, etc. — Tons ensemble ils ont soascrit les 100,000 fr. Cet intérêt énorme a été garanti par vingt on trente assorears qni n'ont hasardé chacon qne qaelqaes milliers de francs.

Tons ont pa aossi souscrire partiellement, dans un même acte, dans la même police, sâna (pe la oommanaulé d'instrament amène entre enz aucune solidarité, sans que la garantie de chacun en soit moins limitée an montant particolier de sa souscription. (Esfran^, p. 12, 307).

Rien n'empêche l'assoré, pour plus de {H-omptitede, d'ouvrir à la fois, dans la môme localité, plusieurs polices, & la même date, on tt des dates diverses, qui, ensemble réunies, couvriront toot son risque. Mais, «qn'il y ait nne seule police ou plusieurs, que la date «n soit , la même on différente, jaqaats, en aucun cas, lesaignttaires ne seront teous aa-dda de rwgagfinont :p»r~. sonnel de chacon.

,.,l,z<»i:,.,G00gIf

.Jifi çàjvhutipa ÈmlvBettt atàt lamdioepliw/qaek plaralité des sigoatares et celle des pdicti donoifat le i»^BD.'dBSdM%ret ÉkotiobMPlerù^lDdBâatOKtok:

plDsieora polices peaveot, pour le mâme rî«|itt, inm opTnrtBtsar dinrau ]dsees «t nmi^iw ptr on; nombre i«#t«tiiri^i da «oascripteori. - .

Celaif'«8t^plâ;tnôfnB limita aà taTÎtofu sntfeP'd'on Ëtat:;:&anchis^ot lei (rantiëras de «>n pays, l'assui-é peut, par ses agents od correspondants, Hin ussi sQPKrirai'SMi ritspie cheK'lea nations âtrangàres : [nr où ilaBrlTe ^«i la; fortune prirée de l'armatear de tel pajnv âe traove' garantie par celle d'une foule d'sssureors de to(itiBa:lra contrées, de toutes les nations. (BQlhler, ConUrati aliat.^ p. 351).

- Sar sMt* des progtèa docooiuievoe et de t'assorance, OD a mâme épargné aux armateurs la' peine de chercher dimrsraBuiteirs,:. Jans'teor pays même ou k l'étranger.

-jlMBiBMureBr^ qai d'abord assurMent iit^ément, ont ei^fiiiie'de seiafiproeker, de s'ootr, do s'associer ensanMei Bt^oitt formé des toeiitét ou compagnies d'atsuifatKiuv .dont leaageots ou directeurs ont pu Mgner, au nom de tous, pour des sommes importantes. Et 3 D>tptiruémeHéti beMiU' d'aller demander i ces compagHieeleift^gnature dans le lieu où elles siégtiaieot, eBi£raBfe OUI à l'élfabger : leurs bureanx ou leurs agétoese Î(bn4>éiabli8 partout, ror tous les points «ommerciniX' dti gl6b0|ï

--£t;«eaiarqttoiM')ïfie/'P8FtïvOa Uâ s'^st point écai^t'é d»]a#i^ip«iÉejl<^tti^i8iiovdÀftetl(»lttMa>At'du Hïqùe.

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