‹ Cours de droit maritimeChapitre 55 sur 94 · CHAPITRE Vl[. — DES ASSURANCES · texte numérisé non relu

CHAPITRE Vl[. — DES ASSURANCES

analogues, les juges de commerce ODt bien montré qu'ils n'avaient pas un avis difiérent (96).

Vingt fois, dans mon exercice au barreau, les assureurs de Marseille ont voulu me faire soulever la question devant notre cour.

Toujours je m'y suis refusé et les en ai détournés. Je leur ai dit : Vous succomberez ; on ne vous admettrait pas à exciper d'une contravention qui vous est imputable et commune avec l'assuré.

Vous ne cessez de dire qu'on vous a trompés de cette manière. Le remède, seul possible, est de ne plus signer en aveugles ; concertez-vous donc pour refuser absolument votre blanc-seing.

Ces conseils n'ont pu 4'eiiiporter sur la force d'une vieille habitude, ou sur la difficulté de s'entendre pour ta reformer ; l'usage a persisté, ainsi que le prédisait Emérigon, dont le blâme était impuissant, comme celui de la loi elle-même, comme celui de tout le monde.

Mais heureusement enfin, l'on m'assure que depuis peu le mat va en s'affaiblissant et semble tendre à disparaître.

Les assureurs particuliers, nombreux et divisés, n'avaient pu pour cela s'accorder entre eux. On dit que des compagnies d'assurances, plus soupçonneuses ou mieux avisées, n'ont plus voulu s'engager qu'à bon

I Voy. iei décisions ci-après citMS.

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escient, oot refusé lear signatare à des polices non dressées, non remplies.

Lear exemple entraînera, il faut l'espérer, les autres associations d'assureurs, et ceui qui se livrent isolément à ce genre d'opérations (97).

Tel est le but primordial qu'en proscrivant les blancs, la loi s'était proposé, que, longtemps au moins, il lui a été impossible d'atteindre.

Hais elle a eu encore un antre objet qu'il reste à expliquer.

Héme en procédant régulièrement, même en rédigeant avant toute signature la police manuscrite, il peat se faire que le rédacteur laisse encore quelque vide ou lacune.

La rédaction peut bien ne pas arriver tout juste à la fin de l'espace laissé par la formule imprimée.

Alors il est possible que l'officier ou les parties négligent la précaution qu'on leur conseille prudemment de tirer sur le blanc qui reste des traita de plume, des ligues ou barres transversales.

n peut se Faire encore qu'au moment de la rédaction, souvent pressée^ on manque de certains renseignements pour telle indication on telle clause qu'on vent y

(97) Nons pouvons ajouter, à l'appni de cette observation, que depuis longtemps les recueils judiciaires ne portent pim la trace de coutestations nées à l'occasiau des hlaacs.

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