moiT ■ut^ME
Cnf i'Bi,vû g^airaly tes ednpsgnÎM idmdt^ent t)Mr des $omnm fia» Uevées tfaa las morenn partiealiaMt . il. «Bt rardqo'dlcB coDvreot, à «Ued Mutas, des risqvw d'une certaine importance : la plupart et le pkiB aoQTént elleri H sooscriveni qoe pariiellement, pour nne qa»^ tité da risque (EstraDgin, p. ftOT).
El â* quelque importaDie que soit leor Bdoseription et coBvrit-elle le risque entier, ce risque De ae trouve pte mcMna diviié et réparti entre plusieurs.
. En effet, ces compagnies ne se forment généraleœesf qu'en sociétés anonymes, forme de société qui admet on grand nombre de sociétaires et qui permet h cbacuA de limiter sa mise Ou intérêt h one somme médiocre, de sorte qoe la signature collective, donnée au nom de tous, n'ratralne pour cbacan qu'une responsabitité preportioDDée ii la quotité même de sa mise. Le risque souscrit coUectÎTement, à quelque valeur qu'il s'élève, se f ubdiviae donc en uq grand nombre d'iniéresséaj et, quoiqu'il arrive, chaque actionnaire ne peut-âtre at-teint qoe poor one petite portion (Ëstrangin, p. 13, Vincent, t. m, p* 904).
k ces associations, tes assureurs semblent, depuis quelque temps, pr^érer on autre mode d'unité, d'ensemble, da concentration de leurs opérations. Ce sont les Réunions ou Cercles d'assurances, réunions libres, sans lien social entre ceux qai les composent ; sealement ils donnent tous leur procuration à une ou plusieurs personnes de confiance, avec pouvoir de signer pipqrcliactm d'eux tes risquée; qui s'ofiriroot, jiuqq'à
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œAPFTHE Vli. -^' DBS ASSCRANCES. M"
coëetRï«tie0 fl^Hié «oturide que chacinï défemiiae ; «t jainato iMs pfôcarétm fondés ne'peaTent engager cha^' cnndfe learb Kmriâants'ijae josqa'à M ttmhe od dins lir pA>ptfrti<»A d«l»qootité parloi d%t'ermiiiée (StlaboTj
Mmiteutdu fonrn^, 9ic.) (tVj.
(18) Cest cette absence de lien social entre les assureurs d'un même cercle on d'ane même police qni explique comment ' la chose Jugée peut être en dernier ressort pour les uns et en premier pour tes antres, snirant que l'intérSt de chacun sers supdrieQr ou inférïeur à 1 ,âOO fr. Cette situation pourra sans doute donner lieu -à das anomalies choquantes, lonqne It dédsion de première instance, qui constitue la chose irrévocable^ luent jugée par les uns, sera rérormée sur l'appel des antres ; mais cela est forcé, en l'état des principes, et peut du reste se retrouver ailleurs. Voy. en ce se sens : fiédarride, n° 1081 ; Lemonnier, op. cit., t. ii, p. 230 ; Alauzet, Astur., 1. 1, p. iOI ; Bordeaas, 1 1 fév. et 8 mars 1 841 , U nov. 1 8i2, 23 fér. 1 Sti; Rennes, 26 mars 1849: Cass. 29 mai 4850, et 3 mars 1853; Aix. 18 août 1862; Grenoble, 17fév. 1852; Aix, iTdéc. 1867 etStOJKUv. 18Ô0; Cass., 3d mars 1850; Bordeaux, 26 août 186l;Cass.,18fémer1863;Àix, 21 nov. 1866. {Dalioz, Jur. G^. ï« Dégr4s de jundicttùna' 157 4» et P. 1851. 2. 164, 18S0M. 337, 1852. 1. 91 et 93,1864. 2. 253, 1867:2- 127, 1 860. 1 . 273, 1863. 1 . 372. — J. H. 20. 2. 1 36, 22. 2. 45, 23.2, 68. 29. 2. 19 et 45, 31. 3. 66, 32. 2. U5, 31. 1. 176, ' 38. 1. 49, 1861.2.126, 1864. 2. 56, 1866. 1. 80). En sens inverse Negrin, dans on ouvrage spécial consacré àla question, et intitulé :/>u Droit d'appellimitif à i, 500 francs iwrlout en matière d'asiurances maritimes, p. 275 et aq. Aix, 11 déc. 1812; Bordeaux. 24 nov..,1S8ft; Aix, 6 janvier 1844, 8
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qu'il le soit par du aiaoregn pirliciiliera eittUetunt; isolia, qu'il le soit, en tout ou en partie, par des assn-
reors simplement rapprochés par anecffucijtvtioft oèM?^. nMins, J««joiB»,«t-i(, {|i«ixl«,!iMqii»i<i lactiMM„ie difise OQ sabdiTiae,#iifre tm ^rai^..mwifere-'^::pcr-
;i;t (!*Wi»!J»n>We; «i psprMinV W •ii»l*^ids,ft il M»i»S ««îPe^i#W«s|»l,l«s/o«i!e» d'w «enlkimiin, ce qui l'eût accablé et écrasé, Képarit sw -pluMursi, »'»tplw pssFiAifMPîq)» pw-do «fceie.flu'TOe WWo charge, qn'up-poid» Uger.etpresqufibiseMiUel. >:,-:•.' Tel naufrage. qui, *ùt, englpnii Jjt,faiii«e ia»W».4W,-, «W)a'»)«4i)i'e'' iPlus, ,poi)f olocua jm inléwtaéj, qu'une
6J- M ' .- .^ . .. i .' i iF 'w " r ^ ; ii f i . •"i i ' .i •■ ! r' .iii ' ii -^i i » , e3
jailSrlSHI'U «i4o«l^«9d; ras«a'j>âr l'arrêt d'éraaàiîbœiBJ*' mars ( 862 précité. (/. JT. 3. ( . 40, )»;4;!3*),'M.''f . TiSg « l»aS»»li 'î»)ji > :^.i ,!p ,^!r!„B -se;. i,-i'eSB ii,p :t,îa3
eetl^Bcbition.uDefcis;a(IA&Ë,:-la silB&tièn.'nBJe ISD«failitiq p8ï ov9di@«e par Ijbdeaiaada qaeleE ^sureqrs âuisiâRtili<.tiln l de ^^tqu^s^lérâts, d'nse^ sm^w ialérieura à,f ^(M ff^gf^q car, aux teroies de l'article 2 de ta loi du 1 1 avriM S38, lorsqu'îmV'dèmaiide rèconVentloiTneTIe'^ânfa gté^TôrméeïàiisTM' 'iOMtes;de la wmpétea^.'des tr^uaaDIt omMe.^miéte instant eu deri^ reeairt, il ^aat9^é9iu:1e-tûQf,-fi«iaqft'ily-'. ait lienit Kanpel. '-rj^tni ijal'wMré .de»«udanf,:c«,joi«i»ir lamuaei'Minée.àMKide d«Juna|»w>dféla.«ei><:<tfaiiliM' > à h dsl8{U.dftpri(jiipalS:«f f») airp»,ajee,«ll».'i m ^-Ah~ janT. 1874 (Z4W. 1874. 1. 2(7). aWeiic ».?,„• .3, -
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fo(iail«-<t9); ; .--:;.'■.:■•■ .-^.■:: ■^. ^^^b ;vJ i^ 5; .-■
Ci|p«g^Dt tMte «MM» tiM AOiMtfâf Un ^o^f qal a La intear «n rfiKjaQ M trMT« «îd^ ^fiSo «t rMéi»
Maù Im râqnes, ea eax-mémea, ne sont pas étttnts^ ils sont parttgit, mais MibrisFeaf tôiljo&rs sàr pla^eiAv cooiaMsar un s«ttt; iU restent IM ftiMèe(("p<w milte écoaqM pottTcent galtle.-
CoolmdOt l'assurer se 4^6clâ»'Ufl à pretidt^ iï |iÀt, grande on petite, dans la chat'gé de têts tisi^èilt Qùfel aTBDiage, qod profit peot-il s'etl pnHneltre?
li resoit Doe iodemtaili, nbe prime, mais telté jpribiè' estj-aa moins ha bi to e l U meirt, fi»t modi^ne,- hors félonie proportion avec la somme qo'il-^ranjit et^i^liga à pt^er «n cas do perte, . :f
Celai qai assure nne somme qoelconque, à 3 A/0 de i pc^, par exemple, expose 1<M) frimes contre S francs, c'esl-&->dire que, poar S francs qatl reçoit oa ^a' on loi promet, il s'oblige à en payer 190 en cas de mribeor.
HVj La même conridération doH, e& cas da co&tMtatian et dags le deate (nooB disons dont te doute), feire peiH^ier la balaace dneôté des assarés et iracdierleditfêrend en lear Mrenr. ■> C'estdapscftt esprit du resta qoa les iribsnaitxaeMattsajoars preàontisk ta» cet qaestlânii et cel«) net» fiariifl, 4tfii"qo'^ «i ' dise, très-éqnitable. '"V: ,i é f'-^ ..-.■))-' L-:-^
.,r,l,z<»i:,.,G00gIf
H:- paorr MàBonsjt. -
Qr n'est-«ep9B,là BB Boarehé de dop^ tua loUieet. rnîaeiise spécnlatioQ ? ^
On pourrait le dire, en effet, si no assureur se bor- D^if, <^aps sa. vie, ^ Moscrire k aoeseule aMi>rance,^si jamais il D'opérait que sur les chances d'an risj^e '■ upiqiKr. , ; ,
Hais, bien loin de làj Tbafaitode et rinti6rât.des assureurs est -de répéter cette opération, de moltiplier le plus possible ses souscriptions, d'étendre ses cl^nc^ sur un grand nombre de risque»^ à divers assurés, sur divers navires, pour divers voya^ges.
Ne semble-t-il pas pourtant qu'en mnltipliant 9eB souscriptions, l'assurear multiplie aussi les risques qu'il court, les chances qui le menacent?
Ce n'est là qu'une apparence trompeuse, caria vérité est (et l'expérience comme la théorie le démontrent) que plus l'assureur répète sa souscription, plus il multiplie et varie ses actes, et plus les chances contraires diminueut) pl^s les chances favorables s'accroissent.
Et, eu effet, par cela même que les chances se moltiplient et se diversifient, elles se balancent et se compensent les unes par les autres.
Le calcul comme l'expérience prouvent que, sar on nombre donné de navires qui mettent en mer, il n'est pas possible qu'il en périsse plus d'un, et plus on augmente le nombre des navires, plus cette chance fatale diminue.
L'assureur doit donc éviter de rester au-dessous de ' ce nombre, et, au contraire, chercher à le dépasser la plus posnble.
D,a,i,;t!dbïGoogIe
1 vu. — DÈS AKDHAHCES. I8
' S*H â bien opéré, et qa'oa sinistre Vieane & l'alteindce, il treuvera dans le? primes de ses divers risques, les moyens de compenser cette perte, et même aa-delà. et en définitive, il y aura pour lui bénéBcG dans l'excédant de' ses primée réunies aur les pertes qu'il aurait éprouvées.
Dans d'autres matières, du reste, nous pourrons trouver des exemples de èombinaisons de ce genre produisant, pour ceux qui s'y laacent, des résultats semblables.
Exemple tiré de la loterie : on s'engage à payer aux gagnants plusieurs milliers de fois leur mise. Cela semble ruineux, et pourtant c'est fort lucratif, attendu le grand nombre des mises qui compensent et dépassent ce ■ *^u'on peut avoir 4 payer.
- Autre exemple ^ Voilà des commissionnaires ou banquiers qui, pour un droit très^ibte, endossent df^ efl^ts de commerce, avec on sans garantie. Un bénéfice répété sur le grand nombre qoi seront payés, balance tit surpasse la perte pins, ou moins forte résultant de la foillite de tel ou tel signataire (20).
Pour revenir à notre sujet, voici, en rësomé, tout exta mécanisme :
O'aoe part, diviMon des risques, réputitiou dfis
' (20) Voy. dans Valin, t. ii, p. 39, Pothier, Du jeu, t. iv, p. '970; BatdasseroDÏ, t. i, p. 23; Christian sar Blalutone, t. m, p. Wl à la note; Ëstrangia, p, 12; Viacens, t. m, p. 20t, dés . ohMrnikns aulogsta.
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46 p»0nMi»mmi ^ ;^
.cesassareur*ipf^i»^t4:|«M fA»T^ ( <
et.p^uit,t9ut9^ grand» eO^tSï : -i. ^;
Arrâtons-noas dd moment sar ks winreofi^
Ç«Ua, (sUj^e d'boiinme», kw iodastrie «a f rotession, méritent notre kt^r^t à [4tM d'uQ titre.
Ils font le bien général, )'«T«Dt>CEB 4o .Cfwmwce «l desËtfte. Sapa doQt« c'«|t, avant l'ûit^^ p^ie, leur avantage personnel qn'ils- h pr^powiit * nuis il eil beaa, il est honorable que lenr M8Qblge pwlicDliar fuse, eomâma temps, peloi de tons*
Ces résnlta^s, î^» i)e lesobtifWieDt p^9 W» puBOf 9808 ^tnde, sans péril. , ^
Leurs spéçolisUo^s , nigenjt beeaç9iiir,deJpcadei|C«f d'étpdÇflf d'b((bilelS et decoiirage, tOQtiU foi^.
Combien de chances et de .coiuï>iea d'espèces ii hui qu'ils «mbpissent dans Leur prévpyaoojB et dansleors combinaison t
Il font ij^e l'asfDrfïar coq^plle Los Eiaisoos etjes éfc$menls, qa'il en apprécie i'incwMaDce, 1^ caprices, les foreur^,; qu'il étodw leftjdiers, Ies;pprts, les côtes des ^S;px,)§^^4; j]«'U,o«!apai89eiLes parages ^i^ereax, Ififf (#t^B IliffîfïHçs,; Jm i coDivRU : et lar i^oette jredQft*
t»tel^,-; ...:•-,. .J ..-. i, ..■(;■■ .
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ŒAFfntE Vit: ^^'BeS iSStlBAlKBS. 47
pn^rtoofisa? ^ -]»Trà1JM bb vôtéars ^ ffaer^ '«Mtii du peuple» divers chex ifiVit» Aattrès tritoMtot. ^^iyiv^))1os q|o^<4|îf«w 1«re*éaMli pftUf^m àei goà•t•MV|DAÉ»^tltll^il j«gê lëDnretMitM»,teaFspr()jMK posnbles, l'élatde paix^^'âer^«rn«ittfliHA«iiU«'étff OD les hostililés qui peoTent Burveoir, lear dorée oo leorgr«v»tét"pWteil)IW.- ^ •"
Otttrà'e^vow gdiféràlesqDf^vent dontiiie'rtdDtes ses opération», l^iHrenr dch eotore' HU/r iesregarda fart«8«]MdB9Uia<%i'j)àfHcolières k i^que risqDf) ; si êtiircoft'^:Dàvii«a qa'lt Msure eA faon oti iliauTlils; i*1l Mt en DM prèfttcii'la DaTlgatlon entreprise, sll est on awBJbl^ jbomMMM, 'Me.
Voili les chaDCéi')nbit[}^es,ia6vitaMes qoèrasstiretir'ltffirMt9, qa'iliMt^prti^r, apprécier ètconîlrider pour établir le taax de ses primes,'poar savoir fc qdel pirtt[''â^|>tot^B<Wi(«T{i« sea cKrârs tisqaéb, ftbur'joger qnelsenr-te rééalMfdiîl'etisétsble dese8t>pératkn(is. '' ''"6oHrtBè*rty parera-t-^1 T
-i»>4t^lés' spéfiurationi éont i'obvrtge do géolié. 'B faut faire l'analyse des hasards et posséderlaàiclence'da ca^^^âp^6b^Ktétl iï'f^t réMîr la ttiéOrie, )'«x^ Kflndeetjegéiiie»'» (SMrangin^t;i,p'. 1S]; ^ -
'îlaiB, il'&ut'kl dir«i'oeâ eAcah «àrvant», tiés tb^M^ aj^^wMâttltite», ct« qMlqoe expérleiHte etm# qttel^è ^t»^a!n»i»i«^5tMféfltfBy sotitbiett lotfi â'AfiM fHhïi^ Ubles et de pouvoir parer i tout. Les aoteors en^CA)^ vîwntwe lMM«p«iitlàiMkia ^âwidtekMiattràlflMMi^
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4é DBorr uaiTiHfl. .
contmanes, pliu oa moins faciles k preaseatiF, il wt das
cas ioBolitas, extraordinaires, qu'on ne peut appréfùw
aTecjastesse, qu'il est môme imposable de pF.éroir, et
qoi, par conséquent, échappent aez calculs et «dx
approximatioas.
Aussi 065 mêmes aiitears recoDnaiBsent-il?. avec regret, que toute la prudence hamaia«, que toute la théorie, dirigée par l'expérience, ne sont que trop sotjveotiautives et trompeuses. (EmérigoD, loc. cit., Baldasaeroni, p. 82).
Et, en effet, voici d'autres chances qui, bieo plas encore, échappent, à tout calcul et se jouent de toute coDoblnaison.
Les chances dont nous avons parlé sopposeraieot imi assuré de bonne fDÏ, un capitame honnête homme. -
Hais que sera-ce ai, aux dangers des éléments, ootia ajoutons ceux de la malice humaine, si, aux écueils de la mer, nous joignons ceux de la mauvaise foi, si nous supposons un assuré, nu capitmee de mauvaise foi; disposé k tromper les assureurs ?
' Aaprès'de celles-lk, les autres chances ne sont i;ien. Dans le contrat môme, et hors du contrat^ l'assureor est exposé à mille dangers de ce genre.
La nature môme de l'assurance veut que l'assureur coatracte, pour ainsi dire, en aveugle ; qu'il ne voie rien que par les yeux des assurés, qui ont rauls le secret de leur entreprise, Ja connaissance intime des faits : l'assureur ne connaît la chose et ses drcoosiaoces, le ri«qpae«tJU)iU ce qui en dé|ieuâ, que par l'exposé de
D,a,l,zt!dbvG00gIC
CHAPITRB Vn. — DES ASSOBAHCES. 49
l'assuré ; il est obligé d'ajouter foi aux déclarations qa'il lui fait, aux pièces et aux titres qu'il lai exhibe, il n'a ni le temps ni le moyen d'aller chercher souvent loin, des renseigaeiueats difficiles.
C'est pour cela que les lois elles auteurs oomparent les assureurs à des pupille». {Guidon, chap. ii, art. 15; Emérigon, 1. 1, p. 17 ; Baldasseroni, 1. 1, p. 8).
L''assuré peut donc focilement abuser de sa position, faire à l'assureur un risque tel qu'il l'entend, déclarer feussement telle au telle circonstance, en dissimuler perfidement telle ou telle autre, non-seulement dénaturer le risque existant, mais en supposer un qui n'exista jamais, ou qu'il sait ne plus exister.
Hors du contrat, que de fraudes et de suppositions sont possibles, de la part des assurés, de leurs agents, surtout des capitaines 1
Faits supposés, dépenses simulées, comptes exagérés, tout cela mis à la charge des assureurs comme avaries. Quand ils n'inventent pas les faits ou les dépenses, les capitaines leur donnent une couleur ou un caractère qui les fait encore tomber à leur charge. Quelque accident qui leurarrive(faute ou vétusté du navire], ils l'imputent à un cas fortuit, à une manœuvre forcée, et les font ainsi tomber en avaries groiies, que les assureurs supportent en déduive.
Bien plus, les capitaints peuvent imaginer un chargement qu'ils n'ont jamais reçu, puis un sinistre, un naufrage qui n'a jamais eu lieu ou qui du moins a été volont^re, concerté, de dessein prémédité, et ruiner les C. lU — i
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SO DBOIT MABrmiE.
assQrears pour s'enrichir enx-^nâmes ou de faux chargeurs avec qoi ils s'enteodent.
Bien plus encore, ils peuvent inventer à la Fois et le navire, et le chargement, et le naufrage, tous également iDaaginaires. On a vu plus d'on exemple de cette double ou triple supposition, et il est même arrivé qu'elle a été couronnée d'un plein succès, dans l'impuissance où se trouvaient les assureurs de prouver la fausseté de pièces réputées légales jusqu'à preuve du contraire !
Voilà un ordre de thancm sur lesquelles ont peu de prise sans doute les calculs gavants, les théories approximatives.
Pour se prémunir contre elles, il n'y a guère d'autre moyen que la pratique des places maritimes, des hommes qui s'y font assurer, des marins qui les fréquentent, des capitaines qui y abordent.
Encore cela est-il insuffisant, car il s'agit souvent de garantir des assurés, des navires, des capitaines étran- 'gers, pour des navigations lointaines, sans rapport avec la place où Von assure.
Lors même qu'on aurait des soupçons sur telle expédition, sur tel navire ou son capitaine, il faut souvent que l'assureur se résigne à ne pas trop scruter tes choses, à ne pas trop se montrer difficile sur le choix des risques ou sur le prix qu'il met à leur souscription; car la concurrence est là, charmée de l'écarter ; l'assuré, te courtier exigent que, pour avoir les bons risques, on se charge quelquefois des douteux.
Si la position la plus favorable et la vigilance ta plus
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