CHAPITRE Vn. — DBS ASSUHANCSa. 3S

Uaii commeat doit t'y faire cette expression obligatoire et obligée ?

A cet égard, il laut la dire, notre article 932 oSre peu d'ordre, de clarté et de précision.

Deux principaux sujets d'assurance , le Davire et le chargement, lé corps et les facallés y soDt seuls vaguement et confusément indiqués.

Dans un de ses paragraphes, l'article vent qu'on exprime U nom et la désignation du navire, le nom du capitaine.

Dans un paragraphe pins éloigné, entremêlé à d'autres qui n'y ont pas un rapport marqué, il vent qu'on exprimé la nature et la valeur ou Vettimation det objet» que l'on fait a$turer.

Cela a grandement besoin d'élre éclairci, dislingaé et même complété.

Et, pour y parvenir. Il ne faut pas perdre de vue, mais 80 contraire se rappeler constamment ce principe fondamental posé par l'article 348, que toute réticence, toute fausse déclaration, toute différence qui diminuerait l'opinion du risque et en changerait le sujet, annule l'assurance, lors même que cela n'aurait pas influé sur le dommage ou la perte de l'objet assuré.

Séparons autant que possible le navire de son chargement ; je dis (mtant que po$tible, car ce qui concerne l'nn mène assez souvent à ce qui concerne l'autre, et il est d'ailleurs certaines conditions qui leur sont communes.

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3K4 mon HASITIHE.

Qaaot au namre mâme, la loi veut avant tout que le conirat en exprime le nom.

Cette nomination est-elle, ou non, commandée comme indispensable ?

L'est-elle, on non, dans tonte assurance snr corps comme snr facultés ?

Il faut d'abord ici distinguer.

Si l'assurance est sur corps, c'est le navire seul qui est le sujet ou l'aliment direct, la matière même do contrat.

On ne peut {ftr.cela même se dispenser de le nommer. Car que serait une assurance portant sur navire indéterminé, snr tout navire quelconque t

L'assuré pourrait donc, à son cboix, appliquer le risque à tout navire, au premier venu l Si un navire, quel qu'il Tût, venait à périr, il pourrait à son gré dire à son assureur: voilà le navire que j'ai entendu vous faire assurer ; payez-moi la perte I

Bien évidemment, il faut, pour sujet ou aliment au conirat, un navire déterminé, dont l'identité ne soit pasdouleose, qui ne puisse être confondue avec d'autres dans l'immensité de ceux qai existent et naviguent.

Or le premier et principal moyen de 6iee celle identité, c'est de caractériser le navire qu'on a en vue, par le nom spécial qui lui a été assigné, sans préjudice des autres moyens qui peuvent concourir à son exacte détermination. (116)

(110) H. Cresp a donné ailleurs une indication plus détaillée de ces moyens (?oy. 1. 1. p. 58 et aq].

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