CHAPITRE Vn. — DES ASSDRAHCES. 5ttS

Gela même a son imporlance lorsque l'assurance est sur facultés, car, eu géoéral, habitaellemeDt ces facultés ne s'entendent pas, ne peoveoï s'entendra de marchandises qu'on chargerait sur uo navire quelconque, sur tout navire aa <^oix de l'assuré, mais seulement de marchandises chargées et transportées sur tel navire déterminé.

Ce navire, il est vrai, n'est pas alors le sujet propra, direct du risque ; il n'estj comme te disent les docteurs, que le lien du risque ; mais ce lieu est aussi d'un grand intérêt pour l'assureur-; il influe beaucoup sur le risque qu'on lui propose et sur l'opinion qu'il s'en forme, et, sous ce rapport, il rentre dans les termes de l'article 348 et dans les énoncialions de l'article 338.

11 faut donc, même dans ce cas d'une assurance sur Acuités, exprimer le nom du navire.

Hais, dans ce môme cas, il n'est pas interdit aux parties de laisser k l'assuré une certaine latitude et de lui permettre, tout en nommant le navira, d'ajouter ou twt autre pour lui ; clause usitée, quand cet assuré, au moment du contrat, n'est pas bien certain que le navire qu'il nomme pourra charger et transporter sa marchandise.

Avec celte clause, il pourra an besoin charger sur un navire d'un autre nom.

Sans celle clause, il ne le pourra pas ; la substitution au navire nommé entraînerait nullité.

Hais que décider si un seul navire étant désigné et

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nommé au coblrat, il arrive qae ce navire y ail été dé~ signé soos oa nom qoi n'est pas exactement le sien, qui en diffôre plus ou moins T

Le T&a de la lot serait-it suffisamment lemptî t

Selon les docteurs, cela dépendrait du degré de difiêrence entre le nom vrai et le nom déclaré.

Si la différence est très-grave, s'il n'y a aucune ressemblance entre les deui noms, on décide, en doctrine comme en jurispradeoce, que la fausse déclaration emporte nullité, qu'elle soit d'ailleurs volontaire ou non, qu'elle provienne d'erreur ou de fraude, ce qui rentrerait encore dans la règle de l'arlicle 348.

Voici les exemples qu'on en donne :

Ou déclare sous le nom de VAlcide un navire qui se nomme réellement le Lyi, sous le nom de Régulvt celai qui se nomme le Neptune.

Quelle dissemblance et quel moyen de reconnaître le vrai nom du faux !

Mais si la différence est moins grande , s'il y a dans l'un des noms quelque cbose qui se trouve dans l'antre, quelques juristes se montrent moins difficiles.

Ainsi ils maintiennent une assurance, méaie sur corps, où le navire a été appelé dans une des polices le Lion-BeureuXf et dans une autre police VBeureua;, et où d'ailleurs les polices ont nommé des capitaines différents.

Ainsi encore on maintient une assurance sur trois polices, dont l'une nomme le navire le Saini-Anioine, l'au-

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