CHAPITRE TH. — DES ASSURANCES

si le capitaioe nommé était de nation neutre, et que le nouveau capitaioe fût de nalioa bellig^ante.

VeuooB-en à ce qui concerne plus particolièrement l'assurance tur facultés, sur les marchandises ou autres objets dont se compose le chai^ement.

Dégageant des paragraphes de l'article 332 , parmi lesquels on l'a mal à propos intercalé , celui qui ae rapporte k notre objet actuel, nous y lisons qu'il fiiat exprimer la nature et la valeur ou l'eittmation de* marchandiiet ou objet* que Pon fait atsurer.

11 y a là deui choses indiquées ; c'est d'abord la nature des marchandises ou objets de l'assurance sur iacultés ; c'est en second lieu la valeur ou estimation de ces mêmes objets.

Il but ne pas les confondre et les considérer séparément.

Et d'abord la loi veut qu'on eiprime la ttafti» des marchandises assurées.

Que fout-il entendre par là 7

Par ce mot nature, assez vague et élastique en loi- -méme, la loi a-t-elle voulu une désignation spécifique de la chose 7 A-t-elle voulu qu'on exprimât l'espèce des marchandises, leur qualité propre, et, de plus, leur consistance en nombre, mesure ou quantité 7

Poor l'identité complète du risque, il serait à désirer qu'on pût la foire ainsi, qu'on pût toujours prévenir twite ooofasioii, tonte équivoque à cet égard, en espri-

D,a,l,zt!dbvG00gIC

368 DBOIT HUtlTIBIE.

maut si c'est du vin, de l'huile, du blé, de la toile, du coton, ou telle aûlre espèce de denrée ou marcfaandbe ; qa'oD exprimat mâme le nombre de mesures, de Ibtailles, balles, colis, et qne'cela fût distiogné par auméros ou autres marques.

La chose se fait ainsi, ou du moins est recommandée pour les connaittementt ou preuves légales du durement des marchandises (art. 381 Cod. com.)

Hais pour les polices sur faculté», ce n'est pas ainsi qa'oD procède habituellement, et même, la plupart du temps, ce procédé serait de toute impossibilité.

En effet, souvent il arrive qu'au moment du contrat l'assuré n'ait pas encore en mains les connaisseineott de sa marchandise ; qu'il ne puisse pas môme les avoir, par la raison bien simple qu'ils ne sont et ne peuvent encore être dressés, attendu que la marchandise n'a pas été encore chargée, bien plus, qu'elle n'est pas même encore achetée.

Hais peat-on dire, pourquoi donc alors se tant presser de faire assurer T Pourquoi ne pas attendre que tout cela soit accompli et qn'oo sache bien quel sera l'objet assuré ?

Voici la réponse :

Un négociant a fait pour son compte on envoi de marchandises dans nn pays lointain, en Amérique, en Australie, au fond des grandes Indes.

Il les a adressées ou consignées à uoe personne du pays, avec ordre de le» vendre et d'en employer le produit en achat de denrées ou marchandises qu'il sera

D,a,l,zt!dbvG00gIC