CHAPITRE TH. — DBS A86CRAHCBS. 41t

nom géi^ri(|Be âe fitcultfy, ce qai constitue, en théorie coojpe 9a pratique aive l^aocfae distincte tTauu-

en effet diverses décisions jodiciaires ont été rendues en ce sens; vo;. «ncre antres 6 juin 1859 et 1*' juillet 1861 ; Aii, 31 janvier 1866 (/, Jf., 37, 1, 193, 1861, 1, 173, 1866, 1, 376}.

Disons en terminant que, toute question de validité mise à part, (iecî avait encore donné lieu à une singulière dil&culté, celle de savoir si l'on pouvait agir en délaissement, et par suite réclamer la somme assurée, lorsque le navire, au sujet duquel la police avait été souscrite, périssait en vne du port d'arrivée. La raison de douter se tirait ici de ce que 1° les vivres on victuailles n'avaient pas péri par fortune de mer, mais avaient an contraire rempli leur fonction on destination naturelle ; if l'armateur en était dédommagé par le paiement du fret. Malgré cela, la {détention de l'assuré avait toujours été admise et avec infiniment de raison ; car, d'une part, il y a ici perte se ratta* chant à la navigation, et la considération contraire n'est qn'une subtilité ; et, d'antre part, il n'est pas vrm do dire que l'assaré soit convert de cette perte par le paiement du tret, car ce fret il le doit à d'autres assureurs, ceox du navire (art. 386], et il n'en estpas dédommagé par l'indemnité que lui payent ceuxci, puisque cette indemnité ne peut comprendre, en l'espèce, qne la valeur nette du bâtiment. Ce qui prouve bien d'ailleura qu'il doit en être ainsi, c'est qu'en cas de police unique, portant à la fois sur le navire et ses accessoires, les assureurs ne font subir du chef des vivres et avances ancane déduction à l'assuré ; en ce sens Bordeaux, 9 novembre 1 839 ; Marseille, 1 1 et 21 octobre1851,20mai1857{ifiid., 19, 2, 124,30, i, 213 et267, 35, 1 153).

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AU tu

rame*, mtàt m <[ai« poor Is moant, a'a pu beamn d'Mrin eifilieiifoB.

Et l'article 334 termine en disant : et toutei autre» ckoseï ou valeurs e$tmablet à pri» tPargentj tujette$ ttUiS riijue» de ïa navigation*

Compl&toDB enfin ces indicotiMis rapides, en cTisant qa'anx termes deFartide 335, l'assarance pcQt porta sur tout on partie desdits objets, eonjointetnent ou Ȏ' parement, c'est-i-^re en one on pluaienra policea.{139j

Remarquons qae, dans la nomencUttira qne donne U loi des «Iffets le plus ordinairensiU uiMeptlbles d'ai- ■orasce, «es objeU ne wot couidénés, poar «iiuiidiref qse dau knr natare pbjwiqae, qae dans Imrs oonditiOBsiaatérieUai.

Hais n'avoDS-'noBs pas fc les oonridérer sons vn npport pins ^evé et phis essentiel encore, c'est-h-tfire dans leur natare morale, dans leurs conditions jaridi-

[139} La note précédente oons fournit nn exemple âe cette dinùoB des risques, en ce ^oi «Htcerae rorrurmce tur corps. Dn reste U question de savoir s'il j a ou non «ssarance jmique, indivisible, peat prêter au doute, dans le casoii, daosh même police, une somme difiérente a été aiïaciée aa cori» in juvire et à l'un de ses accessoires, tels que la machine l^ponr les bateaux à vapeor]. Mais comme cette difficulté se relie aussi i la matière du délaissement et implique la connaissaoce des rè- ^es établies par la loi à ce sujet, nous préférons renvoyer, poar les explications i douner, ad dietum locum.

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