DE LA SOUVERAINETÉ

La souveraineté a eu le même sort que le pouvoir public en général; elle a été confondue avec l'omnipotence, l'absolutisme, et centralisée^ au lieu d'être conçue organiquement et répartie entre les divers domaines de l'ordre social. Cependant la conception organique est d'accord avec le vrai sens du mot. Bien des théories, il est vrai, ont été établies sur la nature de la souveraineté, mot vague (né du latin du moyen âge, de superioritas, superanus) et prêtant facilement à des acceptions arbitraires. Cependant selon son véritable sens, le mot désigne un pouvoir qui décide dans son domaine en dernière instance, sans être soumis à cet égard à une autorité supérieure. Dans ce sens on parle avec raison de la cour souveraine qui en justice décide en dernier ressort. Or, comme l'ordre social est un ensemble organique de sphères de vie, dont chacune doit, en vertu de son autonomie, décider en dernier ressort sur un certain genre de rapports laissés à sa compétence, chaque sphère de vie est souveraine à son degré et dans son genre. Cette acception de la notion de souveraineté n'était pas étrangère à l'époque du moyen âge qui présenta un mode particuher d'organisation sociale. En effet dans la hiérarchie féodale, la souveraineté fut encore attribuée au dernier membre. «Chacuns barons», dit Beaumanoir (XXXIV, 41), «est sovrains en sa baronie. Voirs est que le rois est sovrains par desor tous.» Ce qui est dit ici du baron s'applique aujourd'hui à toute personnalité libre. Chaque homme est souverain dans le domaine d'action oiî il décide en dernière instance