DEVELOPPEMENT DD PRINCIPE DO DROIT

Dt la raùon ou du dire du Dnii.

Il ne peut y aroir de Droit tans une raison ou un titre sur lequel U soit fondé. Celte raison du Droit ou titre (ratio juris, titulus) est double ; elle est ou générale ou tpéciale.

La raison générale du Droit réside pour l’homme dans sa nature humaine pour le développement de laquelle il peut prétendre aux conditions essentielles qui y sont nécessaires; ce titre général du Droit exige que l’homme trouve, dans le milieu social où il vit, les conditions premières et essentielles d'existence et de développement physique et intellectuel. Le titre général du Droit se rapporte ainsi aux droits généraux primitifs qui résultent immédiatement de la nature humaine et qui ont été appelés parcelle raison droits naturels par excellence (1). Ces droits; l’homme les possède envers tous, c’est-à-dire envers la société comme telle, qui doit les reconnaître et les garantir.

Mais outre ce titre et ces droits généraux, il y a des titres spéciaux qui se rapportent à des droits particuliers, que l’homme acquiert et possède, non pas envers la société en général, mais envers des personnes particulières. Ce titre et ces droits ne sont acquis, en général, que par con-

(1) f'egr, $ 6 de ce chap, et Partie ipéc, chap 1 .

trat ou convenlion. Ces droits il est vrai se rapportent toujours plus ou moins à un droit général, primitif ou naturel, mais qui est déterminé et précisé par la conTcntion, et devient la base du rapport juridique individuel. Car les droits généraux et primitif de l'homme, quand ils concernent,de la part des autres, nonpasdes omissions mais des actions positives, ne peuvent en général trouver de réalisation que par convention , seule forme par laquelle des êtres libres et raisonnables entrent dans un rapport juridique personnel. Toutefois il y a des actions qui , tout en partant d’une personne , peuvent être considérées comme des actions sociales, parce que c’est la société comme telle qui les fait accomplir par quelques-uns de scs membres. C’est ainsi que l’homme a un droit général primitif à ce qu’il trouve dans la société les moyens de s’instruire; et la société fait remplir celte obligation envers lui par un enseignement à l’exécution duquel elle pourvoit. Mais quand un homme veut sc faire instruire par telle ou telle personne de son choix, il ne le peut qu’en sc faisant un titre spécial par une convention.

Le titre spécial est toujours basé sur le titre général du Droit, qui lui est supérieur et antérieur, et que l’homme ne peut perdre par aucun fait, par aucune action, parce qu’il lui est inhérent à cause de sa nature humaine. Des conventions par lesquelles ce titre serait détruit en tout ou en partie , seraient nulles en Droit.