CHAPITRE II

Du Droit particulier de l’homme eur le* oko*e* et *péeialemenl du Droit de propriété . — Réfle:eion* préliminaire*.

Le inonde est or(];anisc de manière que tout 7 existe, ou pour soi-méme, étant but pour soi , par exemple les hommes, ou existe pour un autre être, étant seulement un moyen, sans avoir un but pour soi-méme. Tout ee qui est but pour soi, est une per*onne. Tout ce qui n'a pas de but en soi-méme e»\.eko*e. Mais comme rien n'existe dans le monde sans avoir une fin, et comme les choses n’en ont pas en elles -mêmes, il faut que leur but se trouve dans les personnes, et que les choses leur servent de moyens pour leur conservation et leur développement. Telle est la raison de la suprématie des personnes sur les choses, et de la relation établie entre elles comme but* et moyen*.

Cette raison découle de l'organisation de l'univers. Et, comme cet arrangement harmonique de tous les êtres rie peut pas être le produit du hasard , mais révèle une intelligence suprême qui a ordonné tout de manière que l'un soit le but et l'aulre le moyen , on peut dire que la soumission de toutes les choses aux personnes

est rinlenllon de Dieu, qui veut que les itret pertonneU

se servent des objet» impertonneU comme de moyen»

pour la conservation et le développement de leur

vie.

Pour savoir quels sont les êtres personnels, et que lies sont les choses , distinction importante pour la propriété, il faut déterminer les caractères de la personnalité. La qualité de personne est inhérente à tous les êtres qui sont doués de sentiment, et surtout à ceux qui sont doués de conscience propre et de raison. Mais comme lesanimaux sont doués de sentiment, et, jusqu'à un certain point, de réflexion, et qu’ils possèdent ainsi en partie les caractères de la personnalité , iis ne doivent pas être traités entièrement comme des choses. Ils sont buts pour euxmêmes, et les hommes doivent respecter ce but, qui est un but matériel et sensible consistant dans la poursuite de sensations agréables, en tant qu'il se concilie avec le but supérieur que poursuivent les hommes (1).

(t) Guidé par cette considération, plusieurs philosophes ont prétendu que les hommes n’avaient pas te droit de tuer les animaux. Mais, quoiqu'il soit diSBcile de prouver ce droit, il parait pourtant que c'est, pour l'homme, une néeessilé de son organisation. La nature même a doué l'homme de certains organes assimilateurs qui seraient à peu près inutiles s'il ne s'en servait pas pour se nonrrir de chair animale. Il y a cependant eu plusieurs religions qui o4||léfendu de tuer les animaux et de se servir de leur ehair. Celle défense a été observée par des peuples, ou au moins par eerlaines classes, sans péril pour la santé; mais il faut considérer que ces peuples se trouvent sous l'influence d'un climat fort chaud, qui exige une nourriture plutdt végétale qu'ammale. Et d'un autre cdté l’hahitude contraire contractée par d’autres peuples est devenue pour

DU DROIT DE PROPRIÉTÉ

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Ce sont donc les choses qui peuvent être entièrement employées aux differents buts et besoins de l'homme, et c’est de la nécessité de cet emploi que résulte U droit de propriété.

La question de la propriété est une des plus importantes et des plus compliquées du Droit. Dans cette question on rencontre de nouveau toutes les hypothèses établies sur la source du Droit naturel en général. C'est à cause de cette divergence de doctrines qu’il est nécessaire de bien fixer la manière dont cette question doit être traitée, et de montrer l’erreur des hypothèses par lesquelles elle a été souvent embrouillée.

Il s'agitd'abord de déterminer le droit de propriété et non pas son origine hûtorigue. Il est indifférent pour le Droit de quelle manière la propiété a été introduite dans la vie sociale des peuples : c'est une question d’histoire. Mais de même que l’histoire en général ne peut pas être la source du Droit, comme nous l’avons vu ailleurs (1), de même l’origine de la propriété, qui du reste a été très-différente chez les divers peuples, ne peut rien préjuger sur le Droit. Les diverses manières dont la propriété est née ne con-

eax une nSeessité physique dont ils ne pourraient que difficilement se défaire. Mais tant que l’existence des animaux se laisse concilier avec celle de l'homme , ils ont des droits à un traitement conforme à leur nature, c'est-à-dire à un traitement qui ne méconnaisse pas qu'ils sont des êtres doués de sensibilité et susceptibles de plaisir et de peine.

(1) yofee Introduction, chap. U.

VlllLOSOl'UIË DU DROIT.

stiluent pas plus les titre» de propriélc en Droit naturel, que les modi aequirendi sanctionnés dans le Droit positif ne constituent le titre du Droit positif.

Il s’agit de connaître la raison et la base juridique de U propriété. Cette question doit* être résolue d’après les principes développés sur le Droit en général. Le Droit naturel cependant a seulement à établir la bote giniraU du Droit de propriété. Mais sur cette base peuvent s’établir dans la vie des peuples des diffirenee» et des modification» nice»»itée» par leur culture à dioeree» époque» de leur développement. On ne saurait donc pas décider par le Droit naturel seul si l’assiette de la propriété, telle qu’elle existe chez un peuple i une certaine époque, est bonne ou mauvaise, parce qu'il faut aussi faire entrer dans cette appréciation l’examen du degré de culture d’un peuple à celte époque, et la différence de culture peut légitimer des différences dans l’organisation de la propriété. Il ne faut donc pas oublier que la question de la propriété est une question de Droit et de Politique en même temps. Et, pour que cette question soit bien comprise, il faut indiquer au moins les points de vue principaux sous lesquels la propriété doit être considérée dans la réalité de la vie sociale.

L’examen de la question de la propriété se divise donc en deux parties.

La première renferme la théorie générale ou abstraite de la propriété.

DU DROIT DE l'ROl'RlÉTE.

La tecondê contient quelques considérations politiques sur l’organisation de la propriété dans la vie sociale.