CHAPITRE PREMIER

Réflexion* préliminaire* *ur le Droit naturel.

La science du Droit naturel , qui a été cultivée à toutes les époques et dans tous les pays où l'esprit humain commençait à SC manifester et à se développer librement , doit son orifjine au besoin que la raison éprouve de soumettre à l'examen tout ce qui existe dans la vie, et de rechercher comment les rapports entre les hommes devraient être établis, pour être conformes à la vérité , au bien et à la Justice. L'origine de celte science est donc contemporaine de lu naissance de l'esprit |iliilusophique , qui est celui de l.i rsiLusursiE se dsuit. 1

1>HILÜSU1‘H1E DI DROIT.

recherche libre tics premiers principes et des raisons de tout ce qui existe dans la nature et dans la vie sociale. Aussi, en consultant l'histoire, remarque-t-on que les pre. miers systèmes philosophiques un peu étendus ouvrent également les recherches sur la justice dans les conditions de la vie humaine , et déduisent même de la science qu’ils établissent sur la nature de l'homme des principes de conduite et d’organisation sociales qui vont au delà de l'cs-

rit du temps.

Quand on poursuit le développement de la science qui s’occupe des premiers principes du Droit , on trouve que c’est par le progrès constant de la philosophie que les principes du droit et de la justice ont été mieux déterminés, élargis et réunis dans un corps de science.

Cette liaison historique qu’on remarque entre la philosophie et la culture des premiers principes du Droit, indique la roule qu’il y a à suivre pour saisir le vrai caractère de la science du Droit naturel, et pour connaître la source où il en faut puiser les principes.

Mais constatons d’abord les différentes manières dont on a conçu et traité le Droit naturel.

Quelque acception qu’on ail donnée aux mots de Droit naturel, toujours on a entendu par là un droit indépendant du droit établi ; mais, à partir de celle distinction, sur laquelle on est généralement d’accord, les opinions les plus divergentes sont professées sur la source d’où l'on puisse

IVrftODUCTIÜ.N.

tirer les principes de ce Droit , qui n'est, comme tel , reconnu nulle part, et qu'on veut cependant formuler dans un corps compact de doctrine. Quelques-uns, considérant toute la vie sociale comme une dégradation d’un état primitif nommé Jtat de la nature, ont prétendu qu'il fallait remonter à ce premier état pour y découvrir les vrais principes d’organisation de la vie humaine ; et ils adressaient meme à leurs contemporains le conseil de se dégager autant que possible des rapports sociaux existants , et de retourner à la vie primitive de la nature, que, du reste, chacun se figurait à sa manière. D'autres , au contraire , soutienqent qu'un tel état de la nature est une pure fiction, et que , dans le cas meme qu'il eût réellement existé, il ne |K>urrait donner aucun renseignement sur la manière dont les rapports entre les hommes devraient être établis pour être conformes à l'idée de la justice. Ceux-ci prétendent qu’il faut puiser dans l’étude approfondie de la nature de l'homme les principes de sa conduite privée et sociale , et qu’on doit rechercher tous les éléments constitutifs de la nature humaine , pour baser sur ce fond permanent un système de droit qui découlerait ainsi de la nature même de l'homme et de l’humanité. D’autres encore ont cherché dans une autorité extérieure, ou dans celle de la raison , un principe plus ou moins général , pour déterminer , d’après lui , ce qui est juste dans les rapports entre les hommes.

Sans examiner ici ces opinions plus en détail , on peut cependant poser en règle générale , que toute recherche sur les principes du droit, pour ne pas être stérile, dénuée

VIIILOSOPIIIK Ul DUUIT.

du toute application , doit se fonder plus ou moins sur une étude approfondie de la nature de l'homme, tel qu’il se développe dans les différentes conditions de la vie. Ceux même qui admettent un état de la nature, font évidemment cette supposition dans l'intention de découvrir, dans cet état, la nature de l'homme à l'état le plus pur , le plus dégagé des éléments hétérogènes qu’une fausse culture a pu y introduire. Mais cette pensée implique une grave erreur, parce qu'elle méconnaît la loi du développement de la nature humaine. Les autres êtres animés, n’étant pas destinés à se perfectionner , entrent généralement de suite après leur naissance dans la jouissance d^ tous les dons qu’ils ont reçus de la nature , et, quand on a observé un individu pendant un certain temps, on connaît toute sa vie, et, en même temps, toute l'espèce & laquelle il appartient. Mais il n’en est pas ainsi de l’homme ; la capacité , les idées et les sentiments d’un homme adulte sont tout differents de ceux d’un enfant , et il est impossible d’indiquer dans la vie de l’homme un état normal sur lequel pût se régler tonte sa vie passée et future. L’enfance n’est pas cet état; l'Age mûr est bien un état plus parfait, mais n’est pas l’état normal ; car il ne pourrait servir de règle de conduite et d’activité ni pour l’enfance , ni pour l'Age sénile. Or , ce qui est vrai pour l’homme s’applique également A l’humanité entière. L'humanité est comme un grand homme qui a ses époques successives de développement, dont chacune est marquée par l'apparition de ces grandes idées nouvelles qui transforment d’abord la vie du peuple qui les a vues naître, et se répandent ensuite partout où rinlelligeiice est arrivée au développcmcnl iiéces-

INTRODUCTION

■aire pour le* comprendre. Alors le* sentiment* s’élai^issent en *’ennobli**ant, des bicultés et des forces nouvelles viennent se manifester dans les differentes branches de l'activité sociale, la vie humaine devient plus variée , plus riche, mais aussi plus compliquée par les divers intérêts , plu* difficile à régler, renfermant en même temps plus de chances pour le mal et le vice. Mais ce n'est pas un motif pour renoncer à cet état plus riche en éléments de développement, et pour retourner ü la simplicité rude et inculte de l'état primitif, qui représente l'enfonce de l'humanité. Une certaine sentimentalité aime souvent à sc reporter à l'âge enfantin , en en préconisant la douce et heureuse simplicité. Ce sentiment ne fait que constater que chaque condition de l'homme, quelque simple qu’elle soit, renferme son bonheur particulier. Or , il y a eu aussi des sentimentalistes politiques qui, effrayés des complications si variées de la société moderne, qui demandent sans doute une intelligencelargepourètre comprises et pourétre accordées, ont désiré que l’humanité remontât le cours des siècles, et qu’abandonnant ses ambitions de développement et de progrès, elle ne songeât plus qu’à vivre dans la douce simplicité du premier état, dans lequel les hommes se trouvaient comme des enfants au sein maternel de la nature. Mais ce sont là des aberrations de l'imagination réprouvées par la raison. La vie de l'humanité ne marche point à reculons. Le progrès est une loi fondamentale des êtres doués de raison et de liberté.

On voit ainsi qu’on ne peut choisir aucune époque dans la vie de l'humanité , pour la proposer comme modèle , ou

PHILOeOPniE DU DBOIT.

comme un état normal aur lequel puitient te r%ier tout let élatt à venir , et dant lequel on puiite découvrir les principet du Droit et delajuttice nalurelt. L’hittoire ne peut donc pat être la tource du droit naturel , parce que l'bittoire prétente une tuccettion continuelle de faitt, d’événcmentt , d’inttitutiont diverte», mait jamait det principe», dont on a cependant betoin pour porter un jugement tur la bonté et la juttice de ce qui te patte dans la vie.

Mait il y a pour le Droit un fondement plut durable et plut tùr que la base changeante de l’bittoire, c'ett la fiohtre de t homme, telle qu’elle te manifeste dans set dispositions et facultés fondamentales. D’abord il faut remarquer que la nature humaine , malgré toutes let transformations qu'elle peut recevoir, renferme pourtant certains éléments fondamentaux , qui restent let mêmes, et forment la base de tout développement. Il en est de la nature de l’homme, comme de celle de tous let êtres. C’est la constitution naturelle ou innée de chaque être qui lui trace le cercle de développement qu’il peut parcourir, et lui assigne en même temps les limites qu’il ne peut jamait franchir. Dans toute l’échelle des êtres, depuis la plante jusqu’à l’homme, qui est, pour ainsi dire, la couronne de la création, chaque être a été organisé d’une manière particulière, et prédestiné par là à un développement correspondant. Par cette constitution et cette prédestination de toutes les choses , la nature maintient l’ordre et l’harmonie , qui , dans cette immense variété des êtres, seraient continuellement troublés. si chaque être pouvait se développer d’une manière

INTRODUCTION

illimilëc et empiéter sur la nature et le développement des autres. Entre toutes les natures, celle de l'homme est sans doute la plus compliquée, et capable du développement le plus étendu ; néanmoins on parvient à la connaître en recherchant les éléments principaux dont elle se compose. Quand on connaît ces éléments , on possède , pour ainsi dire, les nombres primitifs, qui, dans les différentes combinaisons qu’ils sont susceptibles de recevoir , forment la somme totale de la vie humaine. Or , il est évident que toute science qui se rapporte à la vie, soit privée , soit sociale de l'homme , doit se fonder sur la connaissance de cette nature ; et comme la vie d'un être, d’après ce qui a été dit, n’est que le développement de sa nature innée, c’est évidemment cette connaissance qui doit présider k tout jugement qu’on voudra porter sur scs actions. C’est en connaissant sa nature qu’on peut même prévoir un état futur de développement, où la vie soit organisée plus conformément aux exigences de cette nature. C’est donc toujours d’après l’idée qu’on se fait de la nature d'un être qu’on juge sa vie, en déclarant que telle chose, telle action j est conforme ou ne l’est pas, qu'elle est bonne ou mauvaise, juste ou injuste. La science du Droit doit donc puiser égalementses principes dans l’étude approfondiedela nature humaine, parce que le jugement sur ce qui est juste ou injuste doit se baser sur la conformité ou la non-conformité dans laquelle une action se trouve avec cette nature.

Pour mieux préciser maintenant l’expression un peu vague que le Droit doit se fonder sur la connaissance de la nature de l’homme, il est nécessaire de déterminer au moins

Ie« aspect» principaux sous lesquels la nature de ITiommedoit être envisa(];ée. Chaque chose et chaque être se laisse considérer d'abord en lui-même , et ensuite par rapport h d’autres objets et d’autres êtres avec lesquels il se trouve en contact. De nncrac l'bomme doit être observé d’abord en lui-même, dans son activité propre, et ensuite dans ses rapports avec ses semblables et avec d’autres objets sur lesquels il étend son activité. Or , quand on considère l’homme en lui-même, en l'isolant, dans la pensée, de tous les rapports extérieurs, on découvre les faculté* dont il est doué et les divers motife qui le font a(jir. Cependant il ne s’agit pas seulement de connaître les facultés , qui ne sont que les instruments, il faut aussi déterminer l’usage qu’il doit en faire dans les rapport* avec le monde qui l’entoure. La vie consistant dans une application continuelle des facultés naturelles aux objets soit vivants soit inanimés du monde extérieur , il faut , pour acquérir une science complète de la vie de l’homme, connaître les êtres et les objets principaux avec lesquels il peut se trouver en rapport.

Cette connaissance est d’autant plus nécessaire que l’homme est précisément l’être auquel rien n’est étranger, étant capable d’étendre sa faculté d’intelligence sur tous les ordres des choses , et de diriger son activité morale et physique sur tous les domaines de l’existence. Or, en admettant provisoirement les trois grandes divisions qu’on établit ordinairement pour les rapports de l’homme, à savoir sa relation avec l’Être suprême , avec ses semblable», et enfin avec tous les autres être» animés ou inani-

INTnODÜCTION.

még de la nature, on voit déjà que la gcience deg rapporta de l'homme eat univeraelle , qu’elle touche loua lea étrea , toutea lea choaea, au moina pour la partie qui concerne la vie de l’homme. Maia quelle que aoit la place que la science du Droit occupe parmi les doctrines qui ont pour objet l’homme et sa vie, toujours faut-il qu’elle aoit fondée, d’une part, sur la connaissance des faculléaqui font agir l’homme, et, d’autre part , sur la science des rapports que l’homme soutient avec le monde animé et inanimé.

Ici nous sommes arrivés au point où nous pouvons déterminer plus exactement la liaison qui existe entre la science du Droit et une science plus générale et plus vaste, la Pkiloiophit.

On se mettrait en opposition avec toutes les idées qu’on s’est faites jusqu'ici du Droit, soit positif, soit naturel, si on voulait charger la science du Droit de considérer la nature de tous les êtres, d’analyser toutes leschosesavec lesquelles l'homme peut se trouver en rapport, et de faire connaître toutes les lois morales qu’il doit suivre dans sa vie individuelle et sociale. Le Droit touche bien d’un certain coté à toutes les relations de l’homme : il touche aux rapports religieux, mais il n’est pas la science même de la religion. Il concerne l’activité humaine en tant qu’elle se porte sur l’exploitation de la nature extérieure, mais il n’est pas pour cela une science de la nature. Le Droit se rapporte encore plus aux rapports sociaux dans lesquels les hommes vivent entre eux ; cependant il n’est pas non plus la science de toiis ces rapports ; il n’expose pas , par exemple , en quoi

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14 PHIL080PHIB Dü DROIT,

eonsiatent les rapports de l’amitié , de l’amour, etc. Enfin il n’est pas la science de l’homme moral et physique. Cependant , comme le Droit touche à toutes ces relations d’un certain côté , il présuppose, comme buié, une science plus vaste qui traite des rapports que nous venons d’indiquer. Or cette science , c’est la Philosophie ; car c’est elle qui a la mission de rechercher les principes de toutes les choses, d'examiner les rapports qui existent entre tous les êtres, et de déterminer particulièrement la place que l’homme occupe dans l'univers et la destination qui lui est assifpiée. En cfiFet, la Philosophie a toujours traité les questions les plus élevées et les plus ^aves qui puissent intéresser l’humanité. Elle cherche à connaître les rapports qui unissent l'homme avec l'Être suprême, avec la nature et avec ses semblables ; elle a développé des idées de plus en plus élevées et profondes sur l'homme et sur son but individuel et social, après avoir acquis une connaissance plus claire et plus étendue de sa nature. La Philosophie, il est vrai, ne peut pas encore présenter, sur tous ces grands problèmes, une solution complète et qui puisse forcer l'assentiment de tous; néanmoins les progrès qu’elle a faits successivement dans la solution de ces problèmes sont incontestables et lui assurent le titre de science fondamentale, universelle , qui expose en même temps le but et la destination de l'homme.

Nous venons d’indiquer la source scientifique & laquelle la science du Droit doit puiser ses premiers principes. Le Droit doit se fonder sur la connaissance philosophique de l'homme tel qu’il se développe dans ses facultés intérieures

^initizRd bv C,00<^te

INTRODUCTION

IB

et dans scs rapports arec l’ordre général des choses, dans lequel il occupe la place la plus élevée. C'est dans un tel développement que consiste le hùn de l'homme, sur lequel se fondent ses devoirs et ses droits ; et c’est en cela que consiste le hut de sa vie. Ce but est le plus certain et le plus général que l’homme puisse concevoir et proposer. Lors même qu’on admet une vie à venir, on saurait cependant difficilement concevoir un autre but pour l’homme que le développement continuel de sa nature intérieure , et ragrandissement constant du cercle de sa vie , comprenant ses rapports avec l’univers. Le perfectionnement et l'extension de nos facultés et de nos rapports avec l’univers est donc le but fondé dans notre nature, intelligible pour tous , susceptible d'une application générale. Or, c’est le Droit exposé par la Philosophie , et déduit de la nature de l'homme, conformément à la destination qu’il doit accomplir, qu’on appelle Droit naturel , expression qu’il vaut mieux remplacer par celle de Philotophit ou Science phiioeophique du Droit, en le désignant d'après la source d’oii il tire ses principes. C’est ici que nous voyons les raisons pour lesquelles la cidture de ce droit a toujours suivi pas â pas le développement progressif de la Philosophie, et pourquoi les grands systèmes philosophiques de l’antiquité et des temps modernes, comme ceux de Pythagore, de Platon, d’Aristote, de Leibnitz, de Wolf, de Kant, et d’autres, ont constamment introduit des principes mieux prouvés, plus vastes et plus élevés, dans la science du Droit. Toujours, quand la Philosophie a développé une vue nouvelle ou plus juste, sur l'homme, sa nature, et partant sur sa destination, elle s’est immédiatement

PUILOSOPHIE DU DROIT.

communiquée aux sciences qui ont rapport & la vie sociale de l'bomme. Il est donc démontré que les recherches sur le droit et la justice doirent être basées sur la connaissance de la nature et du but de l'homme ; c’est la loi immuable de la nature humaine qui est le fondement du Droit philosophique; non pas une loi positive , venant d'une autorité changeante ou arbitraire , mais une loi qui est aussi constante que la nature même de l'homme.

Nous venons ainsi de déterminer le point de départ qu'il faut prendre dans nos recherches. Nous ne nous placerons pas dans un état imaginaire, fictif, nommé état de la nature ; nous considérerons la nature générale de l’homme pour déterminer les principes du Droit. Dans un autre sens, nous pourrions bien dire que nous partons d’un état naturel de l’homme, c’est-à-dire d’un état social tel qu’il devrait exister pour être conforme à la nature de l’homme. Mais cet état naturel n’est pas derrière nous; il est devant nous, et doit être atteint par le développement social auquel chacun doit contribuer pour sa part.

i.vrnomicnoN.