CHAPITRE II

Det droit* et obligation* réciproque* entre parent* et enfant*.

Les rapports entre parents et enfants ne sont pas seulement de nature physique, mais se revêtent essentiellement d’un caractère moral et juridique, le rapport de droit qui existe entre eux et dont nous avons à nous occuper ici, est réciproque. L’enfant qui a les premières conditions de développement à réclamer de la part des personnes qui lui ont donné naissance, peut faire valoir des droits qui se fondent sur son titre d’être humain en général, et en particulier sur les rapports que la nature a établis entre lui et ses parents. Ces droits ne se fondent pas sur un contrat et n’en ont pas besoin pour exister ; ils naissent , comme tous les droits primitifs, de la nature même de l’être humain. Mais les droits des enfants et les obligations correspondantes des parents se résument dans le droit et l’obligation de féduealùm; il y a sans doute entre eux d’autres rapports, affectifs et moraux ; le Droit cependant n’a qu’à constater l’ensemble des conditions nécessaires pour l’éducation physique et intellectuelle des enfants. Ces conditions sont en premier lieu à fournir par les parents ; mais pour que l’éducation puisse se faire, iis ont droit de la part des enfants à ]'obéi**dnee et au reepeet.

PHIIX)S0PH1E DU DROIT

L’éducation est l’œuvre commune des deux époux; dans la première enfance, c’est cependant la mère qui est chargée particulièrement du soin d’élever l’enfant sous le rapport physique et intellectuel ; car ce sont les femmes qui, jusqu’àun certain âge, savent mieuxdiriger l’esprit de l’enfant que les hommes ; ce n’est que lorsque la réflexion et la raison commencent à se développer avec plus d’énergie que les enfants du genre masculin doivent être confiés aux hommes.

Le pouvoir qui résulte pour les parents sur les enfants du droit et de l’obligation de l’éducation, est partagé également par les deux époux ; mais il est exercé dans la première enfance plutôt par. la femme que parlemari.il n’existe pas de puûtance purement paternelle ; la puissance est celle du père et de la mère, et elle se fonde, non sur le fait purement physique de la génération comme les anciens auteurs ont cru, mais sur la fonction de l’éducation.

La société générale et particulièrement l’État ont à veiller à ce que les parents donnent cette éducation à leurs enfants. L’État ne peut pas leur prescrire une telle méthode ou un tel genre d'instruction de préférence à un autre ;^l peut seulement exiger de droit qu’une instruction quelconque leur soit donnée, qui devient de cette manière obligatoire.

Quelques auteurs célèbres du temps moderne (1) ont

(I) Notamment Ficbts dans ses : Dùcoun à la nation aUemande,

DU MARIAGE

proposé une éducation nationale commune et générale , entreprise par l’État lui-méme, et par laquelle l'État s’emparerait entièrement des enfants, en les enlevant, à un âge fixé, du sein de la famille pour les placer dans de vastes établissements sous une constante direction. On a opposé à cette théorie le droit qu’auraient les parents de soignereux-mémes l’éducation des enfants et de lesconserver dans le sein de la famille pour ne pas laisser éteindre en eux les affections qui les unissent à elle. Ces objections seraient fondées s’il était vrai que les sentiments de fa- , mille disparaîtraient dans une telle organisation de l’éducation, ce qu’on peut difficilement admettre quand on juge la théorie d’après ce qui se pratique déjà aujourd’hui. Car beaucoup d’enfents à un certain âge sont envoyés dans des institutions d’éducation, où ils restent souvent fortlongtemps , et où il ne leur est permis de voir leurs parents qu’à de certains intervalles. Mais l’objection principale qu’il faut faire à cette théorie, c’est que l'État est incompétent et incapable d’organiser une telle éducation. Le but de l'État est celui du Droit ; l’État doit donc seulement veiller à ce qu’une éducation soit donnée à tous les enfants, et il doit pour ce but fournir les conditions, les moyens extérieurs, mais sans se charger lui-méme de l’accomplir. Uneéducation générale commune est sans doute un but social, mais qui ne pourra être réalisé que lorsque les sociétés particulières de science et d’enseignement se seront réunies dans une association générale d’où elles

(Reden an die, etc.) 1 808 et dans d'autres ouvrages . Les mêmes idées avaient déjà été exprimées, quoique d'une manière moins précise, par beaucoup de membres des assemblées législatives de la révolution française.

peuvent recevoir rimpuUion et la direction commune, et lorsque la société scientifique qui préside à l'enseignement sera d'accord sur les méthodes qui sont i préférer dans les différentes branches de l'instruction. C’est en favorisant la création des sociétés d'instruction que l'État contribuera pour une grande part à l'éducation nationale (1).

Lalu/ef/e a le même fondement et est régie par tes mêmes principes que le pouvoir qu'exercent les parents sur les enfants ; elle a son origine dans la nécessité de compléter l'éducation des enfants qui ont perdu père ou mère ou tous les deux, et qui ne sont pas encore parvenus au développement complet de leur raison. La tutelle appartient nécessairement aux plus .proches parents ; mais les pères et mères peuvent aussi choisir les personnes qu'ils regardent les plus capables de remplir vis-à-vis de leurs enfants les fonctions de tuteur. C’est au droit positif de régler en détail la manière dont la tutelle doit être conférée et exercée.

(I) Voy. sur ror(;anita(ion de l'inslruction publique, le chapitre du Droit public, qui traite des rapports de l'Ëtat avec renseignement .