MODES D'ACQUISITION DE U PBOPRIÉTÉ

autre. L'acquisition dérivée s'appelle en général succession ; elle esl ou singulière {in singulas res), ou universelle (in univeraum jus personœ). Dans les deux espèces de l'acquisition originaire et dérivée, il faut encore distinguer, si le fait de l'acquisition consiste dans des actes de possession, ou dans d'autres circonstances indépendantes de pareils actes. D'après cela, on peut présenter l'esquisse suivante :

1. L'acquisition originaire ou primitive se Tait de deux manières :

A. Par actes de possession, dans deux cas principaux :

i . Par occupation ou appropriation de choses sans maître ;

2. Par acquisition de la propriété sur la chose A'autrui, avec prise de possession.

a. Par la culture de terres laissées incultes (de l'ager desertus en droit romain) sous des conditions déterminées;

b. Par la spécification ou (ransrormâtion d^une chose, appartenant h un autre, au moyen du travail, de l'art, de l'industrie, de telle sorte que l'ancienne matière ne se laisse pas rétablir ou n'a, par rapport h la nouvelle forme, qu'une importance subordonnée; les rapports juridiques entre l'ancien propriétaire et le spécificaleur sont déterminés dans le droit positif selon diverses circonstances ;

c. Par Yusucapion; c'est une acquisition originaire, car si l'on acquiert par là la propriété d'autrui, on ne fait pas dériver son droit du droit d'un autre, mais immédiatement de l'usucapion.

B. Sans actes de possession, quand l'acquisition de la propriété est l'efTet de ce qu'une chose vient de notre chose ou s'y unit de manière à ne faire qu'une avec elle; on appelle ce rapport l'accession; il peut s'opérer de diverses manières (d'une chose immobilière & une chose immobilière ou mobilière, d'une chose mobilière ft une chose mobilière), mais il suppose qu'une chose soit le principal et l'autre l'accessoire; quand les deux choses se trouvent dans un égal rapport entre elles, il y a commixtion ou confusion.

II. L'acquisition d^We, la plus importante dans la vie pratique, se fait de deux manières :

A. Mèdiatement, par acquisition de la possession, dans deux cas :

1 . Par tradition, sous la condition qu'il y ail juste cause (justa causa) pour la tradition, et capacité pour transférer la propriété et pour l'acquérir;