DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

une œuvre ialellecluelle. Si donc on recounait quelque part le travail comme mode d'acquisition de la propriété, il faut l'admettre tout d'abord dans les œuvres de l'iatelligence.

Mais tous ces raisonnements pèchent, selon nous, par un défaut commun.; on considère la question d'une manière abstraitCi sans tenir compte du but que l'auteur se propose, et sans examiner si ce but est rationnel el peut être atteint indépendamment de certaines conditions formant le droit qui s'y rapporte. Or, dans la plupart des cas, en publiant sa découverte ou son œuvre intellectuelle, l'auteur poursuit an double but : un but intellectuel, en voulant faire participer le public à ses conceptions scientifiques, littéraires, industrielles ou artistiques, et un but matériel, en \oulant se procurer, par son travail intellectuel, des moyeos d'existence. Ce second but est, dans noire ordre social, aussi légitime que le premier. Si l'uuteur est riche et tient surtout à la propagation de ses idées ou découvertes, il fera vendre son œuvre à aussi bas prix qu'il le jugera à propos pour le rendre accessible à la fortune de ceux auxquels il s'adresse ; mais personne n'a le droit de lui demander une telle générosité ; c'est un acie de bonne volonté qui appartient à la morale.

Le but lucratif que l'auteur se propose est aussi rationnel que le but de ceux qui cherchent h acquérir une propriété par tout autre travail légitime. Ce but doit par conséquent être reconnu et garanti par la société ; les conditions à fournir pour qu'il puisse être atteint constituent le droit de l'auteur, d'après te principe général de la juslice; ces conditions consistent évidemment en ce que l'État empêche de multiplier par aucun moyen le nombre des exemplaires, calculé pour couvrir les frais d'impression et de vente, et pour donner à l'auteur l'indemnité généralement modique de son travail. Le travail intellectuel doit donc être protégé comme un mode d'acquisition de la piï)priété, et la contrefaçon est dès lors une violation flagrante du droit.

D'ailleurs le contrat pour l'édition d'un ouvrage a un caractère tout particulier, en ce que l'auteur vend l'original pour un but déterminé, celui de muUiplicalion en un nombre convenu d'exemplaires. La multiplication est donc à la fois un droit et un devoir. L'éditeur, après avoir acheté l'original dans ce but, doit aussi l'imprimer, quand les lois ou les autorités publiques ne s'y opposent pas. On voit encore ici que la maxime ■ chacun peut disposer arbitrairement d'une chose

saovGoOt^lc

qni lui appartient ■ est, en principe, erronée. Mais de même que l'éditeur doit se confonner au but du contrat par rapport à l'original, de même l'acheteur d'un exemplaire doit se conformer au but de cette vente, et il n'a pas plus le droit de multiplier cet exemplaire que celui qui achète un billet pour spectacle ou voyage.

Mais â l'égard de la propriété intellectuelle, comme à l'égard de toute autre propriété privée, il existe aussi un intérêt et un droit social, qui exige que cette propriété ait ses limites, qu'elle ne soit pas à la disposition arbitraire de l'auteur et de ses héritiers, et que tous les membres de la société puissent profiter des idées et des découvertes scientifiques, littéraires, industrielles ou artistiques '. Ce droit de la société, par rapport à la propriété intellectuelle, dès qu'elle est devenue publique, a une importance et une étendue d'autant plus grandes, que le développement social, le but commun des hommes, dépend en majeure paKie de la propagation des œuvres de l'iuielligence. Admettre u» droit absolu de propriété intellectuelle, ce serait arrêter tout progrés social, proclamer l'égoïsme sans bornes, briser les liens de l'homme à l'hamanité, détruire toutes les obligations de l'individu envers la société

' M. Rey, danssa Théorie el pratique de la Ktence lociale, I. III, p. 23i, tlitt ce sujet : • L'idée aeuve qui vient à l'esprit d'un homme ne lui appartient pas tout entière. Avant que cette idée nouvelle pût naître dans le cerveau de cet liomme, il a fallu que la naissance en fût préparée par cette longue iusiruclioo (les idées communes en circulation dans le monde. Ces idées géuérales qui se croisent dans tous les entendements humains forment comme un immense «apital sans lequel l'idée nouvelle n'aurait pu être produite. Sans dooie l'homme attache un caractère particulier de personnalité â cette produciioD, mais elle porte nécessairement un bien plus grand iiomhre de marques d'aulreis pei^onnalités, car il y a ici le concours de l'humanité entière. C'est ce qui explique comment une idée neuve surgit souvent à la fois dans plusieun (êtes... Lorsque le temps est venu pour une idée nouvelle, elle voltige pour ainsi dire dans l'atmosphère intellectuelle oii elle peut être aperçue de plusieurs points i la fois. La vérité est que l'éducation humanitaire, qui se fait par une constante communication d'Idées, en éiail arrivée au poiui oh ridée neuve devait, pour aiusi dire, se pro<)uire fatalement. > C'est sur cette liaison intime entre l'ensemhle des travaux passés et le travail d'un individu que H. Proudhou s'est aussi appuyé dans son mémoire: Qu'eu-ce que la propriiléf pour rejeter toute propriété privée; mais dans le travail sodat i) ne faut |ns c le principe de personnalité.

saovGoOt^lc