CHAPITRE PREMIER

De la nature de la société.

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Notion.

La société en général est le produit de la faculté uaturelle d'association départie aax hommes, poar qu'ils se servent réciproquement d'aide et de complémeol dans leur vie individuelle. Doué seul, parmi les êtres finis, de la conscience des grands progrès qu'il peut accomplir, malgré l'imperfection de sa nature, l'homme sent aussi que, pour exister et se développer, il lui faut le concours constant de ses semblables. La faculté et le désir de sociabilité existent dans tout être raisonnable, mais se manifestent avec plus ou moins d'intelligence et de liberté. Ils se produisent instinctivement dans les premières formatitKis de la société ; mais k mesure que la vie sociale se perfectionne, la transformation des rapports existants et la formation de nouvelles relations se revêtent de plus en plus du caractère de l'intelligence et de la volonté libre. Nous ne nous occuperons pas ici des lois qui président à la marche de la société humaine en général ; ces lois seront exposées dans le droit public. Nous constatons seulement que la société est fondée dans la nature iDStînctive et rationnelle de l'homme; et c'est à ce point de vue que nous envisagerons l'essence de la société.

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i24 PHILOSOPHIE DU DROIT. — PARTIE SPÉCIALE.

La société est l'union d'un certain nombre de personnes qui s'engagent librement à poursuivre par des prestations confinées un but commun, fondé dans la nature humaine. La société ne peut donc pas exister sans but ralionoel, sans combinaison de forces ou d'activités, sans liberté; et comme le choix de l'un ou de l'autre des buts qui tendent à la satisfaction de nos besoins physiques ou spirituels, est uu acte de la conscience morale, toute société, loin d'être purement lë^Ie ou juridique, est avant tout par son but et son action une institution éthique ou morale.

C'est donc une erreur de croire que la formalion d'une société ne soit qu'un acte civil, qui doive se faire à la faveur de la loi ou de l'État. Le droit ne joue, ainsi que nous l'avons vu ailleurs, qu'un r^le secondaire partout où i) s'agit de la poursuite individuelle et sociale des buts fondés dans la nature de l'homme. Ce n'est pas au droit ni aux lois de les constituer ni d'en permettre la réalisation;. le droit doit seulement établir les conditions extéi-ieures dont dépend la formatioa des sociétés, d'un côté, pour faire observer les prescriptions générales qui concernent la validité d'un contrat, et les prescriptions particulières relatives à la coopération des sociétaires, et d'un autre cété, pour imposer aux sociétés diverses les obligations qu'elles ont à remplir envers l'Étal, par exemple la publicité de leur existence et de leurs statuts. Toute société lire le droit de son existence du but qu'elle se propose : ce but peut être religieux, scientifique, industriel ou politique; pourvu qu'il soit licite ou conforme k la nature bumaiue, l'État ne peut s'arrogerle droit de faire dépendre de son approbation la formation de la société qui l'adopte. Une société, poursuivant un but rationnel de la vie, n'existe donc pas par concession de l'État, mais de droit naturel ; car elle se fonde sur l'activité de deux facultés humaines, lu raison et la liberté, pour lesquelles l'État, comme institution sociale du droit, doit iieulemenl fournir les conditions d'exer<;îce et d'application.

S IL De la division de la tociUi.

Comme le caractère distinclif d'une société réside dans le but qu'elle poursuit, il y a d'abord autant A'esj^ces de sociétés qu'il y a buts particuliers pour la vie humaine. Nous atons vu que les princi-

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