CONDITIONS DU UAHIACE. UO

Le mariage est donc, dans sa nature et dans son but, aussi mutliple que la vie de l'homme; il est le Toyer intime dans leqael se reflète tout ce qui est humain et divin, un centre de vie et d'activité pour tous les buts de la raison. Chaque famille est une société qui doit cultiver dans son sein la religion, la morale, la science, l'instruction, l'art, l'industrie et le droit ou la justice. La société matrimoniale est aussi variée que les buts qu'elle réunit en elle; elle est nne institution religieuse, civile, morale, économique et pédagogique, un résumé vivant de la grande société humaine.

Le mariage est un sanctuaire où sont cultivés, dans l'intimité la phis profonde, les rapports les plus élevés de l'homme avec Dieu, avec ]a nature, avec l'humanité. Il doit être une élévation mutuelle de l'esprit et du cœur vers les sources de toute vérité, de tout bien, de toute beauté; et plus l'amour est profond, plus il épure aussi l'élément physique, qui doit être harmonisé avec les autres faces de la nature bamaiue. Mais, pour accomplir ce but général, il faut un ensemble de moyens ou de conditions ; il faut que, dans ta constitution spirituelle et physique des époux, il n'y ait pas d'obstacles qui s'opposent à l'union matrimoniale, ou qui en dénaturent le caractère. Or, c'est par le droit que le mariage peut conserver son caractère essentiel.

Le mariage est donc aussi une institution juridique. Le droit ne le crée pas, mais le consacre et le garantit, en se conformant à sa nature. La loi fait respecter le mariage et ne peut rien autoriser qui soit contraire à ses buts fondamentaux. Le mariage considéré sous le point de vue du droit, ou le droit de mariage, embrasse l'ensemble des conditions nécessaires à la formation, au maintien et au développement de la société matrimoniale.

De* conditiont requita pour ta formation du mariage.

Les conditions positives et négatives requises pour la formation du mariage sont d'une'nature à la fois physique et morale. Il faut d'abord que les deux personnes aient atteint un certain âge, qu'elles soient assez développées sous le rapport physique pour réaliser, sans danger pour leur propre santé, l'un des effets du mariage, qui consiste dans

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la procréation des enfants; cet âge est fixé différemment par les lois, d'après les divers climats, qui exercent en elTet une grande influence sur le développement du corps humain. Il faut ensuite que les deux personnes réunissent les conditions intellectuelles nécessaires à l'unloD, qu'elles puissent comprendre l'importance et les devoirs de la société matrimoniale, et déclarer leur volonté libre et réfléchie de s'unir d'une manière durable par le lien du mariage. Comme cette société se fonde sur l'amour, sentiment personnel, c'est aux futurs conjoints qu'il appartient de déclarer leur volonté. Or, la déclaration de la volonté commune de deux personnes sur un objet de droit, est une convention. Le mariage est donc fondé, quant i sa forme, sur un contrat.

Nous rencontrons ici deux opinions exclusives, dont l'une ne vent voir dans le mariage qu'une institution purement religieuse, et l'autre une institution purement juridique ou civile. Celle-ci fonde le mariage entièrement sur le contrai; celle-là regarde ce contrat comme un fait irréligieux, qui rabaisse ou dégrade le mariage. Il y i erreur des deux cAtés. Le mariage, quant à son essence, est une institution éthique, comprenant tous les rapports de l'homme, par conséquent aussi ta religion. La plus haute dignité du mariage réside dans sa nature morale et religieuse, et il importe de lui conserver ce caractère dans la vie sociale, de n'y porter aucune atlante par la loi. Hais la forme du contrat n'est pas contraire à cette nature. Elle ne fait que consacrer nn principe & la fois moral et juridique de toute association, le principe de la liberté, que l'État a pour mission de protéger. Le contrat n'est au fond que la sauvegarde juridique de la liberté morale ; car le droit ne peut pas permettre qu'une personne soit contrainte par une autorité quelconque de s'associer k une autre pour l'un ou l'auU^ but de la vie ; cette contrainte serait éminemment immorale dans une association qui s'étend à toute la vie et sur toute la personnalité humaine. D'ailleurs, l'Église elle-même a toujours insisté sur la nécessité du libre consentement,

.La seconde opinion ne voit dans le mariage qu'un contrat civil, et regarde la consécration religieuse comme un hors-d'oeuvre, ou tout au moins comme une ciloije secondaire ; en poussant le principe du contrat dans ses dernières conséquences, elle admet non-seulement que le mariage puisse être dissous par le simple consentement des parties contractantes, mais qu'on pourrait aussi par consentement mutuel

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CONDITIONS DU HARIÂGE. 451

cottlracter un mariage à temps, comme on forme d'autres sociétés temporaires. Cette opinion mécoDDait complètement la nature morale du mariage et le met au même rang que les sociétés qui n'ont qu'un but passager, déterminé par la volonté des parties. Si te contrat est déjà subordonné à nn principe objectif de droit, à plus forte raison le mariage, institution à la fois morale et juridique, ne peut-il pas élre l'objet de conventions arbitraires. Ce n'est pas la volonté des conjoints qui détermine la nature et le but de l'union matrimoniale; c'est au conlraire sur la nature morale de celle union que doit se régler le contrat; toute stipulation contraire est nulle.

Le contrat est une forme indispensable du mariage. Tout ce qui est requis pour la validité d'un contrat, ta liberté, l'absence d'une erreur essentielle, le défaut de violence, est donc également requis pour l'union joattlrimoniale. Sans ces conditions, le mariage, même celui qui serait consacré par une autorité ecclésiastique, serait nul. C'est surtout l'accompllsscinent de ces conditions juridiques dans le contrat, que l'Ëtati comme représentant du droit, doit surveiller. Le mariage ne peut donc être considéré comme une institution purement morale et religieuse '.

Le mariage est à la fois une union morale, consacrée par une autorité religieuse, et nn rapport juridique, formulé par le contrat et surveillé par l'État. Le contrat est nécessairement l'acte préliminaire, alors même qu'il n'existe qu'une seule autorité, l'Église, — - comme c'est encore le cas dans la plupart des pays, — pour accomplir les formalités de l'union. Partout où l'État et l'Église ont limité leurs domaines réciproques, ils s'accorderont à faire exécuter les deux actes successivement, l'acte juridique devant l'autorité civile, et l'acte reli-

' En Allemagne et ailleurs, beaucoup d'auteurs se sont prononcés, dans ces derniers (emps, contre l'opinion qni fait du mariage no contrat ou un acte civil, et ils ont raison de reconnaître la nature supérieure dn mariage. Cependant ils sont souTeut tombés dans l'erreur opposée, en absorbant le cAté si important du droit et du contrat dans le caractère morat de l'union. Un éminent jurisconsulte, Saeigny, a fait remarquer, au contraire, que le mariage devait aussi se fonder sur un coDtral, â cause des conditions juridiques exigées pour sa validité. Quelques auteurs ont voulu borner le contrat de mariage au règlement des biens entre les époux ; mais ce n'est ik qu'un objei particulier du contrat.

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gieiix devant l'autorité ecclésiastique. Cette distinctiou n'implique pa.s que te second acte, postérieur quant au temps, soit indifférent ou superflu. De même que l'État ou l'Église, quoique distincts et relativement iodépendants l'un de l'autre, se rencontrent et doivent agir de concert dans tous les rapports importants de la vie, de même il y a . concours dans le mariage; le vrai principe qu'il faudrait établir, conformément à la double nature du mariage, c'est que les deux actes aient lieu & la fois, l'acte civil avant, mais pas sans l'acte religieux. Seulement, à titre d'exception, en cas de collision des convictions religieuses, si l'autorité ecclésiastique élève des prétentions que l'État ne peut reconnaître, sans opprimer la liberté de conscience, il doit être permis de contracter un mariage purement civil. C'est naturellement une autorité civile qui doit connaître de ces cas et prononcer l'exemption. Ce principe, déduit de la double nature du mariage, peut être diversement modifié dans la réalité, selon les mœurs et la constitution politique des États; c'est un problème à résoudre par le progrès social, de concilier dans cette importante question la morale religieuse et le droit ■.

Les empêchements ou les conditions négatives du mariage dérivent particulièrement de la position spéciale des ppj-sonnes entre lesquelles le mariage n'est pas. permis, quoiqu'elles réunissent les conditions générales qui les rendent aptes à cette union. Il faut compter, parmi ces empêchements de droit naturel, les relations entre parents et enfants,

■ L'o|>iDioa émise dans les éditions précédentes de ce Cours est retiée intacte, quant au fond ; mais elle a été modifiée sur un point important, conceroant le concours de l'autorité religieuse qu'il faudrait exiger, en principe, sauf les eicepiiOBs qui peuveol être établies pour protéger la liberté de conscience. L'État a le droit de régler, de son plein pouvoir, tout ce qui concerne le cAté juridique ou civil du mariage; il peut même laisser à ta consdeuce individuelle le soin de joindre i l'acte civil la consécration religieuse, comme cela se fait sans iflconvéoient en Belgique, od les mceurs commandent ce que l'État n'exige pas. Hais ailleurs, ob une pareille liberté aurait probablement de tout antres résultats, l'Étal peut être obligé, pour ne pas prêter un appui à l'esprit irréligieux, de revenir au principe, et, tout en établissant deux actes dilTérenls, d'exiger le concours de Fautorité religieuse, partout uii l'exemption n'a pas été déclarée légitime. Le mariage purement civil ne serait qu'une exception. — Le principe que nous venons de poser est propre à aplanir bien des différends qui se sont élevés daus ces derniers lempa.

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RAPPORTS ENTRE LES ÉPOUX. iS3

entre frères et soeurs. La morale et la physiolojjie soot d'accord pouiprohiber le mariage entre ces personnes. Les relations qui existent entre elles produisent des affections toutes différentes de celle de l'amour. Les parents et les enfants sont liés^r un rapport de subordination morale, d'où résultent le dévouement et le respect, tandis que l'amour veut essentiellement un rapport d'égalité. Le Trère et la sœur sont unis par l'amitié, fondée non snr les caractères, comme les amitiés ordinaires, mais sur la communauté de descendance, d'habitudes, d'éducation et de soins. La physiologie se déclare contre ces unions; car, d'un côté, le mariage entre parents et enfants ferait pour ainsi dire marcher la vie à recalons ou rentrer l'effet dans la cause; et, d'un autre côté, le mariage entre frères et sœurs est contraire à une loi qui se manifeste dans tous les règnes de la nature, d'après laquelle le fruit est d'autant plus vigoureux qu'il a sa cause dans des êtres qui, tout en appartenant à la même espèce, ont eux-mêmes une origine plus diverse. Ces raisons morales et physiologiques doivent être consacrées par le droit et les lois.

Considérons maintenant, au point de vue du droit, les rapports établis entre les époux.

S in.

Dtt conditiont raptiie$ pour Vexittenee et h tnatnd'en de la eotnmunavté malrimottiale.

Pour que la société matrimoniale puisse exister et avoir tous ses résultats, les époux doivent vivre conformément aux obligations morales qui résultent de la nature de leur uuion. Comme le mariage embrasse la personnalité entière, il faut que les époux se dévouent réciproquement l'un à l'autre de toute leur personne, qu'ils se donnent tout entiers, et qu'aucun d'eux ne fasse participer un tiers à son amour. Il s'ensuit qde la monogamie pure est seule un mariage rationnel et moral. Établi sur l'union intime des individualités, sur l'échange des pensées et des affections, le mariage exige l'égalité dans la position réciproque des époux. Le partage de l'amour, soit dv côté du mari, soit du côté de la femme, entraînerait l'inégalité et détruirait l'intlmitc et la confiance dans la famille. La polygamie est donc contraire aux

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condilions essentielles du mariage, et les lois doivcut la prohiber '.

Il en est de même d'une autre espèce de polygamie, non pas permanente, mais transitoire, qui se produit sous les formes de Vadultère *. Des actes de cettt^nature, qu'ils soient commis par le mari ou par la femme, ont aux yeux de la morale la même gravité, et devraient avoir en droit les mêmes effets; car ils blessent une des conditions ' essentielles de l'union matrimoniale, l'attachement égal et réciproque des époux. Les lois seront contraires à la morale et à la justice, aussi longtemps qu'elles ne rendront pas la posilion des sexes ^ale par rapport aux conséquences de l'adultère. L'objection qu'on fait contre cette égalité se tire de la différence qui existerait enire les résultats de l'infidéltlé, selon que l'acte est commis par l'époux ou par l'épouse; l'argument est contestable, mais en tous cas les raisons morales, qui doivent ici prévaloir, impriment à ces actes le même caractère. Les deux époux peuvent donc exiger au même degré la fidélité, comme une condition essentielle de la communauté matrimoniale.

Les obligations qui existent entre les époux ne permettent pas en général l'emploi de la contrainte pour les faire exécuter. Les devoirs conjvgaux proprement dits ne peuvent être que des manifestations libres de l'amour; la contrainte les changerait en actes indignes de la nature morale de l'homme. Il n'y a pas de droit de cohabitation, dans le vrai sens du mot, parce que les actes conjugaux ne sont régis que par la liberté morale. La raison seule doit intervenir dans ces actes.

■ L'ai^ment physiologique, tiré du oombre k peu près égal des indiridos appartenant aux deux sexes, est moins dédsif. 11 prouve cependant que la polygamie ne peut recevoir chez aucun peuide une application générale. L'immense majorité des hommes doit se contenter, comme en Turquie, d'une seule femme. Ce fait sera probablement d'un grand secours pour abolir la polygamie chez tous les peuples. L'histoire atteste partout les effets pernicieux, au point de vue des mœurs et de la civilisation, qui résultent de l'oppression îi(iuste du sexe fémiain ; c'est une quesUon à examiuer si les nations chrétiennes n'anraienl pas le droit de demander à la Turquie, du moins en Europe, l'abolition de cette espèce d'esclavage de sexe, comme elles ont défendu l'esclavage de race.

* L'adultère existe, dit H. Bautain dans sa Philoêopkie morale, dès que l'un des époux porte ailleurs l'alTectioD, les soins et l'attachement qu'il doit à l'autre. H y a adultère moral, comme il y a adultère physique.

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