DES BIENS DANS LE HARIAGE

quelle l'un des époux se réserverarl uue liberlé cdDlraire à la nature du mariage ou la non-preslation d'une des conditions essentielles de l'association.

S IV

D» tgUème rationntl det hient dant le mariage.

Les priucipes constltulifs de l'union matrimoniale doiveni aussi se refléter dans le régime des biens des époux. Le mariage constitue une unité supérieure et collective, dans laquelle les deux personnes, quoique intimement liées, conservent leur individualité et leur vie propre. L'individualité dans te mariage ne doit pas s'eSacer, mais s'harmoniser avec l'idée de la communauté. Les deux principes que nous avons rencontrés dans toutes les matières du droit, ceux de l'unité et de l'individualité, sont également destinés à se concilier dans le système matrimonial des biens. C'est en appliquant l'un ou l'autre de ces principes d'une manière exclusive ou excessive, qu'on est arrivé à soutenir tantôt le système de la communauté des biens, lantdl le système dotal. Les grands inconvénients que ces systèmes amènent, l'un pour les époux, et l'autre pour les tiers qui contractent avec le mari, ont été exposés par plusieurs auteurs avec tant d'évidence, que les esprits éclairés cherchent un système rationnel, intermédiaire entre les deux extrêmes. Ce système, pour être conforme à la nature du mariage, doit être basé sur les principes généraux qui suivent :

f <* Le principe supérieur, correspondant à l'unité morale des époux, est la communauté. Mais celle-ci ne commence réellement qu'avec le mariage et ne s'étend que sur ce qui est acquis au moyen du travail et du capital par les deux membres de la communauté. De même que les époux conservent leur personnalité distincte, qui est antérieure au mariage et peut y survivre, et qu'ils font seulement converger vers le même but leurs facultés spéciales, de même il ne doit pas y avoir confusion complète des biens qu'ils ont apportés dans l'union. Des raisons particulières que nous allons indiquer exigent que les biens nqas en dot par la femme restent, du moins pour une partie déterminée, distincts dans l'union matrimoniale.

2* Le mari représente l'union conjugale au dehors; il est donc naturellement investi de l'adminlslralion des biens dans la société civile.

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Or il faut que la femme, qui, lout eo étant consultée, n'a pas voix décisive, soit ^rantie dans ses biens contre une mauvaise administration du mari.

3° La mission du mari et celle de la femme, dans l'union conjugale, doivent aussi se manifester dans l'organisatioa des biens. Or le mari, doué d'un plus grand pouvoir de conception et de réflexion, représente d'une manière prédominante le principe de l'action, de l'acquisition, de l'innovation, du progrès; la femme, au contraire, mieux douée sons le rapport du sentiment, qui est l'élément conservateur et traditionnel de la vie, a aussi dans l'union conjugale une mission de conservation. Par cette raison, les biens du mari et tout ce qui est acquis danâ la communauté doivent former le fonds des afl'aires et des entreprises tentées par l'époux ; les biens alfectés i la femme doivent, au contraire, servir de fonds de réserve qui puisse venijr eu aide à la famille dans l'adversité, et assurer l'accomplissement des obligations que les parents ont contractées envers les enfants.

La théorie rationnelle concernant l'oi^nisation des biens dans le mariage ne consacre donc d'une manière exclusive ni la communauté, dans laquelle en réalité la femme est sacrifiée au mari, ni le régime dotal, dans lequel les biens sont complètement séparés et où tout oe qui est acquis appartient au mari. Notre théorie exige qu'il y ait communauté ou société d'acquêts, et ensuite qu'on 6xe une partie convenable des biens qui sont assurés à la femme, soit par les parents, soit même par le mari, pour servir de fonds inaliénable de réserve et de conservation.

Par rapport à la société civile, il faut que le contrat de mariage, eu ee qui concerne les biens réservés à la femme, soit rendu public, afin que les tiers ne soient pas induits en erreur sur les garanties que peut offrir le mari; et il faut que l'hypothèque que la femme obtient pour ses biens sur les immeubles du mari soit également inscrite sur les rostres publics.

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