LIV. I. AOM. GÉN. 1" PART. TIT. IV

troupes, soit donné aux sous-officiers des corps où aura lieu la vacance [H].

L’élévation d’un grade à un autre, pour les officiers, est déterminée par l’ancienneté ou par le choix du roi ; mais la loi distingue trois circonstances qui modifient les règles d’avancement : le temps de paix, le temps de guerre, les circonstances extraordinaires.

En temps de paix , les deux tiers des grades de lieutenant et de capitaine sont donnés à l’ancienneté; la moitié des grades de chef de bataillon ou d’escadron est donnée aussi à l’ancienneté; tous les grades supérieurs à celui-ci sont au choix du roi. Les officiers, prisonniers de guerre, conservent leur droit d’ancienneté pour l’avancement, sans pouvoir obtenir cependant autre chose que le grade immédiatement supérieur à celui qu’ils avaient déjà; le jus postliminn de la loi de 1832 ne va pas jusqu’à leur faire franchir les intervalles.

En temps de guerre et dans les corps qui seront en présence de l’ennemi , la moitié seulement des grades de lieutenant et de capitaine est donnée à l’ancienneté ; la totalité des grades de chef de bataillon est au choix du roi [20]. Le temps de service exigé pour passer d’un grade à un autre peut être réduit de moitié à la guerre ou dans les colonies [48].

Dans les circonstances extraordinaires, il est dérogé complètement aux conditions de temps imposées par la loi ; ces circonstances sont : 1“ une action d’éclat dûment justifiée et mise à l’ordre du jour de l’armée ; 2° l’impossibilité de pourvoir autrement au remplacement des vacances dans les corps ^n présence de l’ennemi [49].

Pour l’avancement dans l’armée navale , il existe une loi spéciale du 20 avril 4832. Le même principe de l’épreuve par tous les grades est adopté; les droits de l’ancienneté, pour les grades correspondans à ceux de l’armée de terre, sont déterminés de la même manière; tous les grades supérieure à celui de capitaine de frégate sont donnés au choix du roi [49-20]. Mais il y a cette différence , à l’égard de la marine, que toutes les dispositions concernant