OUVRAGES DE DROIT

Les ouvrages de droit qui nous ont été conservés, et dont aucun n'est antérieurau deuxième siècle de l'ère chrétienne, se divisent naturellement en deux groupes dont l'un comprend le grand recueil, connu sous le nom de Corpus juris civilis, qui nous donne la législation romaine dans son dernier développement sous l'empereur Justinien, tandis que l'autre est formée des sources qui ont précédé l'œuvre de Justinien et lui servent pour ainsi dire d'introduction historique \ Ce dernier groupe se subdivise, à son tour, en deux catégories que les Romains distinguaient déjà sous les noms de jus et leges '^ ; la première contenant les ouvrages des anciens jurisconsultes, la seconde embrassant les travaux législatifs des empereurs et des rois barbares antérieurs à Justinien.

A) Ouvrages de jurisconsultes.

1. Les Institutes de Gaius, jurisconsulte du temps de Marc-Aurèle. Un abrégé assez étendu de cet ouvrage important avait été reçu dans la collection des lois romaines, faites d'après les ordres d'Alaric II, roi des Visigoths, et connue sous le nom de lex romana Viskjothorum '. En 1816

* Les bources de droit, antérieures à Justinien, sont réunies dans un recueil aussi complet que bien fait, qui a été publié sous le titre : Corpus jl'ris civilis artejustikiani, consilio professorura* Bonnensiuni editum. Bonkae, apud Marcum. 1855 sqq. — Des recueils moins complets sont: ScnuLTiNG, Jiirisprudentia velus antcjustinianea.... ciim comment ariis, etc. Leyde, 1717; réimprimée k Leipzig, 1757. Cette collection contient VEpitome de Gaius et les ouvrages mentionnés ci-après sous les numéros suivants : A, 2. 3. 5. 8. M eti?, 5; le tout accompagné de notes précieuses d'auteurs divers. — G. Hugo, Jks civile antejustinianeiim. Deux tomes. Berlin, 1815, contient VEpitome de Gaius et les ouvrages mentionnés ci-après sous les numéros suivants : A, 2. 5. 5. 6. 8. 9. 10. 11 et B, 1. 2. 5. — D'autres recueils, moins étendus et ne contenant guère que des ouvrages appartenant à la catégorie Jus (cf. la note suivante), ont été publiés par Blondeau et BoxjEAN, Institutes de l'empereur Justinien, suivies d'un choix de textes juridiques. Paris, 1859. Tome second. — Ed. Laboulaye, Flores juris mtejustinianei. Paris, 1859. — Pellat, Manuale juris synopticum. Paris, 1854. 1870. — Huschke, Jurisprudentiœ antejustinianœ quœ supersunt. Leipzig, 18G1. 1867. - Giraud, Novum Enchiridion juris romani. Paris, 1875.

2 Voy. ci-après, n» 255.

5 Cet abrégé, habituellement appelé Epitome Gaii ou Gaius Visigothanus, a été d'abord publié par BocHARDUs (Boucuard). Paris, 1525; ensuite, par Sichard, dans son édition de la loi romaine des Wisigoths (ci-après, note 19). Il est reproduit dans les recueils de Schulting, p. 1 ; de Hugo, I, p. 187, et dans le Corpus juris antejustiniani de Bonn.

Niebuhr découvrit h Vérone un palimpseste qui contenait l'ouvrage non altéré et presque complet en quatre livres. Gôschen en publia la première édition en 1820, à Berlin *. Voir, pour d'autres détails, ci-après n° 194.

2. Une partie notable d'un ouvrage du jurisconsulte Ulpien, Liber singularis regularum, comprenant 29 titres et publiée, d'après un ancien manuscrit, en 1549, par Jean du Tillet, Jo. Tilius, évêque de Meaux ^. Nous possédons en outre plusieurs fragments minimes d'autres ouvrages d'Ulpien, parmi lesquels il n'y a guère h mentionner que quelques paragraphes de ses Institutiones, trouvés dans la bibliothèque de Vienne®. — Voir, pour d'autres détails, ci-après n° 195.

3. Senteuliœ receptœ du jurisconsulte Paul, ouvrage composé de cinq livres, trouvé dans la Lex romana Visigothorum, et publié par Bouchard (Bochardus), en 1525 '. Nous avons en outre un petit traité de jure fisci qui paraît avoir fait partie des sentences de Paul et qui a été trouvé dans le palimpseste de Gains *. — Voir, ci-après, n" 195.

4. L. VoLusii M^ciANi Assis distributio, probablement du jurisconsulte Msecianus qui vécut sous Antonin le Pieux. La première édition de ce petit traité se trouve dans l'édition de la Lex romana Visigothorum, faite par Sichard (ci-après, n° 13). 11 y a de Balbus, mensor sous Trajan, un ouvrage qui traite du même sujet : de asse minutisque eius portiuiiculis ^. — Voir, ci-après, n° 194.

5. Des fragments peu considérables des jurisconsultes Pomponius, Papi-

4 D'autres éditions par Gbschen et Blume, 1824.-Heffîer, 1827,-B6cking, 1857. 1841. 1850. 1835. 1866. -Lachmann, 1842. - Huschke, 1855. La première édition de Bôcking fait partie du Corpus juris a?itejiisHimm ùe Bonk. Les lustitutes de Gaius sont en outre reproduites dans Blondeau, p. 105. — Laboulaye, p. l.-Pellat, p. 7. — Huschke, p.82.-Giraud, p. 145. — Au moment de remettre le manuscrit à l'imprimeur, nous recevons l'annonce d'une édition nouvelle et magnifique (prix 12 thalers = 45 francs), qui sera taite sous les auspices de l'Académie des sciences de Berlin, et par les soins de M. Studemund.

3 D'autres éditions par Bi'icking et Bluntsclili, 1854. — Bùcking, 1856. 1845. 1853 (faisant |)artie du Corpus de Bonn). — hesRegulœ d'Ulpien sont en outre reproduites dans les recueils de Scluilting, p. 560. - Hugo, I, p. 7. - Blondeau, p. 227. —Laboulaye, p. 187. — Pellat, p. 725. — Huschke, p. 467. — Giraud, p. 109.

6 Ces fragments se trouvent dans les éditions citées à la note précédente. Nous les donnerons ci-après, § 71, n» 2, et t. H, §§ 215. 255. 258.

■^ Trois ans plus tard, en 1528, Sichard les publia dans son édition de la loi romaine des Wisigoths (ci-après, note 19). D'autres éditions furent faites par Cujas, 1358. 1566. 1586. — Arndts, 1854 (faisant partie du Corpus de Bonn). Yoy. aussi les recueils de Schulting, p. 214. — Hugo, I, p. 105. —Blondeau, p. 265. —Pellat, p. 763. -Huschke, p. 5.32. — Giraud, |). 50.

s 11 se trouve dans l'édition première de Gaius, 1820 ; dans l'Ulpien de Bockiug, 1855, p. 150 {Corpus de Bonn), et dans les recueils de Blondeau, p. 521.— Pellat, p. 957.— Huschke, p. 556.- Giraud, p. 141.

9 Les deux ouvrages ont été publiés par Bocking, 1851, et font partie du Corpus de Bonn. M^ciANus a été de nouveau édité par M. Th. Mommsen. Leipzig, 1835, et dans le recueil de Huschke, p. 528.

NiEN et MoDESTiN (cî-après, n"' 194 sq.) ^" et un fragment plus étendu d'un auteur inconnu de gradilms ^*.

6. Un ouvrage du grammairien Dositheus, du troisième siècle de l'ère chrétienne, qui portait probablement le titre 'Ep asv£'jp.a-a sive Interpretamenta, contient en grec et en latin un petit traité qu'on appelle ordinairement Fragmentiim de juris speciebiis et manumissionibus, et qui paraît être la traduction et retraduction d'un titre des Regulœ de Paul, de Pomponius ou de Q. CERvmius Sc^vola ^^.

7. Une collection de fragments de jurisconsultes et de constitutions impériales, découverte au Vatican par l'abbé de Mai, et publiée par lui en 1823, à Piome ^^ On les cite ordinairement sous le nom de Vatkana juris romani fragmenta. L'auteur de cette collection est inconnu. On peut la rapporter à la fin du quatrième siècle. — Voir, ci-après, n" 233.

8. Lex Dei, sive Mosaicarum et romanarum legum collatio, recueil de règles de droit mosaïque et de passages de droit romain, d'un auteur inconnu, probablement de la fin du cinquième siècle. Première édition de P. Pithou en 1573 ". — Voir, ci-après, n*^ 233.

9. Des fragments de deux recueils de constitutions impériales, faits par les jurisconsultes Gregorianus et Eermogenianus et connus sous les noms de Codices Gregorianus et Eermogenianus *^. — Voir, ci-après, n° 233.

10. Un recueil d'avis d'un jurisconsulte inconnu du cinquième ou sixième siècle de l'ère chrétienne, publié par Cujas en 1563 sous le titre: Consultatio veteris jurisconsulti ^^. — Voir, ci-après, n° 233.

10 Ces fragments se trouvent dans les recueils mentionnés ci-dessus à la note!, ainsi que dans ruipien de Bùcking (ci-dessus, note 5). Nous les donnerons dans le cours de notre ouvrage ; celui de Pomponius, ci-après, au § 1:24, note 12; celui de Papinien, au tome III, § 518, note i ; ceux de Modestin, ci-après, au n» 165, et t. III, § 380, note 30.

11 Publié par Bôcking, dans son édition d'Ulpien (ci-dessus, note 5), et reproduit dans les recueils de Huschke, p. 529 et de Giraud, p. 140.

1'- Première édition par P. Pithœus (Pithou) avec la Lex Dei (ci-après, note 14). D'autres éditions par Bocking, 1831 et dans son Ulpien, qui fait partie du Corpus de Bonn (ci-dessus, note o). Voy. aussi Schulting, p. 802. -Hugo, 1, p. 251. — Blondeau, p. 523. - Laboulaye, p. 520. - Pellat, p. 905. - Huschke, p. 541. - Giraud, p. 591.

13 Cette édition a été réimprimée à Paris, 1825, et à Berlin, 1824. L'ouvrage a été ensuite publié de nouveau par : de Buchholtz, 1828. — Bethmann-Holhveg, 1855 (fait partie du Corpus de Bonn), et reproduit par Blondeau, p. 528. -Laboulaye, p. 255. -Pellat, p. 917. -Huschke, p. 610.- Giraud, p. 517.

1* La nouvelle édition de Blume, 1855, fait partie du Corpus de Bonn. La Lex Dei se trouve aussi dans Schulting, p. 727. - Hugo, II, p. 1419. - Blondeau, p. 408. - Pellat, p. 837. - Huschke, p. 347. — Giraud, p. 285.

is Première édition par Sichard, dans la loi romaine des Visigoths (ci-après, note 19). La nouvelle édition de M. G. Haenel, 1844, fait partie du Corpus de Bonn.

16 La nouvelle édition de Puggé, 1853, fait partie du Corpus de Bonn. La Consultatio se trouve aussi dans Schulting, p. 811. -Hugo, II, p. 1477. -Blondeau, p. 592.-Huschkc, p. 722. -Giraud, p. 576.

liNTUODUCTlON. 10

C) Travaux législatifs des empereurs et des rois barbares antérieurs

à Justinien.

1. Le Code Thcodosien, colleclion de constitutions d'empereurs, faite par les ordres de Théodose II, empereur d'Orient, vers l'an 438 de l'ère chrétienne et composée de seize livres. Avant la renaissance on n'en connaissait que les parties qui sont transcrites dans la Lex romana Visigothorum. Du Tillet et Cujas trouvèrent beaucoup d'autres fragments. Enfin de nos jours de nouvelles découvertes nous ont rendu en grande partie les cinq premiers livres qui manquaient. La première édition du Code Théodosien est de Sichard en 1528 ^^ — Voir, ci-après, n° 238.

2. Les Novelles théodosiennes et post-théodosiennes, constitutions impériales publiées après le Code Théodosien par Théodose II, ses corégents et ses successeurs. Première édition de Sichard en 1528 ". — Voir, ciaprès, n° 239.

3. Lex romana Ostrogothorvm ou Edictiim Theodorici, de peu d'importance pour nous. La première édition est de P. Pithœus (Pithou) *^ — Voir, ci- après, n° 251.

4. Lex romana Visigothorum, recueil de droit romain, composé d'après les ordres d'Alaric II, roi des Visigoths, pour les sujets romains de son royaume au commencement du sixième siècle. Ce recueil, qu'on appelle aussi Breviarium Alaricianum ou Aniani contient quelques ouvrages de jurisconsultes et de nombreuses constitutions impériales, le tout accom pagné d'une Interpretatio. C'est par cette compilation qu'on a eu la première connaissance de Gains, du Code Théodosien et des Novelles postérieures à ce Code, et sans elle nous n'aurions ni les Sententiœ receptce de Paul, ni les fragments de deux recueils de constitutions impériales connus sous le nom de Codex Gregorianus et Codex He'mogenianiis. La pre-

i' Dans sa loi romaine des Visigoths, ci-après, note -19. Los éditions du code théodosien et des novelles théodosiennes et post-théodosiennes, qui suivirent ceUe première et qui sont toutes, comme elle, fort incomplètes, serontindiquées ci-après, n" 259. Nous distinguons parmi elles l'édition de Jacobus Gothofrcdus (Jacques Godefroi), publiée après sa mort par Marvillius (Merville), ii Lyon, 166o, en six volumes in-lolio, et rééditée par Ritter, a Leipzig, 1756-174.'}. Malgré les lacunes qu'elle présente naturellement, ceUe édition est toujour's fort estimée et recherchée à cause du précieux commentaire qu'elle renferme. — Le recueil de Hugo, p. 275 - 1599, donne tout ce que nous possédions du Code et des .Novelles en 1813. Enfin, grâce aux découvertes faites dej)uis, une édition à peu près complète nous a été donnée en 1848 par M. G. Haenel. Elle fait partie du Corpus de Bonn. Cf., ci-après, n" 2.59.

isn)ans son édition de Cassiodop.i Vaiianim libri. i'aris, 1579. Des éditions plus correctes ont clé données par Rohn, Commentatio ad ediclum TlieoiloricL Halle, 1810, et par DUmie, Mo:iiiiiii'iitn (îenufiiiitr liisloricri. 1S()5.

mière et jusque dans les derniers temps la seule édition qui ait paru de cet ouvrage est de Sichard en 1528 '^ — Voir, ci-après, n° 252.

5. Lex Romana Burgundionum, collection faite, pour les sujets romains de son royaume, par Gondebaud, roi des Burgondes, entre 517 ni 554. Cujas en publia la première édition en 1566 sous le titre : Papiani responsum ■^". — Voir, ci-après, n° 253.

C) Législation de Justinlen

Comme nous aurons à nous occuper plus tard en détail des travaux législatifs de Justinien, qu'on a l'habitude de comprendie sous le nom de Corpus juris civilis ^*. nous nous bornerons ici à en indiquer sommairement les différentes parties, qui sont :

1. Les Institutes, Inslitutiones, ouvrage élémentaire fait d'après le plan des Institutes de Gains. Elles se composent de quatre livres, dont chacun est divisé en plusieurs titres ^^

*9 Sichardus, Codicis Theodosiani Hbri XVI, quitus siint ipsorum Principum adjectœ Novellœ. Bàle, 15:28. Les différentes parties delà lex romana Visigothoium ont été depuis rééditées diverses fois. Cf., ci-après, n° 252. Le recueil entier a été enlin publie, aussi complet que possible, par M. Haenel. Bonn, 1848. Cf., ci-dessus, les notes 3. 7. 15. 17.

^0 Elle se trouve sous le même titre dans Scliulting, p. 827, et sous son vrai titre dans Hugo, II, p. 1501. Une édition revue et corrigée a été publiée par B;irkow. Greifswalde, 1826.

^* Nous parlerons ci-après, n» 260, de l'origine de ce ternie. Pour l'intelligence des indications que nous allons donner aux notes 22-27, il importe de faire ici deux observations dont les développements se trouveront ci-après, au n° 260. 1» On a l'habitude de diviser les éditions des diverses parties de la législation de Justinien en deux catégories : éditions glosées et éditions non glosées. Les éditions glosées sont celles qui contiennent les notes, glossœ, dont les glossateurs ont enrichi la majeure partie du Corpus juris et dont Accurse lit, au treizième siècle, un recueil qui est connu sous le nom de grande glose ou glossa Accursiana. Sauf une seule (ci-après, note 26 m fine), ces éditions ont toutes cinq ou six tomes iii-folio. Parmi les éditions non glosées, il en est qui ne contiennent que le texte; d'autres sont accompagnées de notes critiques ou exégétiques. — 2» Une autre division des éditions du Corpus juris est basée sur la diversité du texte. Les glossateurs de Bologne avaient donné beaucoup de soin à la critique des diverses parties de la législation de Justinien et étaient parvenus à établir un texte qui fut généralement suivi dans les écoles de l'époque et que l'on désigne, pour cette raison, par le nom de leclio vulgata. L'on faisait cependant aussi, pour le Digeste, grand cas d'un ancien et célèbre manuscrit qui se trouvait à Pise et fut plus tard transporté à Florence, ce qui fit donner à ce texte le nom de littera ou lectio Pisfina, Florentina Enfin, au seizième siècle, 1529-1552, un savant allemand, dont le nom grécisé est lliloander, fit une édition des diverses parties du Corpus juris, qui eut assez de succès pour qu'on en citât le texte à côté de la Vulgate sous le nom de l'auteur, ou bien comme lectio Norica, de la ville de Niiremberg, Y>ndelica Noricorum, oii avaient paru les éditions de Haloander. L'on distingue ainsi trois espèces de textes : la Vulgata, la lectio norica ou le texte de Haloander et, pour le Digeste, la lectio florentina. il importe cependant de faire observer qu'à partir de Le Conte et plus encore depuis Denis Godefroi (ci-après, note 26), les éditeurs ne se sont plus, comme autrefois, astreints à suivre toujours exclusivement tel texte déterminé, mais que plusieurs d'entre eux ont procédé d'une manière plus ou moins éclectique, de sorte que depuis la tin du seizième siècle la division en vulgates, noriques et florentines ne s'applique plus à toutes les

éditions.

^■- La première édition des Institutes, avec la glose, a été publiée à Mayence, chez Pierre

2. Les Pandectes ou le Digeste, Pandectœ, Digesta, collection de fragments de jurisconsultes, divisée en cinquante livres, dont chacun se compose de plusieurs titres, à l'exception des livres 30, 31 et 32, qui n'ont pas de subdivision '^

3. Le Code, Codex, collection de constitutions impériales en douze livres, dont chacun comprend plusieurs titres ^*.

4. A ces trois ouvrages, publiés par Justinien en 533 et 534, l'on a ajouté une collection de 168 constitutions, promulguées postérieurement par lui et par deux de ses successeurs, et qu'on appelle Novelles, novellœ constitutiones ^^

Schoyffer de Gcrnsheini, 1468, in-folio. D'autres éditions glosées à Strasbourg, 1472; Rome, 1475; Louvain, 1475; etc. — La première édition non glosée parait avoir été publiée à Paris, au commencement du seizième siècle (1503 à 1511). Parmi les nombreuses éditions qui ont suivi, nous signalerons en premier lieu celle de Haloander (iiorica), à Niiremberg, chez Jean Petreius, 1529, in-octavo, souvent reproduite; ensuite, celle de Cuiacius (Cujas), Paris, 1585. Cette dernière a été rééditée et reproduite un grand nombre de fois, entre autres par Vinnius et Otto, dans leurs commentaires et dans l'édition du Corpus juris de Gebauer et Spangenberg, dont nous parlerons ci-après, note 9. Le dix-neuvième siècle a produit quelques éditions de mérite, notamment celles de Biener, 1812; de Schrader, 1832, in-quarto, et 1836, in-douze; de Paul Kriiger, 1867 (cf. ciaprès, note 27 in fine). Une mention particulière, à cause des commentaires qu'elles contiennent, est due aux éditions souvent réimprimées de Balduinus (Baudouin), 1546; Cuiacius (Cujas), 1556; Hotomannus (Hotman), 1560; Giphanius (Van Giffen), 1596; Baclioven d'Eclit, 1628; Vinnius (Vinnen), 1642; Janus a Costa, 1659 ; Otto, 1729, et en dernier lieu à la belle édition de Schrader, Berlin, 1832, dont le riche commentaire est aussi précieux au point de vue de la critique du texte que par les explications historiques et dogmatiques qu'il renferme. — Parmi les nombreuses traductions des Institutes, nous nous bornons ici a citer comme curiosité littéraire la traduction allemande de Thomas Murner. Strasbourg, 1518; et pour l'utilité pratique, la traduction française, qui se trouve dans le tome premier de l'ouvrage déjà cité de Blondeau et Bonjean, Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard. Paris, 1839. Pour d'autres traductions, cf. ci-après, note 28.

-^ Les premières éditions du Digeste, toutes avec la glose, ont été publiées, savoir : le Digestmn velus, à Pérouse,chez H. Clayn, 1476, in-folio; YInfortiatum et le Digestum novum, à Rome, chez Vitus Puecher, 1475 et 1476, in-folio. Pour les autres éditions glosées, voy. ci-après, note 26. — La première édition non glosée paraît avoir été publiée a Paris, au commencement du seizième siècle. Parmi les éditions postérieures nous avons a signaler : 1» celle de Haloander {norica), Nïiremberg, chez Petreius, 1529, trois tomes in-quarto; 2" celle de Lselius et Franciscus Taurelli (Torelli), Florence, 1553, in-folio, faite d'après le célèbre manuscrit florentin et reproduite dans plusieurs éditions du Corpus juris (ci-après, notes 27); 3° la belle édition que M. Th. Mommsen vient de publier, à Berlin, 1866-1870, également d'après le manuscrit florentin, mais avec plus de critique et de correction que ses prédécesseurs.

2* La première édition du Code, avec la glose, a été publiée à Mayence, chez Pierre Schoyffer, deGernsheim, en 1475; mais elle ne contient que les neuf premiers livres, les trois derniers livres ayant été, par les glossateurs, relégués dans un volume séparé qui comprenait en outre les Novelles et les Institutes (ci-après, n» 260), et dont la première édition a paru in-folio à Rome, 1476. —La première édition non glosée, ne comprenant également que les neuf premiers livres, a paru à Paris, chez Eustace (Chappuis), 1511, in-octavo. Les douze livres se trouvent dans l'édition de Haloander {norica), publiée à MJremberg, in-folio, chez Jean Petreius, 1530.

23 Nous parlei'ons ci-après, n» 260, des premières éditions des Novelles qui, toutes, présentent de grandes lacunes. La première, qui apparaît sous une forme quelque peu complète, est celle de Haloander {norica), Nuremberg, chez Jean Petreius, 1532, in-folio. Elle contient 122 novelles

22 INTUODUGTION.

Ces quatre parties réunies (comme nous l'avons dit ci-clessus, sous le nom de Corpus juris civilis), ont eu, depuis le milieu du quinzième siècle, un grand nombre d'éditions glosées ^® et non glosées ^', Elles ont été

complètes, en grée, avec traduction latine et quelques débris des autres novelles; de plus, la traduction de la Vulgate. Conlius (Le Conte) publia en 1359 et 1371, une édition qui contient 1G8 novelles latines et 164 novelles grecques, et qui a servi de base à la plupart des éditions ultérieures. Les éditions du Corpus jirris, que nous mentionnerons ci-après, note 27, aux n<>^ 6 sqq. , contieinient le recueil des novelles aussi complet que les découvertes récentes permettent de le donner. Cf., ci-après, n»^ 248. 260.

26 Les anciennes éditions du Corpus juris sont toutes glosées et généralement (à l'exception des n"' A et 5), faites d'après des manuscrits contenant la lectio vulgata. La première parut à Venise, chez Jacobus Rubseus, 1476-1478. Parmi les autres, nous remarquons : 1» onze éditions, chez Daptista deTortis, à Venise, 1482-1514. -2» dix éditions, chez Fradin, à Lyon, 1310-1556, dont celle de 1310 est la première qui donne aux divers passages des numéros d'ordre. -3° douze éditions publiées chez Hugo a Porta, à Lyon, 1558-1575.-4» une édition faite par Mu-aeus (Louis le Mire), et qu'on appelle souvent Corpus juris Augustini, parce qu'elle contient des observations critiques d'Ant. Agustin. Paris, 1348-1550.-5" quatre éditions de Contins (Ant. Le Conte), à Paris, 1559-1576, donnant le texte du Digeste d'après le manuscrit de Florence, ou plutôt d'après Torelli, ci-dessus, note 23, n» 2.-6» l'édition que Dionysius Gothofredus (Denis Godofroi), publia à Genève,en 1589,c^ qui contient, outre la glose, des notes prises dans Le Conte et Cujas. Le travail de Godefroi, qui donne un texte éclectique, a été réimprimé un grand nombre de fois. Parmi ces réimpressions nous signalons l'édition revue et corrigée de Lyon, 1612, et celle publiée opéra et studio Jo. Fehii, h Genève, en 1627, la dernière édition glosée du Corpus juris. Toutes ces éditions se composent, conformément k la division des glossateurs (Digestum vêtus, Infortialum, Digestum novum. Codex, Volumen parvum, ci-après, n» 260), de cinq tomes, habituellement infolio ; celles de Godefroi (originaires et réimprimées) ont de plus un tome sixième, contenant des notes et des tables. Une seule édition glosée du Corpus juris s'écarte de cet usage : c'est celle de Petrus ab Area Baudoza (d'Airebaudouze de Cest), Lyon, 1393, qui ne forme que quatre tomes, les deux premiers contenant le Digeste .

27 Los premières éditions non glosées du Corpus juris ont paru à Paris, au commencement du seizième siècle, sans que nous puissions préciser les dates : les diverses parties du Corpus juris, séparément publiées par Haloander dès 1529 {lectio norica, ei-dessus, note 21), ont été réunies et publiées sous le titre : Corpus juris. Paris, Guillard, 1540, 1552, onze et sept tomes in-octavo ; Bàle, Herwagen, 1541, et plus tard Bàle, Guarin, 1570. Une édition faite à Lyon, chez Rovillc, 1351, suit généralement la leclio norica. En outre, nous remarquons les éditions suivantes : 1» Russardus (Roussard). Lyon, 1560-1561, deux tomes in-folio, avec des variantes et des notes critiques très-brèves. Cette édition qui donne le Digeste d'après la lectio florentina et les Novelles d'après Haloander, a été diverses fois réimprimée en plusieurs (huit ou dix) tomes in-octavo, à Anvers, chez Plantin, 1367. 1569, etc. -2» Contins (Le Conte), Paris, 1560-1562, neuf tomes in-octavo, et Lyon, 1571, onze ou quinze tomes in-ottavo. — 3» Charondas (Le Caron), Anvers, Plantin, 1575, in-folio. Les Instilutes, d'après Haloander; le Digeste, d'après la lectio florentina ; \e reste d'après Le Conte. —4» J. Pacius, Genève, Vignon, 1580, in-folio et in-octavo. -5" Dion. Gothofredus (Denis Godefroi), fit paraître in-quarto, à Lyon et Genève, en 1383, une édition éclectique, accompagnée de notes exégétiques assez étendues, et dont son fils Jacques publia, à Genève, 1624, une cinquième édition, soigneusement revue et corrigée, en deux tomes in-folio. Cette édition, accueillie avec une grande faveur, eut de nombreuses réimpressions, in-folio et in-quarto, parmi lesquelles on distingiie celle de Simon van Leeuwen, publiée à Amsterdam, Elzevir, 1663, deux tomes in-folio et reproduite à Anvers, A^erdussen, 1726. —6» En 1589, Denis Godefroi fit imprimer in-octavo, à Lyon, un Corpus juris, sans notes, qui eut plusieurs éditions et réimpressions, parmi lesquelles nous remarquons surtout celles faites in-octavo par les frères Elzevir à Amsterdam. L'une des éditions elzéviriennes, celle de 1664, a reçu le nom de Pars secundus, par la raison, qu'en tête de la seconde partie du Digeste, qui commence au livre cinquième (page 150), on lit

aussi traduites en français et en allemand ^^

Avec Justinien se ferme la série des sources de notre science; mais il y a encore après lui, dans l'empire d'Orient, quelques publications qui nous fournissent des renseignements utiles et dont nous aurons à nous occuper ci-après, n"'248-2o0. Ici il suflfitde mentionner les deux ouvrages suivants : a) un commentaire très-concis des Institutiones de Justinien, dû à Théophile, l'un les rédacteurs de ce livre, et connu sous le nom de Paraphrasis Theophili ^^ b) un grand travail législatif qui, vers la fin du neuvième

Pars secundiis au lieu de Pars secundo. On dit hahituelleraent que c'est l'unique faute d'impression que le livre renferme : cet éloge est quelque peu exagéré ; mais il n'en est pas moins vrai que c'est une édition très-correcte et très-maniable. — 7° Corpus juris academicum. C'est sous ce titre que Ferromontanus (Freiesleben) publia en 1721 à Altenburg et Leipzig, une édition en deux tomes in-quarto, qui fut souvent réimprimée dans le même format et in-octavo. Cette publication a eu une grande vogue, absolument imméritée, peut-être à cause du titre, peut-être aussi à cause des onglets dont on a parsemé les deux volumes, innovation qui, d'après l'auteur, avait pour but de faciliter les recherches, mais qui, en réalité, ne produit d'autre effet que de faire déchirer les pages. La dernière réimpression de ce Corpus academicum, aussi mauvaise que les précédentes, mais d'une meilleure exécution typographique, a été faite cura et opéra C. M. Galisset. Paris, 1862. — 8° L'édition qui, jusque dans les derniers temps, a eu le plus d'autorité parmi les éditions non glosées est celle de G. Chr. Gebauer et G. A. Spangenberg. GOttingue, 1776-1797, deux tomes grand in-quarto. Elle donne le texte des Institutes d'après Cujas (Otto) ; le Digeste, d'après l'édition florentine des Torelli, collationnée par Brenkmann ; le Code et les Novelles, d'après les meilleures éditions antérieures et des manuscrits. Le tout est accompagné de notes critiques, donnant les variantes de la Vulgate, de Haloander et de divers manuscrits et éditions.— 9" J.-L.-W. Beck publia à Leipzig, 182o-1836, un Corpus juris, sans notes, en quatre tomes in-octavo, et plus tard, 1829-1857, en deux tomes in-folio. -10° Une édition stéréotypée, avecdes notes critiques donnant les variantes les plus importantes, a été publiée de 1805-183", à Leipzig, chez Baumgartner, grand in-octavo. Le tome P»", dû aux soins des frères Albert et Maurice Kriegel, renferme les Institutes et le Digeste, ce dernier d'après l'édition florentine des Torelli. Le tome II, par Emile Hermann, contient le Code; et le tome III, par Éd. Osenbruggen, les Novelles, texte grec et latin, et la double traduction des novelles grecques, l'une d'après la Vulgate, l'autre d'après Hombergk et Haloander. Cette édition, la plus complète qui ait paru à ce jour, se recommande de plus par le format commode, l'exécution typographique très-convenable et le bon marché. — H» Nous terminons cette énumération, en rappelant la belle édition du Digeste, par M. Th. Mommsen (ci-dessus, note 25, in fine), qui servira de point de départ à une nouvelle édition du Corpus juris, dont la rédaction sera confiée pour les Institutes et le Code, a M. Krtiger (ci-dessus, note 22). En attendant cette publication, l'éditeur Weidmann à Berlin a fait une édition stéréotypée, plus économique, dont le tome premier, contenant les Institutes et le Digeste, par MM. Kriiger et Mommsen, vient de paraître.

âs Le commencement de notre siècle a vu paraître une traduction française du Corpus juris (les Institutes par Hulot, le Digeste par Hulot et Bcrthelot, le Code par Tissot, les Novelles par Bérenger), Metz, 1805-1811 ; dix-sept tomes in-quarto ou soixante et onze tomes in-douze. Ce travail, digne de tout éloge en ce qui concerne l'exécution typographique, laisse beaucoup à désirer sous le rapport de l'exactitude, tant pour le texte latin que pour la traduction dont on ne peut faire usage qu'avec beaucoup de précaution. — Nous pouvons porter un jugement plus favorable sur la traduction allemande : Das Corpus juris civilis, herausgegrben von C.-E. Otto, Bruno Schilling, C.-F.-F. Sintenis. Leipzig, 1850. 1859. Ce travail, sans être toujours parfait, est cependant plus exact et plus correct que la traduction française ; il est, en outre, accompagné de bonnes notes critiques et cxégétiques.

" Première édition, publiée par Viglius Zuichem à Bàle, 1534; réimprimée à Paris, 1551, et à

siècle, fut publié par l'empereur Léon VI sous le nom de Basilica ^°.

Observation. Il importe d'ajouter à cet exposé quelques mots sur la manière dont on cite ordinairement les ouvrages de droit que nous venons d'énumérer, La plupart d'entre eux sont divisés en livres, titres, paragraphes, etc., ce qui détermine d'avance le mode de citation. Ainsi, Gaius, instit. II, 7 ou simplement Gaius, II, 7 veut dire GAiL's,7Hs/î7î/f/oy«es, livre II, paragraphe sept. Ulpiani Regulœ, XVII, 6 ou simplement Ulpien, XVII, 6 veut dire, paragraphe 6 du titre 17 des fragments d'Ulpien. Pauli S. R. IV, 8, 6 ou simplement Paul IV, 8, 6 veut dire Pauli Sententiœ receptœ, livre IV, titre 8, paragraphe 6. — La chose est plus simple encore quand l'ouvrage cité n'est divisé qu'en chapitres ou en paragraphes, sans autre subdivision ". Par exemple, Vaticana fragmenta, 210 est le numéro ou § 210 des fragments du Vatican. De môme, Consultatio veteris jcti, 4 ou Fragmentimi de jure fisci, § 5.

Mais à l'égard de la collection de Justinien et du Code Théodosien, on suit différentes méthodes. Ces ouvrages sont divisés, comme nous l'avons fait o1:)server, en livres et titres. Chaque livre et chaque titre portent une inscription. Anciennement on avait l'habitude de ne mentionner dans les citations que cette inscription ; on ne citait pas même les subdivisions des titres par leur numéro d'ordre, mais par les premiers mots ^^ Ainsi,

Louvain, 1536. Curtius (Jacques de Corte) fit, en lo36, une traduction latine, qui fut réimprimée diverses fois et entre autres dans l'édition de Théophile, donnée par Dion. Gothofredus (Denis Godefroi), Genève, 1587. Charles Annibal Fabrot fit, en 1658 et 1657, deux nouvelles éditions, avec traduction latine, s'écartant fréquemment de celle de Curtius. Enfin, l'édition la plus complète avec une nouvelle traduction latine, accompagnée de divers excursus et d'mi glossarium, est due à G.-O. Reitz. La Haye, 1731. Deux tomes in-quarto. — Traductions : une allemande par Wiistemann, et plusieurs françaises, entre autres par M. Fregier 1847 et par M. Légat 1847.

50 En renvoyant pour les détails bibliographiques au n» 249, nous nous bornons ici à dire qu'il n'y a que deux éditions relativement complètes des Dasiliqucs, l'une et l'auti'e accompagnées d'une traduction latine; la première, par Ch. Annibal Fabrot. Paris, 1647 sqq., sept tomes infolio; la seconde, naturellement beaucoup plus complète, par M. E. Heimbach, Basilicorum libri LX. Leipzig, 1855-1870. Six volumes in-quarto.

51 Quelques auteurs modernes, particulièrement Hugo, rejettent ces divisions et préfèrent citer d'après la page et la ligne du manuscrit. Mais, s'il est vrai que les divisions généralement adoptées sont en grande partie arbitraires, l'on ne peut nier que celles de Hugo ne soient purement accidentelles et surtout peu commodes. A cette occasion, nous nous permettons de regretter que M.Lachmann, dans sa belle édition des Gromatici veteres (ci-dessus, p. lu, note 6), n'ait pas jugé convenable de créer une division en chapitres ou paragraphes, que son autorité aurait certes fait admettre par tout le monde.

3â Ce mode d'agir a dominé depuis les glossateurs jusque vers la fin du siècle dernier. Pour faciliter les recherches dans les éditions glosées (ci-dessus, notes 21-26), nous ajouterons l'observation suivante : « Dans ces éditions on a l'habitude de commencer par l'indication du livre dont la citation est tirée (I. ouinst., c'est-à-dire Institutes; D.,ou Dig., c'est-à-dire Digeste; Cou Cod., c'est-à-dire Code); puis vient l'inscription du titre, suivi des mots par lesquels commence le texte cité (qui est appelé Lex) ou la subdivision du texte. Ainsi lus!, de nuplHs. § ergo est, d'après notre manière de citer, le § 1. 1., de nupliis 1, 10. — Difi. de usufructu. L. sieujus,^ cum Ujitur, serait, d'après nous, Fr. 13, § 1, D., de usufruclu 7, 1. — Cod. communia de legatis et fideicom-

INTRODUCTION. 2o

pour trouver la citation suivante :L. Si dnobus, §. sin aiitem C, communia de legatis, il fallait d'abord chercher dans le Code le titre intitulé « Co7nmunia de legatis, » qui est le 43'™ du sixième livre, puis dans ce titre la loi qui commence par les mots « Si duobus », qui est la 3™% et dans cette loi le paragraphe commençant par « Sin antem. «Ce mode nécessitait des recherches très-fastidieuses dans les tableaux alphabétiques qu'on a l'habitude d'ajouter aux éditions du Corps de droit. Dans les derniers temps, on a remplacé ces indications par de simples numéros d'ordre. D'après cette méthode, la citation mentionnée se présenterait sous la forme suivante : L. 3, § 3. C, 6, 43. Nous suivrons cette méthode; toutefois nous ajouterons l'inscription du titre : d'abord parce que cette indication familiarise peu à peu les commençants avec la topographie de nos sources; ensuite parce que l'expérience nous a prouvé qu'en feuilletant on oublie facilement le numéro du titre, tandis que les mots qui forment l'inscription restent dans la mémoire ^^. Ainsi nous dirons :