LES ROYAUMES BARBARES
de cette collection ont aussi puisé aux sources romaines, qu'ils ont cependant modifiées et fortement altérées. Elle se compose de quarante- sept titres rangés dans un ordre conforme à celui qui est observé dans la loi barbare des Burgondes '*. Après la chute du royaume des Burgondes(o36), elle tomba peu à peu en désuétude, et fut de fait remplacée par le Breviarium Alariciamim.
254. Les Francs et les Langobards n'eurent pas besoin de faire des lois romaines, parce qu'ils trouvaient, dans les territoires dont ils firent la conquête, les collections d'Alaric '^ et de Justinien. Cet empereur avait, en effet, publié sa législation en Italie aussitôt que les victoires de Narsès lui eurent reconquis ce pays '^ Elle y resta en usage " et nous trouvons sous le règne des Langobards quelques travaux scientifiques qui s'y rapportent, notamment des scoUes sur fabrégé de Julien et des gloses sur les Institutes, qui ont été découvertes à la bibliothèque de Turin '^ Plus
texte ne se compose en réalité que de quelques lignes. Le nom de Papianiis, qu'il lisait dans le manuscrit, lui parut être celui d'un jurisconsulte inconnu, auteur de tout le recueil. Ainsi le passage de Papinien forme le premier titre de l'édition qui se trouve à la suite du Code Théodosien. Lyon, 1866. Depuis, Cujas reconnut son erreur, mais le livre conserva le nom de Papiani liber responsorum ou Papiani responsum. » — L'explication de M. de Savigny est, au fond, plus que probable; mais la méprise remonte plus haut qu'à Cujas ; des manuscrits des dixième et onzième siècles appellent déjà ce recueil Capitula Papiani libri responsorum, Papianus lib. I responsorum
1* La première édition du Papien est de CrjAs, 1566. Il se trouve également dans les recueils de ScHCLTiNG et dans le lus civile anteiustinianum de Berlin. L'édition la plus complète en a été publiée par M. Barkow, Greifswald, 1826.
*s On a trouvé dans ces pays divers extraits du Code d'Alaric, parmi lesquels nous signalons les suivants : 1° un abrégé fait en France au huitième siècle et publié par Petrus /Egidius, Summœ legum sive Argumenta legum diversorum imperatorum. Anvers, loi" ; — 2° un abrégé, probablement fait dans les Grisons et qu'on nomme habituellement Codex ou Lex romana Utinensis, par la raison que l'un des manuscrits de ce travail a été trouvé dans la ville d'Udine ; — 3" un recueil contenant le Code Théodosien, moins le premier livre, et les novelles théodosiennes et postthéodosiennes, ainsi qu'une compilation de Gains et Paul, qui forme l'appendice d'un ouvrage de Guillaume de MAL}iz?,BVB.\,Abbreviatio de gestis imperatorum. — Tous ces abrégés, ainsi que cinq autres, faits en France, se trouvent dans l'édition de M. Haenel.
*6 Voy. ci-dessus, n» 245, note.
i' M. DE Savigxy a recueilli et publié dans son ouvTage, t. Il, chap. XII-XV, et Appendice II, un grand nombre de faits qui établissent à toute évidence que le droit romain et particulièrement la législation de Justinien continuèrent d'être suivis en Italie. Nous nous bornons à rapporter les faits suivants : un testament de l'an 552, dont l'original est conservé, porte la date du règne de l'empereur, comme Justinien l'avait prescrit en 527 par la Nov. il, c. 1, tandis que les testaments d'une date antérieure ne contiennent pas cette mention. Charlemagnc punit les Romains rebelles « secundum legem romanam : ut maiestatis rei capitis damnati sunt. » Le pape Léon IV prie l'empereur Lolhaire de vouloir maintenir le droit romain, « sicuti hactenus romana lex viguit. » En 855, l'empereur tient à Rome une cour de justice et juge suivant la loi romaine, etc.
•s Ces gloses, glossa Taurinensis (qui doivent être antérieures à 554, car elles ne connaissent pas la Nov. 115; à propos de quoi nous ferons observer qu'aux n»' 209 et 210 la virgule, que de Savigny place après habet, doit être placée après modo), se trouvent dans l'Histoire de DE Savigny, tome II, Appendice I. Depuis, elles ont été publiées de nouveau par M. le comte F. ScLOPis, Storia délia legislazione italiana, 1. 1", appendice. Turin, 1840, et tout récemment par M. Krïiger dans Zeitschrift fiir Rechtsgeschichte, 1868, p. 44.
tard encore, et même hors de l'Italie, le corps de droit de Justinien fut appliqué et étudié. Un manuscrit, probablement du neuvième siècle '^, contient un abrégé des huit premiers livres du code ; d'autres manuscrits nous ont conservé deux traités peu importants, intitulés Didatiim de consiliariis et Collectio de tutoribus ^^ et un glossaire ou manuel élémentaire qu'on appelle Epitome exactis a civitate romana ^*. Un ouvrage plus intéressant de la même époque, connu sous le nom de Brachylogns, ou Corpus legum, contient un exposé systématique du droit romain d'après les Institutes de Justinien ^^ Un livre du commencement du onzième siècle, destiné à faciliter l'application des lois barbares et intitulé Qiiœstiones ac monita, renferme des passages tirés des Institutes, du code et de l'abrégé de Julien -'\ Enfin il est possible que l'on doive attribuer encore au onzième siècle ^^ un abrégé de droit romain en quatre livres (des personnes, des contrats, des délits, de la procédure), qui a été fait dans le territoire de Valence en Dauphiné et est appelé Pétri exceptiones legum *^ Les actes et les formules d'actes qui nous ont été conservés de cette époque trahissent l'influence de la législation romaine ^% et des emprunts nombreux aux diverses parties du Corpus iuris se rencontrent dans les livres et autres publications des membres du clergé, même en dehors de la péninsule italique ". Enfin nous trouvons à Ravenne une école de droit
*9 Découvert ii Pérouse par Niebl'hr, et publié par M. Heimbach, Anecdota, 18-40.
20 Ces deux traités ont été publiés par Pithou dans son édition de la Lex Dei s. Mosaicarum et romanonim legum collatio. Cf. ci-dessus, p. 18, n» 8. — De Savigny, t. II, chapitre XIV.
2* Le nom vient des premiers mots du livre : « Exactis a civitate romana regibus constituti sunt duo consules rel. » Publié d'abord sous le titre Epitome iuris avilis. Paris, 1582; ensuite comme appendice à une édition de Paul, Bourges, 1595, etc.
22 De Savigny, t. II, chap. XIV. Ce livre, qui est postérieur a Louis le Débonnaire, sans qu'il soit possible de lui assigner une date certaine, a eu les honneurs de sept éditions, et même de huit, si nous comptons l'édition des Institutes de Lyon, apud Sennetonios, 1549, oii il figure comme appendice sous le titre Corpus legum per tnodum instilutionum. C'est sous le même titre qu'il figure dans la première édition séparée de Louvain, 1551 ; la seconde édition porte le titre Brachylogus totius iuris clvilis s. Corpus legum. Lyon, 1553. La dernière a été donnée par M. Bocklng, Corpus legum s. Brachylogus iuris cMlis. Berlin, 1829.
23 De Savigny, t. II, chap. XIV. L'opuscule est reproduit dansWALTER, Corpus iuris germanici, t. III, p. 756.
24 Aujourd'hui on est disposé à attribuer l'ouvrage de Petrus à la fin du douzième siècle. Mais par l'esprit et par la méthode il appartient évidemment plutôt à notre époque qu'à celle des glossateurs.
25 De Savigny, t. II, chap. IX. La première édition de Pétri exceptiones (i. q. excerptiones) a paru, en 1500, à Strasbourg. Une nouvelle édition, faite par M. Barkow, forme l'appendice II du tome II de l'ouvrage de M. De Savigny.
26 A) Actes. Voir Mariki, / papiri diplomaticM. Rome, 1805. Un certain nombre deis actes publiés dans cet intéressant recueil ont été reproduits par Spangenberg, Tabulœ negotiorum solemnium. Leipzig, 1822. — B) Formules d'actes, surtout les formules de Marculf, publiées par Bignos, Marculfi monachi aliorumque auctorum formulée veteres, Paris, 1613-1665, et reproduites dans les recueils de droit barbare ou germanique.
27 De Savigny, t. II, chap. XV. Nous nous bornons à citer ici pour la France la constitution du