en total. pnmnris ies directeurs (au nombre

au "service actif et au service sédentaire.

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<lr service se rendent au poste qui leur a été lixé, s'y installent pour toute la nuit, doivent s'y tenir constamment en éveil, prêts à saisir le moindre bruit, à courir au premier signal, à répondre à tout appel. En cas d'alerte, un coup de fusil provoque la réunion do la brigade tout entière.

Si les préposés ainsi placés en sentinelle ont pour mission de surveiller la contrebande sur toute l'étendue de la frontière, on comprend, d'un autre côté, combien il devient nécessaire de les surveiller eux-mêmes. Car les factions de nuit sont dures et rebutantes, le zèle peut faiblir et les tentations de toutes sortes acquièrent, dans l'isolement, au milieu de l'obscurité, une force inconnue. Aussi l'Administration a-t-elle eu soin de multiplier les contrôles.

Sa première précaution consiste à s'assurer que les préposés se rendent exactement au poste qui leur a été assigné, qu'ils s'y installent pour la nuit, qu'ils ne rentrent pas chez eux, par un détour, aussitôt l'ordre donné. Puis, sur les lieux où ils campent, le sommeil ne les gagne-t-il pas? ne cherchent-ils pas un abri dans une maison voisine? leurs armes et leur équipement sont-ils préparés à tout événement ? enfin, ne font-ils pas la sourde oreille, en cas de danger, et surtout, — fait heureusement très rare, à l'honneur de notre pays, — n'auraient-ils pas vendu leur silence (1)? En un mot, aucune des mailles de cet immense réseau qui entoure la France ne risque-t-elle, par négligence ou par complicité, de se rompre en quelque endroit, pour livrer passage à la contrebande?

C'est aux lieutenants et aux capitaines qu'incombe, d'une manière spéciale et incessante, la charge de ces vérifications. Le brigadier surveille déjà ses hommes : il utilise, dans ce but, les mille renseignements que ses relations dans le pays peuvent lui

(1) D'ailleurs, l'Administration s'est constamment appliquée à relever le traitement des douaniers, afin d'assurer leur indépendance. Le ministre rappelait dernièrement les éléments fie cette progression : «Les traitements « des douaniers en activité de service étaient, en 1854, de 650 francs; en « 1867, de 800 à 850 francs. Depuis cette époque, ils ont été portés à un « chiffre variant de 000 à 1.050 francs, suivant les classes. Nous avons « donc fait ce que nous pouvions et dans lu mesure la plus large, » (Chambre des députés, séance du 2 juillet 1889.)

procurêr ; il exécute de fréquentes tournées de surveillance personnel le. Mais les brigadiers, en frottement constant avec leurs subordonnés, risqueraient aisément de devenir faibles et routiniers, s'ils n'étaient soutenus par leurs chèfs.

Au-dessus d'eux opèrent donc, d'abord, les lieutenants. Ceuxci n'ont d'autre mission que d'aller, de brigade en brigade, constater, sur place, la situation du service, le jour et la nuit. La nuit, une lanterne à la main, ils commencent par se rendre au corps de garde pour y consulter le registre de travail : ils le visent, afin que leurs supérieurs puissent, plus tard, les contrôler eux-mêmes. Puis, ils se mettent à la recherche des préposés en embuscade aux points désignés, vérifient si leur position est régulière, passent d'une embuscade à une autre et inscrivent plus tard dans leur journal ce qu'ils ont vu et fait. De leur côté, le lendemain matin, au rapport, les préposés de service rappellent les visites dont ils ont été l'objet. Les directeurs rapprocheront ultérieurement ces énonciations diverses, qui doivent concorder.

Le capitaine, dans sa circonscription plus étendue, remplit un rôle analogue à celui du lieutenant, dont il double, par conséquent, les opérations.

Enfin, l'inspecteur divisionnaire, à son tour, surveille d'une manière plus large encore les capitaines, les lieutenants et les brigades de sa division, au moyen de tournées incessantes.

Le directeur domine le service sédentaire et le service actif tout à la fois, de son siège central.

D'un autre côté, les agents des brigades se contrôlent euxmêmes par les procédés suivants. Chaque jour, dès l'aube, parte) it de chaque corps de garde, à droite et à gauche, deux groupes de préposés, dirigés par le brigadier ou le sous-brigadier, chargés d'effectuer ce qu'on nomme le rebat et contre-rebat jusqu'à la limite de la penthière. Là, ils rencontrent les agents de la brigade voisine, en fonction de rebat également, avec lesquels ils échangent des visas et leurs observations (1). Ces rehats et

(1) La surveillance de la douane se compose d'une ligne continue de postes communiquant entre eux. C'est la déliai tion exacte de l'organisation du service. Certaines histoires, plus ou moins plaisantes, racontées

PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE

contre-rebats ont pour but de rechercher, d'après l'inspection du sol, si des passages de contrebandiers ont eu lieu pendant la nuit. Lorsque des empreintes de pas révèlent une piste, immédiatement les supérieurs sont prévenus ; la piste est suivie dans ses deux sens : vers quel point les contrebandiers se sont ils dirigés ? d'où venaient-ils ? le chemin qu'ils ont suivi se rapproche- L-il d'un poste d'embuscade? alors, comment les hommes en sentinelle n'ont-ils rien aperçu ? que faisaient-ils ? sommeillaient-ils ? s'étaient-ils absentés ?

Une enquête s'ouvre, qui, mieux peut-être encore que les tournées des supérieurs, découvre les lacunes du service.

11 existe, autour des frontières, deux et souvent trois lignes de douane (1), organisées et surveillées comme il vient d'être dit et se renforçant coricentriquement (2). En plus, des brigades ambulantes, placées en général dans les mains de l'inspecteur divisionnaire, se portent aux points où leur action paraît spécialement nécessaire, soit pour combattre des fraudes d'une intensité particulière, soit pour soutenir certaines brigades de ligne dans lesquelles l'Administration n'a pas une confiance suffisante.

De toutes parts, donc, le contrôle plane sur le service et le tient en haleine : les chefs, eux-mêmes, le subissent. C'est grâce à son action incessante que 5.000 kilomètres environ de frontières de terre et de mer sont, jour et nuit, l'objet d'un blocus effectif, et (jue plus de 400 millions de perceptions (3) sont rabattues sur les bureaux de recette.

aux points de contact des rebats, sont revenues, dit-on, à leur auteur, après avoir fait le tour de la France.

(1) Nous parlons toujours spécialement du service des douanes de terre. Sur les côtes, la surveillance est moins serrée, en raison des facilités d'observation qu'offre l'étendue de la mer.

(2) Les lignes de douane s'étendent, en général, dans l'intérieur d'une bande de territoire de deux myr "m mètres et demi, nommée zone frontière, ou rayon de douane, dans laquelle les marchandises taxées doivent, sauf quelques exceptions,. être accompagnées d'une expédition.

A deux kilomètres et demi de la frontière, la surveillance et les formalités deviennent encore plus sévères.

(3) La douane recouvre, y compris les droits sur les sucres et les sels, les taxes suivantes :

Les bureaux de recette font parvenir ces 400 millions au Trésor, en les versant à la recette particulière des finances de leur arrondissement, comme nous le verrons plus loin.

g 3. — Caractères distinctifs de V organisation des impôts indirects

et des impôts directs.

En reportant maintenant ses regards sur les contributions directes, on se souvient ne pas y avoir rencontré une telle organisation de contrôle intense, du haut en bas de la hiérarchie. Sans doute, les directeurs et les inspecteurs des contributions directes vérifient les contrôleurs. Les trésoriers généraux et les receveurs particuliers vérifient les percepteurs. Mais déjà, pour cette dernière administration, on remarque l'absence d'inspecteurs spéciaux : les chefs de service seuls, soit par correspondance, soit, sur place, une fois par an seulement, surveillent eux-mêmes la gestion de leurs subordonnés. Nulle part, en tous cas, le réseau ne resserre ses mailles comme pour les impôts indirects.

Le contrôle, en effet, se trouve, en grande partie, remplacé, dans lesadministrations chargées del'assietteetdela perception des contributions directes, par des garanties d'un autre ordre. Ce sont, comme nous l'avons exposé, d'abord la responsabilité effective des comptables qui soldent, au besoin, de leurs propres deniers, les rôles mis à leur charge; puis la dualité strictement maintenue entre les agents de l'assiette et les agents du recouvrement.

Ces garanties n'existent qu'à un degré très secondaire chez les

Droits à l'importation 331 .021 . 000 fr.

Droit de statistique G. 869. 000

Droits de navigation 8.426.000

Droits divers . . . 4 . 033 . 000

Amendes et confiscations.. 4.143.000

Sucres .,. 48.463.000

Sels 21.578.000

Total général 421.530 000 fr.

En plus de ces perceptions, la douane couvre d'une protection qui leur est indispensable les recouvrements placés dans les mains de l'administration des contributions indirectes.