SECOURS

Allocations facultatives, 32Î.

Allocations obligatoires, 326.

Assislauce judiciaire, 330.

Compétence, 330.

Compte rendu annuel, 332.

Cotisations.

Dépenses, 325. — Statistique, 357.

Dissolution du Couseil d'administration, 331.

Fonds de réserve, 328.

Gestion du conseild'adminlstratiou.327.

Indemnité de maladie, 326.

Inspection des ingénieurs des mines,

Mandataire collectif, 331.

Péréquation, 327. Recettes, 325. — StaUetlque, 356.

Relations du Conseil d'administration

avec les participants, 329.

ResponsabilltédesadminiBtrateur8,329.

Ressources, 325.

Surveillance administrative, 331.

Statistique, 353.

Versements pour la retraite eu cas d«

maladie, 326.

3* Dissolution des sociétés de secours.

Cas de dissolution, 332.

Emploi de l'actif disponible, 332.

SoinamMlcaioxaux victimes d' accidenta.

Bibliographie, 236.

Instruction réglementaire, 234.

Sondages. Servitude de l'article îî, 114. (V. Trou desonde.]

Sonnettes. Itéglcment-type, 401, 405. 407.

Sources.

Protection par l'administration des

mines, 216.

Protection par le service d'hygiène

publique, 218.

Tarissement des sources. Dommages,

Sources minérales.

Protection des = en vertu de l'article

50 de la loi de ISiO, 217.

Protection des = en vertu de la loi du li juillet Î856, 2Î8.

Sous-arrondiseement minéraloglQae,

203 (note) (V . Administration des mines), carte, 207.

SouB-lnoénleurs des Blines, 200.

statistiques diuerseij.

Accidents de grisou, :ti6.

Accidents dans Ice houillères, 31.%.

Accidents de mines : de toute nHture, 313; non mortels, 313; d'après ie nombre des victimes, 314.

Chemins de fer miniers, 136.

Conoessions de mines, 51.

Déchéance (rësultitts d'application), %.

Délé^îUéH mineurs, 364.

Femmes et enfants, 306.

Origine des ingénieurs, 292.

Personnel ouvrier des mines, ?9'J.

Redevances (Produit des), 188.

Redevances tréfoncières {charges n'sul-

tant des), 73.

Sociétés de Secours. 353.

Stabilité des ouvriers, -ÎSh.

StBt»it8 de SocldtdB de Secours (V.

Sociétés de Sfrcuui-s), ;i?:(. :ii.j.

Stocks, au point ilc vue do» redevances,

SutMtanceB connexes dans un même

3iie.79.

SnbTsntlons pour les obemlns Ttdnauz ericu^ de deyriidaliuiiii, 1'J3.

Sulfate de baryte. Inconcesbiblliti^, 19.

Sursis d'Instruction des demandes en

(Miiressiun. U ,cii note).

Surrelllance de l'administration.

!• Objets.

Chômage, 213.

Conservation de la mine, 215.

Proteclion du personnel, 225.

Protection de la surface, 216.

Travaux de recherches, 21.

2" Formes.

Agents directs, 200.

Agents d'instruction, 200.

Ingénieurs des mines, 203.

Pouvoir réglementaire, 201.

Préfets, 201, 202.

3" Sanctions.

ETécution d'oflicc. I9«,

Recours, 198.

Sanctions pénales, 197.

(V. Accidents, AdminislTatinn des mines, Police des mine», Protection du persomiel, Proteclion de la iUrface.]

Syndicat pour l'aBBÔcbement des

Tarissement des sources, H.'.

Taxe des bleiu de mainmorte, 192.

Tirage des coups de mine.

Mines ordinaires, 413. Mines grieoutpuaes. 419.

Travail au cbantier.Règleineiii -ljpe.409»

Travail des adultes.

1° AUILTES TU .*V. A IL LA NT SEULS, 289. 2° Adultes TKAVAILLANTAVEC DES FEMMES ET ENFANTS.

Doublages de postes, 303.

Durée du travail, 302.

Heures supplémentaire!-, .303.

Longues coupes, 303.

Pénalités, 305.

Sens de rexpression • dans les mêmes

local

Travail des femmes et des enfants.

Age d admission, 2'J7.

Cas des tr.ivaux souterrains, 268.

Constatation des infractions, 302.

Dérogations à l'interdiction du travail de nuit, 298. — Cas des travaux souterrains, 300.

Durée du travail, 297. —Cas des travaux souterrains, 298.

Personnes protégées, 297.

Personnes punissables en cas d'Infraction, 301.

Récidive, 302.

Repos, 2ffl.

SaoctiODs, 301.

Travail de nuit, 298. — Caa des travaux

souterrains, 300.

Travaux interdits, 298. — Cas des

travaux souterrains, 299.

Travaux souterrains, 298.

Travaux de secours.

A la surface (V. Déclaration d'utilité

intblique], 130.

Dans une mine voisine, iii6.

~ Trou de sonde. Uùijlement-type.

Contre l'eau, 419.

Contre le grisou, 417,

matière de mines, 99.

Vérification des poids et mesures

{Taxe pour la). 193.

^Vente des ooncesslons de mines, 97.

Vente des produits de recberclieB, ?6

(V. Recherches de mines).

Ventilateurs.

Mines à grisou, 414,415.

Mines à feux, 420.

Ventilation (V. Aérage Foyers).

Visites de mines.

Dnnger imminent, 229.

Observations des ingénieurs, 204.

Procès- verbaux de visites, 212.

R.ipport spécial, 233.

Volesde communication [Protection des) {V.Canaux,Cours d'eau, Chemins de fer).

Voies de communication à établir par le concessionnaire (V. Canatcc, Chemins de fer, ChemhiB de charroi, Déclaration d'utilité publique. Occupations de terrains).

Zone frontière, 132. (V. Travaux mixlea). Zone protégée, 114, 115, (V. Servitude de l'art. U).

FIN DK LINDEX ALPHABETIQll

<, toniini DB L'un*, imioumn — i.

ENGINEERINb ^ UefURY