REDEVANCES

iû;centimes

TOTAL

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Totaux

Lee 90 centièmes du produit de l'impôt proviennent des oharbonnaj^s. Les houillères du Pas-de-Oalais et du Nord ont fourni ensemble une somme de 2,157.000 francs et celles de la Loire 413.000 francs. A leur suite viennent les mines de charbon de l'Allier, de 8adne-et~ Loire, du Gard, des Bouches-du-Rbône, du Tarn, de ITaère et de la Haute-Saône, dont la redevance a varié entrel55.000 et 37.000 francs.

Parmi les mines de fer, on peut signaler les conoeaiions de Meurthe-et-Moselle qui ont rapporté 109.010 francs d'impôt ; parmi les autres mines métalliques, celles de zinc en exploitation dans le Gard (35.000 franos) et celles de pyrite de fer de Sain-Bel, dans le Rhône (135.000 francs).

Pour le charbon, l'impôt, comprenant les deux redevances et les centimes additionnels, rapporté A la tonne extraite, ressort à 0 fr. 108, c'est-à-dire à 075 ■>/, de la valeur des oombubtiblea sur le carreau des mines. Pour les minerais de fer, l'impôt a été de 0.83 '/„ et pour les autres substances, déduction faite du sel, de 1.50 % ^^ '^ valeur des produits.

Dans le chiiTre concernant les ■ autres substances >, la redevance fixe des oonoessions de mines de sel gemme et de sources salées figure pour 3.6TS franos. La taxe spéciale a produit en 1902 la somme de 33.749.000 francs; mais elle s'applique k la fois au sel de mine et au sel de mer.

(1) et. StaUstique de Ilndustrie minérale, 190S.

Revenu des mines ; nombre des ezploltationa en gain ou en perte .

L'établissement de U redevaaoe proportionnelln au prorata du revenu net des mines met l'Administration en mesure d'apprécier le degré de prospérité de l'industrie minière plus exactement qu'il n'est possible de le faire pour aucune autre.

Les renseignements généraux qui résultent à cet égard du dépouillement des états oonfeotionnés pour l'assiette de l'impôt sont consignés dans le tableau suivant.

D'après les règles indiquées plus haut, les dépenses à porter en compte pour l'évaluation du produit net imposable des concessions ne comprennent pas les intérêts des capitaux engagés dans ces entreprises, non plus qu'un certain nombre de dépenses accessoires, et par suite l'expression de mines en gain ne doit pas être prise dans un sens absolu.

Sous le bénéfice de cette observation, les résultats, au point de vue financier, de l'exploitation des mines de la France, non compris les concessions de sel gemme et de sources salées, peuvent être résumés de la façon suivante :