INTRODUCTION

§. I. Objet de la Médecine -politique. Ses principales divisions.

JjE médecin (i) a pour but principal la guérison des maladies qui attaquent Thomme; mais l’objet' de ses connaissances ne doit pas se borner à cela seul. S’il ’se doit à chaque individu en particulier, il n’est pas moins obligé de consacrer aux intérêts généraux de la société; c’est pourquoi l’on peut diviser la médecine en médecine clinique ou pratique ^ et en médecine politique ou légale.

(i ) M^ediciis à medendo, Is medicua est qui plurimoa sanat.

COURS

La première s’occupe du traitement des maladies , soit d’après Fexpîoration des symptômes faite au litdes malades, soitd’après des mémoires à consulter. La seconde a pour objet tout ce qui peut intéresser la santé des hommes réunis en société, et se subdivise en trois branches, savoir : la médecine légale proprement dite ^

qui donne au législateur les lumières dont il a besoin pour l’institution des lois en tant qu’elles ont quelque rapport avec les connaissances médicales; 2®. la médecine administrative , que d’autres ont nommée police médicale ^ et qui comprend le traitement des épidémies, les moyens d’arrêter la contagion , de détruire les maladies endémiques, d’assainir une habitation , une ville , une contrée , etc. ; 5°. la médecinejudiciaire [medicinaforensis clesLatins), qui éclaire les tribunaux et autres autorités constituées, dans les causes civiles et criminelles qui sont de son ressort.

D’après cette division , qui me paraît naturelle , on voit que la définition qu’a donnée de la médecine , légale en général, le chevalier J a U c O U r t , d a n s l’an cien n e E n cy c 1 op éd ie , e t q U e Mahon a cru devoir adopter , est incomplète, puisqu’elle nes’applique qu’à une de ses branches , c’est-à-dire à la dernière. Il est facile d’en juger : « La médecine légale, dit cet auteur,

>î est l’art d’appliquer les connaissances et les }) préceptes de la médocnne aux différentes » questions du droit civil , criminel et canonij) que, pour les éclairer et les interpréter con- » venàblement. » Ceci ne convient en effet ni à la médecine légale proprement dite, ni à la médecine administrative.

La définition cjue donne M. Foderé est encore moins satisfaisante. Il envisage la médecine légale sous deux points de vue : « Sous » le premier, dit-il, qui est le plus général,

» elle est l’étude de toutes les lois de la phy- )) sique animale qui sont connues, et la science » de leur application à toutes les institutions » que l’ordre social a provoquées. » D’abord , l’étude de la physique animale n’appartient pas exclusivement à la médecine légale: elle est ' pour le moins aussi nécessaire à la médecine pratique. Je dis plus; ces connaissances sont supposées acquises pour exercer les fonctions de médecin légiste. Ainsi la seconde partie de la définition aurait dû suffire. Je pense même qu’il était inutile de considérer la médecine légale sous un autre point de vue, comme l’a fait M. Foderé, en disant qu’elle était encore r application des principes physico-médicaux à F administration de la justice , etc. : l’administration de la justice est bien certainement

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une des institutions que F ordre social a provoquées et nécessitées ^ cette acception des mots médecine légale était donc renfermée dans la première.

Convaincu de la difficulté de donner une bonne définition, certain d^ailleurs qu’elle est inutile lorsqu’on est parvenu à se faire entendre, je me contente de renvoyer à la division que j’ai présentée en commençant, et après laquelle il ne peut plus rester aucune incertitude sur le sens que j’attache aux expressions, médecine politique, médecine légale, médecine administrative, et médecine judiciaire.

D’après ce qui précède , il est évident que la médecine a un si grand rapport avec la jurisprudence, qu’il serait à désirer que tout jurisconsulte fût en même temps médecin : Legum scientia atque medicina sunt peluti quadam cognatione conjunctæ , ut qui jurisperitus et idem quoque sit medicus (i).

Pour faire sentir de quelle importance est la médecine légale en général , je ne puis mieux faire que de transcrire ici un dés plus beaux morceaux du discours prononcé par M. Gilbert^ à la séance publique de la Société de médecine de Paris, le 22 pluviôse an IX. « Les bienfaits

(i) Tiraqueau.

DE MÉDECINE DÉGALE.

» de la médecine légale sont sans bornes. Il n’est w pas une action, un mouvement de l’homme » dans l’état de société qui n’en puisse récla- » mer l’usage. Elle est de tous les temps, de » tous les lieux : c’est la première, la plus sa- » crée des magistratures ; car elle a toujours et » uniquement pour objet le bonheur de Fhuw manité, le repos et la sécurité des citoyens. »

J. IL Histoire abrégée de la Médecine légale.

On vient d’entendre que la médecine légale est de tous les temps et de tous les lieux; c’est en effet ce que nous démontre l’histoire des différentes nations. Les livres de Moïse, les plus anciensdeceux qui existent, nous laissent voir des traces manifestes de cette science parmi les Juifs. Telles sont entre autres la distinction des blessures mortelles et non mortelles (i), et la loi qui enjoignait aux lépreux de se montrer aux prêtres, et de vivre séparés des autres hommes (2).

En Egypte, les mages exerçaient des fonctions analogues. On ne peut douter, d’ailleurs, que les lois sages qui ont été si long-temps en

(1) Exod. , cLap. 21.

(2) Lévitiq. , chap. i3.

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vigueur dans celte contrée n’eussent été établies d’ayjrès les principes de l’équité naturelle et avec les secours de la médecine polilique.

A leur exemple ,des Grecs ne négligèrent pas cette branche importante des connaissances liumainçs. C’est ainsi qu’Hippocrate préserva sa patrie d’une ])este qui ravageait les états voisins. Ce grand homme fut aussi chargé par les Abdéritains de constater l’état de Démocrite qu’on croyait en démence , parce que sa philosophie le portait à rire des travers des autres

hommes.

. Les Romains, qui puisèrent chez les Grecs les principes des sciences et des arts, comme ceux-ci les avaient puisés chez les Égyptiens ; les Romains, dis-je, leur empruntèrent les connaissances médicales qui sont applicables à la législation et aux matières de droit. L’autorité d’Hippocrate était si fort respectée chez eux , qu’on lit dans leurs lois, que ses decisions devaient suffire pour déterminer un jugement sur ces matières. Propter auctoritatem doctissimi Hippocratis (i). La loi Aquilia établissait

que pour qu’une blessure fûtdcclarée mortelle

il ne suffisait pas que le blessé mourût, mais

(i) Prévôt;, Principes de Jurisprudence relative aux Visites et aux Rapports.

qu’il fallait encore que la mort eût été une suite nécessaire de la blessure. On avait donc recours à des médecins pour décider des cas embarrassans. Et, en effet à la mort de Jules César , il fut constaté par un médecin , que des dix-liuit blessures qu’il avait reçues , une seule avait été mortelle. Galien fut également consulté au sujet d’un affranchi , qui feignait d’étre malade pour se dispenser de suivre son maître.

Les empereurs romains ne dédaignèrent pas de prendre, dans Hippocrate et dans Aristote, quelques-uns des principes de leur législation ; telle est l’idée de l’animation du fœtus au quarantième jour, qui a servi de base à la différence du châtiment qu’on hiisait subir à une femme convaincue d’infanticide, suivant que l’époque de sa grossesse était plus ou moins avancée. Telle est encore la décision d’Adrien sur la possibilité de l’accouchement' dans le onzième mois.

Dans l’histoire moderne , nous voyons Charlemagne insister, dans scs Capitulaires, sur la nécessilé de donner aux preuves juridiques toute l’évidence dont elles sont susceptibles , et par conséquent de recourir aux lumières de ceux qui, dans chaque partie, sont plus à portée d’apprécier leur degré de vraisemblance. Les constitutions des différens états

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de l’Europe nous offrent également des articles spécialement destinés aux rapports que les gens de Fart doivent faire dans les tribunaux.

Il paraît, d’après ce que dit Devaux , que , du temps de Saint-Louis, il y avait déjà des médecins et des chirurgiens désignés pour faire des rapports en justice; mais ce ne fut que sous Henri IV, que le premier médecin du roi acquit le droit d’en nommer dans toutes les villes de la France, excepté Paris , où il y avait parlement ou sénéchaussée. Cependant , comme ces médecins et chirurgiens- jurés étaient trop éloignés des autres lieux où leur ministère pouvait être nécessaire et souvent pressant, le choix de quelques autres chirurgiens reçus, mais non jurés, fut toléré. Dans la suite, on donna le droit d’en établir dans les bourgs aux lieutenans des communautés de chirurgie avec l’approbation du premier médecin du roi. Mais tout expert était obligé de prêter serment de s’acquitter fidèlement de la commission qui lui était confiée , à moins qu’il ne fût juré, celui-ci étant assermenté lors de sa réception.

Des discussions entre le premier médecin et le premier chirurgien de Louis XIV furent un prétexte au gouvernement pour s’approprier

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I le droit de nommer les jurés , et de vendre ces i places. Elles furent conférées à titre d’ofi&ce i héréditaire, et il est aisé de sentir quels incon- ' véniens ont dû en résulter.

II est, sans doute, bien surprenant que les ! anciens médecins ne se soient pas aperçus de [ Futilité et de la nécessité même de faire de la I médecine politique une étude particulière, et 1 qu^ils n’en aient donné aucun traité. L’auteur ! îe plus ancien, à ma connaissance, qui ait I écrit sur cette matière , est Ambroise Paré ,

I chirurgien de Charles IX et de Henri III. Il 1 fut imité par Pigrai et Guillemeau , ses disci- I pies ou ses contemporains. Quelques auteurs i allemands s’en sont aussi occupés. Mais Paul i Zacchias, médecin italien, qui vivait dans le I dix-septième siècle , est, sans contredit , celui I qui a donné , sur la médecine légale , le traité i le plus complet qui ait encore paru. C’est I dommage que cet ouvrage soit si diffus et à la I portée d’un si petit nombre de lecteurs : on I peut dire qu’il est fait plutôt pour les juriscon* suites que pour les médecins.

Depuis que ces ouvrages ont été publiés, on s’est aperçu de plus en plus de la nécessité d’approfondir cette matière importante. L’Allemagne a produit, dans ce genre, plusieurs écrivains distingués , tels que Bohn , Welsch ,

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Arnmann , Hebeinstreit , Ludwic , etc. Parmi les Italiens, on peut citer Valentini et Albert!. En France, Gendry et de Blegni ont écrit sur le même sujet, et après eux Devaux, dont l’ouvrage intitulé : V Art de faire des Rapports , contient de fort bons préceptes et des modèles de rapports très- bien faits sur la plus grande partie des cas chirurgicaux. Il s’y en trouve même quelques - uns sur des cas de médecine interne, qui méritent d’être consultés.

Il est cependant bon de savoir que, dans tous ces ouvrages, surtout les plus anciens, on rencontre^ parmi de très -bonnes choses, des erreurs qu’on doit soigneusement éviter. Ces erreurs étaient inévitables dans ce tempslà. Voilà pourquoi, à mesure que les connais-

sances s’étendent , il est utile que l’on revienne sur ce qui a été fait , tant pour y ajouter de nouvelles vérités , que pour corriger les fautes dans lesquelles nos prédécesseurs sont tombés.

J’ai déjà eu occasion d’indiquer deux ouvrages qui ont paru depuis peu , je veux dire ceux de MM. Foderé et Mahon , dont on ne peut que faire l’éloge. Je ne dois pas non plus oublier de faire mention de quelques savans qui, de temps à autre , ont donné des décisions

DE MÉDECINE LEGALE. Il

particulières sur des sujets iniportaus de médecine légale : tels sont entre autres, Antoine Petit, Louis et Bouvart.

ni. Des qualités que doit avoir un Expert.

« L’administration de la justice, dit Prévôt, P s’étendant à tout ce qui peut intéresser les )> biens, l’honneur et la vie des citoyens, il » semble que la jurisprudence devrait embras- » ser aussi tout ce cjui concerne ces trois objets. » Mais la difficulté de trouver toutes ces connaissances réur]ies dans un meme homme, a déterminé le législateur à exiger que les juges appelassent à leur secours des hommes experts dans les sciences et les arts, lorsqu’il s’agirait de prononcer sur des matières qui seraient particulièrement du ressort de ces sciences. De là la maxime : Perito in unaquaque arte crcdendum.

Le mot expert veut dire homme savant , et le choix qu’on en fait suppose la probité : Pro^ batœ artis et fidei. Aussi nos coutumes , comme celle d’Anjou , art. 1 5o , celle du Maine, art. 4^2, exigent-elles pour visites : Prudes gens , non suspects ^ avec jurés savans et con-naissant en telle chose.

Savans et probes : ces deux expressions

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renferment tons les attributs et les principales qualités des experts : commentons-les en peu de mots , et soyez-y bien attentifs.

II est évident que pour juger d’une chose il faut la connaître ; et lors surtout qu’il s’agit de l’honneur, de la fortune, de la vie, on ne doit pas se contenter d’une notion superficielle : tout nous fait un devoir ou de refuser cette tâche, ou bien de faire tous nos efforts afin de connaître à fond la chose qui en fait l’objet. Erudimini qui judicatis. La justice vous rejette si vous n’êtes instruits; n’approchez de son sanctuaire qu’en tremblant : Pavete ad sanctuarium meum.

Jeunes élèves, à l’instruction de qui je consacre cet ouvrage, soyez pénétrés de ces vérités et de celles que je vous répéterai à chaque page. Réfléchissez sur l’importance du sujet que je vais traiter. Toutes les fois que vous serez appelés pour faire quelque rapport en justice, frémissez en vous rappelant que vous allez être juges dans la cause qui vous est soumise. Oui, le médecin est, dans ces circonstances, juge essentiel : Medici non sunt proprié testes ^ sed est magis judicium quant tes~ timonium.

Ne perdez donc pas un moment ni une occasion pour vous instruire. Tantôt il s’agira

DE MÉDECINE DÉGALE. l5

de la fortune, de la liberté et de Fhônneur d’un citoyen, et quelquefois d’une famille entière; tantôt il faudra constater un délit d’où dépendra la vie d’une ou de plusieurs personnes : tremblez si vous avez négligé de vous instruire. Ne rougissez pas de refuser ces commissions, si vous ne vous sentez pas capables de vous en acquitter convenablement ; qu’ici toute considération et tout respect humain cède à la vérité et à l’intérêt de la justice. Faites attention au serment que vous aurez fait ou qu’on ex^era de vous : dexdire la vérité ^ toute la vérité^ et rien que la vérités Qu’un sordide intérêt, surtout, ne soit pas capable de vous faire prévariquer. Si la religion ne suffisait pas pour inspirer les sentimens d’équité ', que votre réputation du moins vous y oblige. Pensez enfin que le public a les yeux fixés sur vous, et qu’il n’attend que votre rapport pour vous accorder son estime et sa confiance, ou pour vous livrer au mépris et à l’infamie, qu’une décision inique vous mériterait. i

La médecine légale exige des connaissances profondes tant théoriques que pratiques : les unes sans les autres peuvent nous faire commettre des erreurs plus ou moins graves. Le praticien observateur ne laissera échapper

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aucune circonstance qui puisse caractériser un fait ^ un délit; et l’IiabUucle ou Texpé- ^ rience lui suggéreront les meilleurs moyens pour découvrir la vérité qu’on voudrait lui cacher. Mais aussi combien n’a-t-il pas à craindre de rencontrer des obstacles, si la théorie lui manque, et s’il ignore l’anatomie!

Il est certain que pour déterminer les degrés de dérangement et de danger , il est nécessaire de connaître les différens organes qui peuvent être affectés, quel est leur état naturel, en quoi consiste et comment s’exécutent leurs fonctions, les differentes causes qui peuvent les léser, etc.

L’anatomie nous montre les parties, leur figui’e , leur volume, leur couleur naturelle, leur situation , et les rapports qu’elles ont entre elles.

La physiologie 'nous explique leur action et leur mécanisme.

La pathologie nous instruit de la nature des maladies , de leur conséquence , et de leur danger.

La thérapeutique enfin nous enseigne à traiter méthodiquement les maladies, et par conséquent elle nous met dans le cas nonseulement de pouvoir juger avec connaissance de cause si celles qu’on soumet à notre examen

DE MÉDECINE DÉGAEE. i5

] ont été traitées d’une manière convenable, ce ) qui contribue à rendre les délits plus ou [ moins graves, et par conséquent leurs aul teurs plus ou moins punissables , mais encore i à prescrire le traitement le plus métlio- I dique.

Voilà des connaissances indispensables pour un expert; mais qu’il serait à désirer qu’il eu ' possédât d’autres 1 Telle est particulièrement la chimie , qui peut lui faire découvrir la nature et l’espèce de substances délétères ou des poisons. Cette science peut encore être trèsutile pour expliquer certains phénomènes trèsdifficiles à connaître sans son secours; à arrêter l’effet pernicieux de certaines substances'dont la manière d’agir est connue : par exemple , je fus un jour mandé pour secourir une jeune demoiselle à qui, par un quiproquo^ on avait fait boire un verre de vinaigre des plus ardens, au lieu d’une médecine que jelui avais prescrite. Je la trouvai dans une agitation extraordinaire, en disant qu’elle avait le feu dans l’estomac. Connaissant la cause , j’envoyai chercher deux gros de magnésie blanche, que je lui fis avaler , délayée dans de l’eau. Dans l’instant même ce feu se calma, et jamais on n’a vu produire un effet purgatif plus bénignement et abondant que ne fit cette neutralisation. Il fut donc heu-

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reux pour cette malade que je susse mes élémens de chimie.

Il serait encore bien à désirer que celui qui doit faire un rapport possédât l’histoire naturelle , afin de distinguer les différentes productions de la nature; mais surtout la botanique ^ dont il est aisé d’apprécier les avantages dans cette circonstance.

Outre toutes ces connaissances , un médecin ' expert a besoin d’agir avec u ne grand e prudence et bien de la sagacité. Combien de cas douteux ou difficiles, combien de circonstances embarrassantes peuvent se présenter 1 Four abréger^ je me contenterai de renvoyer à l’observation fournie par M. Varnier , dont j’ai donné le détail dans l’article de l’empoisonnement.

Devaux blâme avec justice ceux qui ont l’imprudence de prêter leur signature au bas d’un rapport fait par un autre , sans avoir été témoins du fait qu’on certifie. Il faut être bien indiscret pour l’exiger, et bien peu délicat pour'l’accorder.

Il est encore une autre espèce de délicatesse dont un expert doit être jaloux : c’est la discrétion et la fidélité due au secret qui lui est confié.

Les tribunaux ne doivent ni ne peuvent exiger d’un médecin qu’il révèle un secret qui

lui aura été confié relativement à son état. En tout cas, le médecin peut et doit même s’3^ refuser. La religion, la probité, le droit des gens, lui en font une loi. A plus forte raison devonsnous garder le secret lorsque personne ne nous oblige de le révéler. Les casuistes et les juris- consultes sont d’accord sur ce point.

En terminant ce paragraphe, je ne puis me dispenser de faire l’application de la remarque précédente au cas que voici :

Je suppose qu’un officier de santé soit forcé de citer en justice un débiteur qui refuse de lui payer les honoraires qui lui sont dus pour l’avoir traité d’une maladie vénérienne. L’officier de santé ne doit pas désigner cette maladie comme telle dans son mémoire, afin d’éviter une publicité qui ferait tort à son débiteur. Je suppose ensuite que le débiteur conteste le pa^Tment , sous prétexte que la demande est excessive. On nomme des experts. Ceux-ci s’assemblent j ils demandent à connaître la maladie dont il est question , pour régler les honoraires comme il convient. On les en instruit sôus le sceau du secret. Ces experts sont obligés de le garder comme celui qui a traité le malade.

§. IV. Z)es Rapports ,

(( En médecine, nous appelons Rapports ^ » des actes authentiques qu’on fait en justice » pour constater fétat d’uné personne, d’une » maladie, d’une blessure, ou d’une mort » occasionnée par une Tiolence extérieure , 5) ou arrivée spontanément, c’est-à-dire sans y> qu’aucune cause apparente y ait donné » lieu (i). »

Nous diviserons les rapports en dénonciatifs ^ en officiels et en mixtes. Les rapports dénondatifs ceux qui sont faits à la réquisition des particuliers qiii y sont intéressés.

Les rapports officiels sont ceux qu’on fait par ordre de quelque autorité constituée; Nous donnons le nom de mixtes à ceux qui, quoique faits à la seule invitation des particuliers, sont approuvés par les juges, ou les autres autorités constituées et compétentes.

Ces actes ont reçu différens noms suivant la nature de leur objet; savoir, rapport proprément dit, cèrlificat d’excuse, ou exôine, et estimation ou expertise. * “ '

Le premier est celui où il est question d’exposer en justice l’état d’un blessé, d’un mort,

(i) Encyclop. met. Dict. de Chirur,

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oü d’une personne sur laquelle il a été commis quelques excès qui méritent la vindicte publique. J

Uexoine est une attestation tendante à excuser une personne que sa situation met dans l’impossibilité physique de faire ce qu’on exige d’elle, ou l’expose en le faisant, soit à perdre la vie, soit à déranger ,sa santé, ou à aggraver sa maladie.

Nous appelons enfin estimation ou expertise, l’examen de quelque mémoire présenté par des gens de l’art, à l’effet de fixer le prix des opérations, visites, pansemens, fournitures qui ont été faites par eux , et qui sont contestées par le débiteur ,, laquelle estimation est relatée par un procès-verbal y et on nomme experts (|)u arbitres ceux qui soîit, choisis par les parties, ou nommés d’office pour procéder à cet examen. . ... ... .

11 est encore une autre espèce de rapport, qu’on appelle rapport de commodo et àncommuc/Uj. Ces, sortes de rapports ont lieu, ,par exemple, pour, décider, si., certains, établisscr

mens qu’on, se propose de faire seraient. nu isi-

blés ou .nçn ; si certaines localités ont.ie rpêrqe inconvénient , que, d’autres . pour Ia< salu brijté de l’air, etc. .j. . : . •

^ , La d istin ç t ion ile rapp ort provisoire m e pa-

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raît inutile , parce que tous peuvent l’être s’ils sont rédigés comme il convient et acceptés par les autorités compétentes. On donne ordinairement ce nom aux rapports d’après lesquels on accorde une provision à la personne maltraitée. Il peut sè faire cependant que le juge fasse constater l’état du malade uniquement dans la vue d’accorder une provision , auquel cas le nom de rapport provisoire serait justement applicable.

Tout rapport proprement dit doit offrir quatre parties bien distinctes dans un ordre constant : savoir, la formule ou -préambule y Vhistoire ou exposé des circonstances qui ont précédé la visite; /a description des accidens ou symptômes qui peuvent caractériser le délit ou la maladie; la décision ou conclusion. Expliquons ce que nous entendons par chacune de ces parties , en donnant pour exemple un rapport que nous analyserons.

Préambule : Il contient la qualité des experts et leur domicile ; on y expose ensuite à la réquisition de qui , ou en vertu de quel ordre ou ordonnance on doit procéder , et on y fait mention de la date, de l’heure, ainsi que de la qualité du porteur de la réquisition , de l’invitation ou de l’ordre.

«Nous soussignés officiers de santé, habw

)) tans de la ville d’Agen , clief-lieu du dépar- )) tement de Lot-et-Garonne^ déclarons qu’en y> vertu d’une ordonnance du tribunal crimi- » nel, en date du quinze de ce mois, à nous

y> remise par N , huissier, cejourd’hui,

» vers les trois heures de l’après-midi , nous )) nous sommes , etc.

On peut encore se servir de la formule suivante :

<( Rapporté par nous soussignés officiers de santé, habitans, etc., qu’en vertu d’une or- )) dormance , etc., nous nous sommes , etc. » Uhistoire : On y fait mention du lieu où l’on s^est transporté et où est le mort , ou le malade; de la situation où il était; on donne son nom , s’il est connu; sa profession, son âge; on fait mention de l’état de sa santé précédente , si on en est instruit ; on rapporte les questions qu’on a cru nécessaire de faire , ainsi que les réponses, sans cependant rien mettre de superflu ; enfin on indique toutes les circonstances relatives à l’objet de la visite. Telle est la partie suivante :

« Nous nous sommes transportés vers les » quatre heures du même jour, dans telle rue, » maison n® lo, que nous connaissons pour

» être celle de N , tailleur d’habits pour

«homme, lequel paraissait jouir ci-devant

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» d^une bonne santé. Avant de voirlë malade » on nous a rapporté qu’d y avait environ trois » heures qn’il avait dîné de bon appétit et se » portant bien; mais qu’environ un quart » d’heure après avoir dîné il s’était plaintd’une » colique violente qui l’avait mis dans la situa- 5) tion où nous allions le voir: de suite nous y) avons été conduits , etc.

La description est la partie essentielle du rapport : elle doit contenir en détail tout ce qu’on a aperçu d’afférent au délit ou à la maladie qu’on se propose de faire connaître; telle est la partie qui suit :

« Nous avons été conduits dans une cham- » bre sur le devant et au rez-de-chaussée , où

» nous avons trouvé ledit N dans une

» agitation et des convulsions affreuses , avec

une sueur froide, et sans parole ni connais- » sance; le pouls serré , petit et très-irrégulier, » ayant enfin la figure cadavéreuse. L’officier y> de santé ordinaire s’y étant rendu ; nous a dit » qu’il y avait été appelé dans le commencement » des douleurs; qu’il l’avait regardé comme » empoisonné, et qu’en conséquence il lui » avait fait donner un vomitif, et qu’ensuile il » lui avait fait prendre beaucoup de lavages et ^ d’huile en abondance. »

La décision contient le jugement du rnéde-

cin expert sur Tétât du sujet, sur la uaturede la maladie ou du délit, et sur leur cause le pronostic fondé sur la nature des accidens , sur la lésion des fonctions , et d’après les signes commémoratifs , comme dans la partie suivante :

a L’état de la santé dudit N..... avant son » dîner, et son appétit ; tous les symptômes et » accidens qui ont commencé à paraître peu » de temps après le repas , leur violence et 3) leur caractère : tout cela ne permet aucun » doute sur l’existence de l’empoisonnement » dudit N...., que nous estimons être sans » ressource et comme n’ayant que peu d’heures » à vivre; mais pour plus ferme conviction, » nous désirons que son corps soit ouvert dans )> le plus bref délai après sa mort. En foi de » quoi nous avons donné le présent rapport » pour ne contenir que l’exacte vérité, A » Agen, etc. »

Je ne partage pas entièrement l’opinion de M. Foderé au sujet des rapports dénonciatifs, c’est-à-dire de ceux qui sont faits à la simple invitation des personnnes intéressées. Cet auteur pense qu’un médecin délicat, et jaloux de sa réputation , ne doit pas s’y prêter, parce que, dit-il, ces rapports n’étant que des témoignages volontaires, ils sont sujets à sus-

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picioli, et qu’un homme d’oin mérite réel s’expose ainsi à se voir supplanter par un ignorant nommé d’olEce. Il est certain néanmoins que dans des cas pressans et qui demandent la plus grande célérité, ce serait perdre du temps mal à propos que d’attendre ^ pour faire un rapport, qu’on en ait été requis par le magistrat. C’est l’opinion d’Antoine Bruneau, fameux jurisconsulte. Voici ses expressions : « Les médecins et chirurgiens ne peu- » vent point refuser de faire leur rapport , » s’ils en sont requis par les parties, ou ordony> nés par le juge , d’autant qu’il ne leur est » pas loisible de dénier la profession de leur

» art aux malades et blessés » Les craintes

d’ailleurs que M. Foderé voudrait inspirer, ne me paraissent pas suffisantes pour devoir nous obliger de manquer à la confiance qu’on nous accorde en s’adressant à nous. Un juge peut, à la vérité, nommer d’autres experts , mais une des parties peut aussi les récuser ; et dans tous les cas les premiers doivent être joints aux derniers pour faire valoir leur rapport respectif, afin qu’on puisse donner la préférence à celui qui le mérite : c’est ainsi que le décide le même jurisconsulte dont je viens de parler. Prévôt, qui rapporte le sentiment de cet auteur, ajoute que tout cela se

fait, à l’égard des uns et des autres, par ce prin» cipe : Nemo dehet alieno odio prœgravari. C’est ainsi que pensent La Roche-Flavin , Imbert, etc.

J’avoue cependant que lorsque la chose n’est pas pressante, je préfère renvoyer au jnge ceux qui s’adressent à moi pour dresser un rapport, afin d’en obtenir une invitation ou une ordonnance à cet effet. Je pense qu’on doit en agir ainsi toutes les fois qu’il n’y a pas urgence.

§. V. Règles et principes généraux relatifs

aux Rapports*

Je m’étendrai peu sur ce qu’il est nécessaire d’observer dans la rédaction des rapports en général, parce que, dans chaque article, je donnerai des exemples particuliers, et tracerai les règles qui sont directement applicables au sujet dont il y sera question. Cette méthode distributive m’a paru préférable, pour l’enseignement, à la méthode collective que quelques auteurs ont employée, et qui n’est propre, suivant moi, qu’à être présentée aux gens déjà instruits.

Comme nos rapports ont pour but d'instruire les juges et de les éclairer sur la nature

et la gravité du délit , nous devons nous servir d’un langage et d’expressions bien intelligibles; un homme de l’art aurait par conséquent mauvaise grâce d’affecter de ne se servir que de termes scientifiques ou techniques dans son rapport.

Pour la même raison, il faut qu’un rapport soit clair et nullement chargé de détails inu» tiles. On ne doit rien y omettre de ce qui peut contribuer à caractériser le délit et à l’établir; mais on doit éviter de le charger de ce qui ne remplit pas ces vues.

Comme la décision ou conclusion est la partie du rapport la plus délicate à tous égards, elle exige , indépendamment des lumières du médecin , une certaine sagacité et une grande prudence. On doit bien prendre garde de ne pas mettre sur le compte de l’auteur du délit ce qui peut lui être étranger.

« On suppose, par exemple , dit M. le pro- » fesseur Chaussier, que la mort d’un blessé » arrive peu de jours après une rixe; on agi- » rait bien inconsidérément, si, sans aucune 5) recherche ultérieure , on l’attribuait aussi- » tôt aux violences qui s’en sont suivies. La » contusion la plus légère , la blessure la plus » simple en apparence, dégénère par la suite, » prend le caractère d’une maladie longue ,

DE MÉDECINE EEGALE. S7

©grave, soit par le dév^eloppenient d’un vice » humoral préexistant , ou par un mauvais © traitement (i). » '

L’expert déclarera , suivant ses connaissances, si l’état du malade estdangereux ounon. Il déterminera , s’il est possible, le temps nécessaire à la guérison • mais il est fecile de se tromper à cet égard, et l’on ne saurait être trop circonspect pour en décider, à moins qu’il ne s’agisse d’une légère plaie extérieure qui n’intéresse que la peau et peu profondément les muscles.

Ne prononcez jamais trop affirmativement sur l’événement des plaies de la tête , de la poitrine, du bas- ventre, surtout si vous ne pouvez être assuré que les parties contenues dans ces cavités ne soient pas lésées par blessure ou par commotion. Dans tous ces cas et bien d’autres , dont vous avez été instruit par la pathologie, ne hasardez jamais un pronostic; déclarez au contraire qu’il n’y a que le temps qui puisse donner cette connaissance; cependant si tout annonce peu de danger, ou fait voir qu’il n’y en ait aucun, on ne doit pas le taire pour la tranquillité de l’accusé et du malade.

( I ) Mémoire lu à la séance publique de l’Académie des Sciences de Dijon ^ le 20 décembre 1 789,

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îl faut surtout prendre garde, dans les rappons, de ne pas prononcer trop légèrement et d’une manière qui ne soit pas conforme au récit des accidens et des symptômes qui seront relatés; car non-seulement une pareille décision est une preuve d’ignorance, mais encore elle expose aux humiliations et aux désagrémens que M. Foderé redoute avec raison. Voilà ce qui est arrivé trop souvent dans des causes importantes qui ont été portées par appel aux cours supérieures. Lisez les Œuvres de Louis et le Recueil des Causes célèbres , vous y verrez que ce savant professeur et le fameux Antoine Petit ont été^ dans quelques occasions , obligésde convaincre d’inconséquence et même d’ignorance, d’après leur propre relation, des personnes de l’art qui avaient donné des rapports en première instance. Ayez donc soin de vous assurer si les faits consignés dans vos rapports garantissent suffisamment la justesse de vos conclusions.

Dans tous les rapports on doit énoncer si c’est à la réquisition des parties intéressées , ou si c’est en vertu d’une ordonnance de quelque autorité constituée qu’on a procédé.

On dira si la personne qui en est l’objet est venue d’elle-même chez le médecin , ou si celui-ci a été obligé de se transporter chez elle*

On comprend qne cette distinetion n^est pas inutile, puisque^ dans la première supposition , il est à présumer que le mal est moins considérable que dans la seconde. Cependant un médecin prudentne doit pas se laisser prévenir, et croire que le désordre est plus sérieux , par cela seul que le plaignant restera chez lui et gardera le lit, en affectant de paraître plus ma^ lade qu’il n’est en effet; ce sont de vieilles ruses contre lesquelles on doit se tenir sur ses gardes.

Un postillon , qui prétendait avoir reçu des coups de pied au ventre et quelques coups de bâton ailleurs, avait un testicule plus volumineux que dans l’état naturel ; je voulus le toucher sans la moindre violence : aussitôt il poussa les hauts cris , en me disant que c’était là qu’il avait reçu un coup de pied. Je fus d’autant plus surpris de cette expression de douleur, que non-seulement je ne lui en avais pas encore donné occasion , mais même que je n’y aperçus ni inflammation , ni tension , ni ecchymose. Cela me donna des soupçons. Enfin le hasard voulut que j’aperçusse un suspensoir bien fait et fort sale au-dessus du chevet du lit. Je le lui présentai, et je parvins à lui faire convenir de sa supercherie. La tumeur était produite par un ancien sarcocèle.

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J’en ai rencontré qui avaient voulu imiter des ecchymoses en teignant la peau avecde l’en-: cre, du suc de baies de sureau, d’hièble, etc. Pour peu q^u’on soupçonne la fraude, il est aisé de la distinguer : il suffit de frotter ces taches avec du jus de citron , d’oseille , ou de l’eau de savon : si ce sont des ecchymoses , elles persisteront, sinon elles seront effacées très-r promptement. :

Un jeune homme eut une ri:^e avec un autre: le premier reçut deux coups d’un petit bâton à la tête. Il se mit au lit. Environ deux heures après je fus appelé pour le voir, dans les vues d’avoir de moi un rapport dénonciatif : je m’y rendis. Les coups me parurent au, dehprs de peu de conséquence, surtout en connaissant la cause;, mais, le pouls était fort et accéléré, la peau moite et brûlante; enfin le malade me parut être dans un tel état d’accablement , que je jugeai d’abord qu’il était en danger. Je^pro-, posai une saignée. A ce mot de saignée , le jeune homme paraît s’éveiller, en disant qu’il n’avait jamais pu consentir à se laisser saigner. Ma surprise fut grande , non pas à raison de son refus, mais parce que le mot saignée avait produit sur lui un si merveilleux effet : et ce qui augmenta encore mon étonnement, c’e^t que le père et la mère , qui étaient censés le voir dangereuse-

DE MÉDECINE LÉGALE. 3l

ment malade , ne lui firent pas de grandes instances pour qu’il permît qu’on le saignât. Tout cela me fit soupçonner quelque fraude. 11 fallut se contenter de l’usage des topiques vulnéraires.

On observera qu’en entrant dans la cbambre où il était, je fus frappé d’une odeur de cannelle et de girofle qui m’aurait entêté si j’y eusse resté un peu plus long-temps. J’attribuai celte odeur aux différentes eaux aromatiques dont on se^sert ordinairement dans ces sortes de cas ; mais j’appris le lendemain , par un ami de la maison , que le malade avait bu , par le conseil d’un mauvais sujet , deux grands ' verres de vin pur, dans lequel on avait fait

bouillir de la cannelle et du girofle, dans la vue d’exciter là cbaleùr , la sueur et la fièvre, pour obliger l’auteur du délit d’offrir une grosse somme, afin d’éviter les poursuites d’une affaire grave qu’il aurait eu à craindre. ■ ’ ’

■ Quant aux plaies , fractures, contusions et sugillations, vous pouvez^voir ce que j’en ai dit aux différens articles des blessures ; mais je dois vous recommander , lorsqu’il s’agira de faire une ouverture de cadavre , de disséquer avec précaution et prudence, afin de ne pas attribuer à l’instrument qui a servi au délit les désordres qui pourraient n’être que l’effet dé

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votre scalpel : voilà ce qui peut aisément arriver à un homme qui ignore l’anatomie, et qui est peu au fait des dissections ou des opérations. Cette observation n’a pas échappé à l’illustre Van-Swieten, Sœpe^ dit-il quando imperiti cadaper examinant ^ non tam lustrant vulnera^ quam faciunt.

Lorsqu’il est question d’une blessure, on doit en marquer le siège , la grandeur , tant en longueur qu’en largeur et profondeur. On dira si c’est une plaie , si elle est pénétrante ou non dans quelqu’une des cavités; mais, comme je le répéterai en son lieu , on ne doit jamais se servir de sonde pour s’en assurer sur le vivant.

S’il s’agit d’un cadavre ^dont on fait l’ouverture , on détaillera toutes les parties qui auront été lésées en suivant directement le

chemin qu’a parcouru l’instrument , commençant par le dehors, et procédant de suite jusqu es à la partie derrière laquelle il aura abouti. , ^

On spécifiera l’espèce d’instrument qui a servi à commettre le délit; savoir si c’est un instrument poignant, tel qu’une épée, une broche, etc.; ou tranchant, comme un sabre, un rasoir, un couteau; ou bien contondant, tel qu’un bâton, une pierre, le poing fermé;

OU bien enfin une arme à feu , comme un pistolet , un fusil , un canon , etc.

On indiquera aussi, autant qu’il sera possible, de quelle manière le coup a été porté, dans quelle direction, et avec quel degré de

force l’instrument vulnérant a exercé son action. ^

S il est question d’une cicatrice, on tâchera d’en assigner la nature, c’est-à-dire, de déterminer si elle est consécutive à une plaie avec perte de substance , à une simple incision , à un ulcère, à une tumeur abcédée, eic.j ce qui ne peut se faire qu’en proBtant des lumières d’une bonne et ancienne pratique. Il faut en dire autant de la distinction à établir entre

une ecchymose et une tache scorbutique ; eru-

dimini.

Si en visitant un malade ou un cadavre, on

sent la nécessité de délibérer sur le cas qui se

présente, on se contentera de mettre par écrit

tout ce qu’on aura observé , et l’on demandera

un temps suffisant pour réfléchir et donner ses conclusions.

A l’egard de l’empoisonnement, on prendra tous les renseignemens possibles, soit sur la moralité du prétendu empoisonné et ses dispositions antérieures , soit sur ce qui s’est passé peu de temps avant qu’il ait éprouvé le com-

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mencement des accidens , c’est - à - dire , si c’est peu de temps après avoir bu ou mangé • s’il a pris le dernier repas en compagnie , on saura si quelqu’un ou tous ses commensaux ont éprouvé plus ou moins quelq*ue mauvais effet , etc. * et sur cela on conseillera les remèdes les plus convenables pour y remédier.

Si la personne est morte , on procédera à l’ouverture de son cadavre : on examinera tout le canal alimentaire depuis la bouche , pour en considérer les dérangemens; on cherchera parmi les substances contenues dans l’estomae, pour lâcher de découvrir quelque échantillon du poison; et l’on se conduira, en un mot , comme je le dirai à l’article de l’empoisonnement.