‹ Cours de philosophie du droit, professé à la Faculté de droit de ParisChapitre 14 sur 68 · IV . . . "N · texte numérisé non relu

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la soci£t£ conjugale 91

L*s droits pmEMENT internes de chacun des 6poux sont -j.> <*n commun de fagon k devenir un bien pour tous deux, ; ir la personne collective. Nous- ne citerons que les plus • marquables.

L^s liberies publiques (voir sur le sens du mot, n 0f 103 -: ->iiv.; doivent Gtre respectees dans le menage, en tant jiVlles peuvent servir k prot£ger le d£veloppement et . pimmissement de la personne collective dans les condi- ' v>< ci-dessus ddtaill£es.

Li liberty corporelle de Tun des 6poux est manifestement nn l.ien aussi pour l'autre, puisqu'elle seule rend possible la (■r.Vnce du premier au foyer conjugal et sa collaboration ■: m* le manage. Done la sequestration arbitraire de Tun des

irmnts ouvrirait pour l'autre en son nom propre un droit . -k> dommages-inter£ts, ind£pendamment du droit princii'iappartenant k la victime directe de la sequestration.

Linvio/abilite du domicile est plus prdcieuse encore pour

[•uxqui en est absent. II hii importe au premier chef de [•'iv.ir compter que loin de lui son conjoint et ses enfants *r»'nlarabri de toute incursion violente et de toute invesw.ition indiscrete.

La snurite est aussi un bien essentiellement commun aux v "i\ epoux ; les menaces adressees k Tun troubleraient : iijtre au moins au m6me titre que celles qui lui seraient "fi^sees k lui-m£me. Chacun des 6poux a le droit de •>f'.-nJre le respect des droits de l'autre et d'obtenir personu'ilt-ment reparation pour sa tranquillity personnelle trou- &'-* par les attaques dirig£es contre l'autre.

Le droit a la veracite d'autrui, qui condamne la calomnie, 1* faux temoignage, donne lieu aux m£mes observations.

L'honneur de Tun est aussi l'honneur de l'autre ; e'est une ' ; rit< ; banalc et classique, sur laquelle reposent, on le sait, ^ foule de p6ripeties thg&trales ou romantiques. Chacun f- it el doit se faire le defenseur et l'honneur de son con- « '-M; combien de duels n'ont pas d'autre cause I Chacun a '■ ii personnellement k des dommages-interfcts pour atteinte I rlee k l'honneur de l'autre, notamment par la diffamation. 1 ' «i''un doit aussi son concours k l'honneur commun, non *• lament par une conduite k l'abri de tout reproche, mais -v<»re par le soin de soutenir le rang et Thonorabilite du r.i nagp, par la tenue personnelle, morale ou physique, par

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manage sera, dans Timmense majority des cas, le gouvernemekt direct par Xunanimiti des associds, c'est-k-dire par l'accord complet des 6poux. Cette v6rit<5 a 6t6 montrSe plus haut dans l'analyse approfondie de la personnalit6 sociale. Les 6poux s'entendront le plus souvent sans un accord formel de volont<5s, par le simple ^change de leurs vues et de leurs sentiments ; la rdpartition des attributions se fera instinctivement suivant les aptitudes de chacun; et chaque 6poux s'en rapportera h Tautre pour les mille decisions de detail qui rentreronl dans le r6le qu'ils se seront tacitement assign6. lis se consulteront sur les points importants, dans les circonstances ddlicates ; mais, pour le reste, l'entente sera tacite. Et il faut remarquer que, mfeme dans les manages mal unis, dans lesquels un gros disaccord existe rait sur un ou deux points capitaux, Taccord sur les details de la vie j,ournalifere subsistera presque toujours; ils seront unanimes au moins pour se laisser mutuellement une grande liberty personnelle.

Ces observations embrassent une masse Gnorme de decisions, qui font toutes partie de la, direction de la soci6tfi conjugale et qu'on peut ^valuer largement aux neuf dixifcmes des questions innombrables qui se pr^sentent incessamment. L'action gouvernementale de la society passe absolument inapergue dans tous ces cas. Et les legislations positives n'ont pas h s'en occuper ; car, partout ou Taccord suffit pour etablir une ligne de conduite entrc les hommes, le droit n'a pas h intervenir.

Mais il faut pr£voir, k titre d'exception, les conflits possibles. Pour ces cas, mais pour ces cas exceptionnels seulement, il est ndcessaire de constituer une autorit£ sociale : car, on Ta vuplus haut (n°* 306, 317), aucune soci6t6 ne peut marcher sans une direction, et il est de Tessence de toute soci6t6 qu'il y ait marche en avant, ce que nous avons appeld collaboration active. Dans aucune socidte on ne peut sortir de Tembarras caus£ par le disaccord en disant que, faute d'entente, la soci6t6 se dissoudra. Car ce serait rdduire la soci6t6 au rdle d'une simple indivision passive, ou la moindre divergence de vues rend toute action impossible. Mais ici, moins que partout ailleurs, pourrait-on proposer cette solution, puisque la soci6t6 dont il s'agit est, par son essence, indissoluble.

La soci6t6, ne se composant que de deux associds et jamais plus, il est impossible de songer k un gouvernement par la majority celle-ci ne pouvant pas se rfialiser. Dfes lors il faut bien arriver nScessairement k cette solution que la volont£ de Tun des 6poux Temportera sur celle de J'autre. II faut done un chef k la soci6t6, au manage ; et ce chef doit 6tre d6sign£ par avance pour qu'on puisse rSsoudre les conflits, et pour assurer dans toute sa durde la marche de la soci6t6 ! . Ce chef devra sans doute consul ter son conjoint et entendre toutes les raisons qu'il pourra donner ; mais il faut que ce chef decide seul en dernier ressort.

La question 6tant ainsi posfie, il parait impossible de ne pas designer comme chef le mari. Les legislations de tous les peuples et de tous les temps en ont d£cid£ ainsi 2 . La nature physique et morale de Thomme et de la femme, leurs aptitudes diverses appellent n6cessairement cette solution. D'abord 1'homme est beaucoup plus propre k Taction, au maniement des affaires, k tout ce qui demande de Tinitiative, la connaissance sdrieuse des hommes et des choses, et une prSvoyance lointaine de l'avenir; il est plus propre a d6fendre la socidte conjugate, plus propre aussi h la reprdsenter au dehors en se m&lant aux agitations de la vie publique et privde. Au contraire, la femme est appel^e naturellement h la retraite, aux soins de son int£rieur et de ses enfants ; sa faiblesse, sa timidit<5 et sa reserve naturelle, son esprit en g^nSral moins £tendu, moins apte k prdvoir lavenir, moins constant aussi, il faut le reconnaitre, lui veulent des occupations plus sddentaires et plus tranquilles. Elle ne pourrait d'ailleurs, sans de graves dangers moraux, se plonger dans la foule et dans le tourbillon des affaires, et la n6cessit6 d'assurer la paternity du mari exige sur ce point une prudence qui puisse ^carter le moindre soupQon.

Ces id6es sont admises par Kant 3 , par France 4 , et trfcs bien d<5veloppdes par J. Simon 5 : « Quant k la constitution interieure de la famille, la loi n'avait autre chose & faire que de res-

1 Voir en ce cent : Belime, Phil, du Droit, t. II, p. 96 ; Franck, PhU. du Droit civil, p. 54.

9 Sauf quelques exceptions, tres contest£es d'ailleurs, pour certaines soci£t6s primitives. Voir Bachhofen, Das Mutterrecht.

8 Doctrine du Droit, p. 115.

4 Phil, du Droit civil, p. 54.

6 La Libertt civile

ivu, p.

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!*r et de suivre fidelement les indications de la nature. *t la nature qui a fond6 elle-mSme Tautoritd du pfcre de Y; ;Ile, comme p£re et comme 6poux. Si la loi politique J-rvenait dans les rapports de l'homme et de la femme :* > •'a mariage, pour donner h. la femme un partage 6gal • •■* I'autorite et dans la direction des affaires communes, •.> aurait le premier tort de cr6er l'anarchie dans cette : lite society £troite, qui a plus qu'une autre besoin d'unit§ -1 •!<? paix, et le tort plus grave de m^connaitre les indicate a-ta plus 6videntes de la nature, qui a disposd la femme ; 'ir le devouement et l'obSissance, Thomme pour Tau tori t6, :- ur Taction ; qui a donn6 & Thomme un corps de fer, un -pril r£solu, une volontd ferme, qui en a fait, en un mot, - pourvoyeur, le gardien et le d^fenseur de la maison, \iiAis qu'elle a r6serv6 pour la femme les graces, la pudeur, '•-* soins touchants de la pi6td domestique, la confiance, la T*lulit£, heureux apanage de la faiblesse. II est Evident ;:►' la constitution naturelle de la famille est aristocratique ; ••*. t»us les th£oriciens qui ont voulu constituer la soci6t£ a '. imajre de la famille ont abouti h une aristocratic Leur :-riaripe est faux en ce que la famille est une association -litre trois elements diff£rents et in6gaux, et la soci6t6 cit.Io une association entre des dl<5ments similaires. L'autoritd ■i 't done fetre le fondement de la famille ; la liberty et l'gga- •it»« sont le fondement de 1'ordre social. »

La doctrine est beaucoup moins ferme dans Ahrens 1 , qui I'jWt la direction par les deux dpoux, avec une difference ^ul^raent dans le mode [?] de manifestation, h raison de la nature sp£eiale de Thomme et de la femme 2 . Beaussire 3 est 'ivore plus vague et vraiment inexact : s'il faut un chef, :^U suivant lui, seulement au dehors [??] ; la tutelle des i'lix doit £tre r6ciproque [?J, car « les dpoux sont dans un •tat de mutuelle d^pendance qui peut Gtre assimil6 & un - 4 al de minorite » [??] ; « la soumission n'est qu'une conces- '»•<« que Tintdrfet de Tunion peut [?] imposer h la femme • mme un devoir ». II voudrait, en cas de disaccord entre '^ *poux, la decision d'un conseil de famille ou des tribunaux. Comme e'est pratique ! Et comme e'est conforme h la

1 Courg de Droit nat., t. II, p. 283, 284.

: U dlreloppe bleu ces differences.

1 UtPnncipts du Droit, p. 214-215.

1H) L1VKB UU TTTBK II, CHAPITRE I

iuiUuv il'iiuo societo de reovoir sa direction de Texlerieur !

i*4$. l/uulortte du mari est done la lot nature/le de la

MK'u'lo vouju^uaio. On doit la eonsid&rer non seulement

i'^mmo ituposaut i la tVtuuie uue obligation d'ob£issance,

ituu .iuvni o'uuuo const Uuant «*/• droit pour elle, puisque

loiio duov'iou doit sVvervvr dans rint£r&t com mum, dont

*ou piopio 'nioivt rvpreseute uue large part, quin'est certes

I'u mu> :i N : t\* do *a ww^tu^ O.est aussi un droit propre pour

• u,: :s .» :o-'N'*.v.'r!i :u?:ue de son droit comme associd ;

v r ^ *o iv« . *<\ o- v v l \r^ctt:n* est un bien pour lui. II y

i a • m. *v; ' *>,—-►* ^ :x v Jo>ir heaucoup plus 6nergique

.^ • : . .», m«»o •*.♦;.:*■/ , fc ^ H .v.s> pour perpetuer son nom et

. i • uv a it: * rr »;• ^^^ j\%r s* direction le cachet de sa

:< •»<' o \k o.'^^w *;; kvr^r^irw s^assoeie tout au plus

i o •» isuo:u .!'i nvt^^ c*\* te ressent moins vivement h

\ i .1 * w'm •>» oi' ^v-^vv xvrr.s prvvoyante de Tavenir et

.1. ."i *o .,: i»!..v I»:vv;:?^va a^vrtvtis pn?sentes que sou-

• \ : \ v \r:h ; o 1 1 V t >k. e\t taiL par hasard, les r6les

i. ■» 'y *w ^ v l «w •» wc.N ^c -o^ -'rukiit on general toutes

{ ;o le rua.n\ jvu soueieux de son * !» » »k' t i {m.x et suivrjLit facilement 1'im-

l ' "» U i ■» jj .i.\ On ^a'l quotes tenures out toujours

» -I m.m' ;»»» . v Mi^uio cii ol-eissaut. ue faire guere

I >| • ' i • w . »\«: Mas. do toute ta«;ocu le locislateur

\ -I *»• 'i iu ^'U Jo no jamais permetzrv au mari

I ■ \ «m i-j'o'i-o i\ oi\.. it. l:ASS. ^Jl>. lrx^^car

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