‹ Cours de philosophie du droit, professé à la Faculté de droit de ParisChapitre 25 sur 68 · On Ta vu plus haut, le pfere de famille, dans la libre · texte numérisé non relu

On Ta vu plus haut, le pfere de famille, dans la libre

.-position qu'il a sur ses propres biens, ne doit pas *. rifier les interftts de ses enfants, qu'il doit avant tout

^ive^arder; et les enfants Ggalement doivent respecter

t.Tt'ctation de leurs biens au bonheur de leurs parents. w* lib£ralit6s excessives faites k des strangers seraient la •. lation de ces devoirs; elles peuvent done 6tre rdduites

ine quotit6 raisonnable. De \k Finstitution des reserves, . at les details devront 6tre r6gl6s par le 16gislateur en

• t positif, en tenant compte des mceurs et des dangers : ' > ou mains grands d'abus par le donateur.

Mais il faudra toujours reconnaitre au chef de famille -■.- "rande liberty de tester, k la fois en vertu de ses . *oirs extra-sociaux, auxquels il n'a pas pu se soustraire

i fondant la soci6t6 de famille (partie incommunicable de ■a personnalite), et en vertu de son pouvoir directeur dans

.nt^r&t sainement entendu de la famille. II faut, commc

ratosomft do droit.— t. ii. 10

chef,qiTi! puisse regler l'avenir conformement aux aptitudes de chacun, pour le plus grand bonheur de tous,et assurer la conservation de la valeur integrate du patrimoine commun, qu'une division peut presque aneantir ; il faut aussi qu'il puisse compenser equitablement les inegalites que les hasards de la vie ont pu creer entre ses enfants. Nos lois ont peut-gtre restreint cette libert6 d'une manifcre excessive.

2" SrTTATK« DES ESFAXTS XATURELS AU POINT DE VUK DBS DROITS DE FAMILLK

377. Le rapport de filiation naturelle etablit entre les parents et les enfants les m6mes droits individuels et les muffles devoirs que la filiation legitime. Gar ces droits et ces devoirs ont ete derives du fait de la generation, qui est le m&me pour les uns et pour les autres. II est vrai que les parents naturels songent gdndralement moins a la naissance possible d'enfants que les parents legitimes. Mais les rapports juridiques qui derivent dela filiation sont, on l'a vu. le r£sultat r moins de la volonte r^elle qu'ont les p&re et mere, que de celle qu'ils doivent avoir. A ce point de vue il n*y a pas de difference entre les deux hypotheses.

II suit de la que la collaboration volontaire au bien commun est aussi obligatoire entre les parents et les enfants naturels : done qu'il existe aussi une sociiti entre eux.

Mais il y a des differences notables avec le cas de la famille legitime.

D'abord il ny a pas de societe entre les parents ; du moins il nV a pas de societe permanente dont la dur6e soit assur<5e et a luquelle les parties aient entendu faire produire des eifrts juridiques. Aussi rien n'impose la preponderance du pen? dans la direction des enfants. Cette preponderance ne saurait «?tre motivee que par une simple consideration de convenance. a raison des aptitudes spdciales desdeux parents. Ensuite on ne rencontre pas une vie commune assur^e entre les parents, ni entre ceux-ci et leurs. enfants. Les rapports personnels d autorite et d'affection n'existent pas non plusau complet. a raison de Tincertitude des relations et de leur preounUK dependant du caprice des parents ; & raison surtuufc dx* det>ir frequent que Ton a de cacher l'existence

la soci£t£ paternelle 147

Co desir du secret n'est pas seulement un fait instinctif, le ptluit d'une pudeur naturelle, ou un calcul en vue de sauven.Jer la consideration dans le monde.C'est deplus, dans une ■a:;e mesure, tm devoir pour les parents, parce que c'est un i ■•niniage, conscient ou non, rendu aux principes de la i. rale generate. C'est un devoir envers la Soci6t6 civile, qui a an interfcl legitime k ce que le f&cheux exemple n'entratne Us J'imitateurs. (Test un devoir surtout envers les families

i- deux parents, puisque c'est l'ddification mutuelle et non ^ <candale, qui doit faire partie de Tapport normal des

1 i^nts dans leurs families respectives. Enfin c'est un devoir •■.'injre plus strict envers la famille legitime que chacun des fen-uts peut fonder, et ou le chef ne doit pas laisser se pro- : cer I'influence funeste du mauvais exemple qu'il a donne.

Of devoir de clandestinitd doit restreindre considGrableaent les effets de la soci6t6, n6e de la filiation naturelle. II *«*n <uit que le droit de succession ne peut 6tre aussi large; •in- Ion peut et que Ton doit chercher k faire parvenir les i.-ns aux enfants naturels par des voies moins ostensibles -t qui respectent, s'il est possible, le secret qui s'impose. Les

violations, qui ont 6t6 un peu k tAtons dans cette voie,

2 "iit gufcre trouv6 en general de solution pleinement satis- 'i!Mnte k ce point de vue 1 .

II y a peu de lumi&re k tirer sur cette matifere des auteurs

; v ..!'j*ophiques. B* #2 admet que les enfants naturels sont

■kn* ia society de la famille, mais le plus souvent bris6e.

'juesl-ce que cela veut dire ? BGlime 3 et Ahkens 4 leur recon-

-ii-H»nt seulement droit aux aliments et k l'Sducation. Au

rilraire Wolff 5 et Tissot 6 veulentpour eux T6galitd com-

• tnavec les legitimes. Quant St J. Simon 7 , il se borne k

•^-toire de notre legislation et conclut en faveur du syst&me

••'Code civil. Kant 8 nous donne ici un exemple ph6nom6-

• ' Jos abus auxquels peut conduire une id£e arbitraire sui-

U tentative faite par Particle 761 da Code civil, de concilier le d£sir du w ''telle* droits des enfants naturels, s'est montrge impuissante ; et la dis- ■ ' 'Q a M supprimee par la loi du 25 mars 1896.

l**tit. de Droit na/., t. II, p. 30.

' Phil, du Droit, t. II, p. 351.

4 f «*n de Droit nal., t. 11, p 305.

" 'utfi. juri*. not., n* 945.

' Phd. du Droit, p. 430.

] U UberU civile, p. 31 et suiv.

1 tMrine du Droit, p. 206.

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