L - i ...v . L iqrument revient au fond

i :..— : :* ,i Li.i 4 ^■^.i- lea mojens.

*- •- ru: 'r.-.-*-t-:n d-rriere tine necessit6 physique ine- .:■.■.. t.-a fa.-axit observer qu'il est bicn inutile a rhomme ••.■i 4 i -*.l-,^ophe de ie me tire en opposition avec les lois de '..t 6-I* ;r-. para qu'il sera ton jours vaincu et qu'en raisonciot a p^rte de vn« contre elles il n'arrivera pas a s'y -AO-lrurftl — Mais alors il faul reooncer.a trouver rien de r.iti',fifi.-l dans la 5oci£t£; aunune th^orie d'ensemble ne -<-ra jj] us passible; aucun frein ne pourra etrc mis a son nmrti|ioli-iire et a sa tyrannic. D'ailleurs, la conscience I'litlfttfA mm me Its niisonnemenl, le fait, qnelque ecrasant ijll'il -nil, ne pen! fonder un droit. Hone, si la society n'etait iju'iin foil brutal, rlim'im aurait le droit de se soustraire par Iiiun Ira moveus possible* mix charges social?*, de tirer a lui lous les avimlH^i-s SUBS s'in quieter aucunement ni des tttltrm, ui tlu oorp* s<vi;tl. Par suite Ix niarvhe de la socirte -emit serii'U «> incut eithvnw ; i ,'s qu# persona* n"v pr- l ie-

ORIGINE ET tTABLISSEMENT DE LA SOCltiTti CIVILE 257

rait plus un concours b£n6vole et devoue, la contraintc di'vrait 6tre employee pour obtenir les moindres services «lans Tinter^t commun, et par \k mfime des frais 6normes absorberaient la plus grande partie des avantages dus h la Soetele. Les agents m6me pour l'ex6cution des mesurcs requises feraient d£faut, si personne ne se sentait oblige en conscience a remplir sa fonction honnMement et avec un certain dSsint&ressement; ou bien les contrdles devraient •^accumuler sur les contr6les et augmenteraient encore demesur&nent les d^penses. En fait ces inconv&iients se {irnduisent bien souvent sur une echelle plus ou moins large, notamment par Tadoption, consciente ou non, des idces fausses que nous combattons ici ; voler I'Etat n'est pas considers comme une faute m6me l6g&re. Que serait-ce si Ion devait professer comme une vSritd absolue de pareilles loctrines et les propager par tous les moyens de publicity? Laflaissementdu sens moral ne travaille d<5ja que trop dans ?e sens, en m^rae temps quel'affaiblissement du patriotisme, chez les nations qui jouissent depuis longtemps de la tranquillity extericure.

Xe pouvant s'appuyer sur un consentement qui n'est pas nnanime, ni sur la n6cessitd physique qui n'explique rien, Iteaucoup d^crivains ont fait un nouvel effort et cherchent a etablir ('unanimity du consentement, en all£guant non pasun consentement exprfcs, mais un consentement tacite. Sins doute, disent-ils, tous n'ont pas adhdnS tout d'abord k la creation de TEtat; il y a eu discussion, il y a eu des divergences de vues; si une assemble a d£lib6rd sur la question, une minority a vot6 contre le projet sou mis h ses lelib^rations. Mais il ne faut pas s'en tenir aveugl^ment h »e rlsultat ext<5rieur, et en quelque sorte mecanique. D'abord la minority aura bien souvent accepts d'avance les decisions que devait prendre la majority ; sa presence seule dans 'assemble d6lib6rante implique pr^somption d'une adh6s i«m aux decisions qui seront vot£es 1 . Mais surtout les

r -est l'argument deGrotius (Droit de la Guerre et de la Paix, Proleg.,n° XI) '>m qui s'etaient r&inisa quelque association (Tindi vidua, ou qui s'gtaient

* 'iiuis a la nomination soil dun seul homme, soit de plusieurs, ceux-la 'iient expressement promis, ou, d'apres la nature de la chose, on doit pr6- •^terqulls avaient pns l'engagement tacite de se conformer a ce qu'auraient

■'»Wi la majority des membres de l'association, ou ceux auxquels le pouvoir

PHILOHOraiE DC DROIT. — T. II. *?

dissidents de la premifcre heure se seront sou mis apr£s coup h l'etat de choses etabli, soit parce que Fexp6rience leur en fait voir les avantages, soit seulement parce qu'ils ont senti l'inutilite de la lutte. Pour les mfemes raisons, les nouvellcs generations doivent 6tre censdes avoir voulu accepter I'ordre etabli.

II faut pour repondre distinguer entre les deux parties du raisonnement. D'abord en ce qui concerne I'adhesion anticipde de la minority aux decisions futures de la majority l'argument ne saurait valoir que dans les cas ou une assemble a 6t6 r6unie express6ment h Teffet de deiiberer sur la constitution d'une Societe civile. Or ces cas sont excessivement rares ; les seuls que Ton puisse citer ont ete indique> par Bluntschli dans le passage cite plus haut (n° 431'.. Cela n'emp&che pas tous les autres Etats d'avoir v£cu et de s'£tre imposes comme obligatoires depuis les temps les plus recul^s. De plus, les assemblies signages ne repr^sentaient que tr£s fictivement la nation pour laquelle elles deiiberaient : c'etait souvent une aristocratie de chefs qui statuait; le* autres subissaient leur autoritd anterieureraent etablie et n'avaient pu donner leur avis. En tout cas, jamais les fcmmes et les enfants, jamais les generations futuren'avaient donne le mandat de les representee L'explication est done la plupart du temps absolument i^iaginaire.

Quant k l'acceptation apr&s coup du regime etabli, elle souleve aussi les plus graves objections. Dabord elle livre absolument Tindividu h la merci des pouvoirs sociaux. En e(Tet un consentement tacite n'est susceptible d'aucune condition et d'aucune precision qui en limite la portee. II e-l donne en presence de certains faits, et il accepte aveu*»K*ment ces faits tels qu'ils se presentent, puisqu'il n'a pas !#• choix ni la faculte de distinguer. Et, comme par hypothec*-, on a elimine tout autre element juridique pouvant rcstreindrv la portee du consentement, tous les faits, m6me les plu< graves, m£me les plus monstrueux seront censes accepts par tous les citoyens ; toutes les tyrannies, tous les dcs(x»tismes seront justifies; aucune reclamation ne sera ouverte. L'individu aura ainsi abdique tous ses droits entre lemains de l'Elat, m6me le droit a la vie, puisque la peine «!•» mort a et6 jusqu'i nos jours admise par toutes les legislation >, et l'abdication sera absolue et sans garantie d'aucune sort**

ORIGLNE ET ETABLISSEMENT DE LA S0Cl£T£ CIVILE 259

Dautre part, pour ad met t re un consentement aussi 6tendu et aussi grave dans ces consequences, il faut au mo ins qu'il soit prouve d'une manifcre irrefragable. Or, non seulement une preuve directe est impossible ici ; mais, lors m£me que le fait du consentement serait etabli, il faudrait decider qu'il serait sans aucune valeur juridique. II se trouve radicalement inefficace et inop^rant parce qu'il n'est pas Iibre. Puisque, par essence, par les lois-mGmes de sa genfcse juridique, la societe doit avoir une force preponderate, capable de vaincre toutes les resistances individuelles, les particuliers sont sous l'empire d'une pression ineluctable : la minority, les femnies, les enfants, les generations futures ne sont pas libres de refuser leur consentement. II y a violence absolument caracterisee, crainte dun nial present et inevitable; le consentement est absolument vicie. Et Ton sait que la violence vicie le consentement alors m&me que la situation n'a pas ete specialement creee pour Tobtenir. Peu imporle done que Torganisation de la force dans l'Etat ait eu un autre but principal ; le fait seul de son existence et de son action certaine sur les volontes fnlfcve le droit d'attribuer aucun effet juridique k celles-ci, contre les individus auxquels on les attribue.

En dernier lieu, un consentement tacite ne peut 6tre repute donne qu'eu egard seulement aux circonstances au milieu desquellcs il s'est produit. II ne saurait done etre donne que pour le present, sans aucun engagement pour l'avenir, le moindre changement dans les circonstances lui enlevant toute sa valeur. Cette precarite est absolument contraire k Tessence de TEtat, qui est de sa nature perpeluel. On se trouve done en presence d'une cause tout a fait inadequate k produire l'effet qu'on lui attribue. — D'ailleurs, en vertu de qe m£me raisonnement, toutes les revolutions, toutes les revoltes seront d'un seul coup justifiees. 11 suffit qu'un individu ou un groupe dindividus declare un beau jour que les circonstances dans lesquelles il avait jusqu'ici adhere a I'ordre etabli ont subi un changement qui, a leurs jeux, est essentiel, pour qu'ils refusent trfcs legitimement de continuer k vivre sous le regime existant. Mecontents de letatde choses actuel, trouvant une occasion favorable pour s'en degager ils useront d'un droit absolu en le renversant. Et de fait, ce sont bien les consequences effectives qu'a

produites depuis un si&cle le systfcme que nous combattons, depuis que Rousseau l'a rendu sipopulaire dans sa forme la plusabsolue (voir infra, au 2 e systfcme, n° 437).

435. Les partisans de cesystfcme sont, on l'adej& dit, tres ndmbreux. Parmi lesanciens,onpeutciterPLATOx , ,ARisTOTE-

ClCfiRON 3 . POLYBE 4 .

Saint Thomas d'Aquin, dans son commentaire de la Politique d'Aristote, semble approuver sa doctrine 5 . Scarez'* combine la n6cessit6 et la volonte de chaque associe. Bom> (1530-1596) 7 admet la soumission volontaire aux plus forls. Grotius r6unit Irois id£es : la sociability 8 , la volont£ do Dieu 9 et lc contrat 10 . Pufendorf 11 analyse assez lonpuement la formation de la Soci6t6 ; il y trouve trois pactes successifs: 1° un pacte d'union, n£cessairemcnt unanime ; 2° un pacte de forme, operant la constitution du pouvoir; 3° un pacte de soumission, qui, suivant lui, ne doit pas fctre n^cessairement unanime. Onne voit pas clairement en quoi le pacte de soumission difffcre du pacte d union, qui implique lacceptation de l'autorit6 qu'on s'engagc h etablir: et, si la distinction entre ces deux pactes est purenicnt analytique, th^orique, il est difficile de comprendre comment Tun ne peut pas £tre unanime, alors que Tautre Test n4oe>sairement. Bossuet 12 se rattache a cette doctrine ; il signal* 1 notamment comme cause provoquant Fentrtfe en society : « Lorsque, fatigues de l'<Hat ou tout le mondeest maitreet ou personne ne Test, ils se sont laiss6 persuader de rcnoncer h ce droit. » Locke 13 est dans les mfemes idtfos. Vico 1

1 Rtpublique, liv. II, p. 19 de l'edition Becker.

* Politique, liv. I, chap, i, |{ 1, 9, 10.

* De Republica.

4 Liv. VI, chap, i, §§ 3, 8, 9. — On cite aussi Lucrece, De nat. deoru> liv. Ill ; mais je n'y ai rien trouve" de caracteristique.

s Consulter aussi son oovrage De reoimine prtncipis. Mais il y a Men d?« reserves a faire sur la portge philosopnique Je ces ecrits, rtdiges **urtoul m vue de la pratiaue. Voir Hugonin, Droit social, p. 169-170.

• De lea i bus, liv. Ill, chap, in, \ 4, et Opus sex dierum, liv. V, chap. vn.<! liv. Ill, chap. viii. On peut en lire la discussion dans de Vareilles, Us Princtj* fondamentaux du Droit, p. 107 et suiv. ; et une analyse complete dans Huffi*nin, le Droit social, p. 170 ct suiv. ; voir aussi p. 62, 232.

I De la Ripubique, liv. IV, chap. ii.

8 Droit de la Guerre et de la Paix, ProUgomenes, n* XII.

• Ibid. % n- VI.

" Ibid., n* XV, XVI, XVII.

11 Jus naturae et gentium, liv. VII, chap. t.

>* Politique tirtedeVBcritureSainte, liv. II, art. 3, | 1, et Avertissement, \\ if

II Essai sur le Gouvernement civil, chap i.

14 De uno unite rsi juris principio et de fine imo, n" 98, 99.

ORIGINE ET fiTABLISSEMENT DE LA SOCI^TE CIVILE 261

admet comme point de d6part la supdriorite des meilleurs, des plus laborieux, des plus ordonnds, forgant les autres h kurdemander protection moyennant la promessedeleur obdir, d ou nait le rapport de clientele ; puis ces optimi s'unissent pour resister aux mdchants, qui s'agitcnt, fatigues de leur inferiority. Wolf et Vattel, son disciple 1 , suivent compl&tement lanalyse donn£e par Pufendorf. Bdrlamaqui 2 se rattache h la m6me 6cole ; ainsi que de nos jours P. Janet 3 : « Si TEtat nest pas le rdsultat d'une sorte de contrat, au moins tacite, j< i ne vois pas d'ou il peut d6river. » Taparelli 4 ct B** 5 s'accordent a peu prfcs dans leurs deductions : la sociability est naturelle h l'homme et, par consequent, vientde Dieu ; lautorite est n6cessaire dans toute soci6te. II faut seulement unfaitext6rieurpour que la sociability gtfn^rale de rhomme rt Tidee abstraite de l'autorite s appliquent dans l'ordre r£el. Trois faits peuvent, selon les cas, produire cet effet : 1° un fait naturel, la famille avec l'autorite de son chef; 2°un droit predominant, qui peut 6tre un droit de propriety, soit sur le ><>], soit sur les personnes (transformation de Tesclavage ou du servage), ou provenir d'un tort subi (guerre amenant une conqu6te),ou r6sulter du besoin de sftrete (recommandation ft clientele, comme dans Vico) 6 ; 3° une convention exprcsse ou tacite Iorsque le pouvoir estpris par les plus capables, n' qui est trfes frequent.

Dans la Science sociale contemporaine , Fouill^e combine aussi Tidde de contrat, qu'il ddveloppe longuement dans le premier chapitre de son livre, avec Tid6e de sociabilite indiqude dans les premieres pages, mais surtout avec la doctrine qui repr^sente les socidtes comme des organismes naturels se d6veloppant spontan^ment 7 ; et il conclut par cette formule bizarre d6j& signalec d'un organisme contractuel 8 . Sur la partie de sa thdorie relative au contrat, 11 prfeente des diSveloppements peu intdressants. II se borne a peu prfcs a rGfuter des objections, souvent peu serieuses,

\ Le Droit des Genu, Pre Urn., g 4, 4; liv. I, chap. i. g{ 1, 2. J Principes du Dr. /iff/., ch. iv \KUments du Dr. not., ch. vm ; Principes du Uroit politique, ch. iv. § 6.

l Htstoire de la philosophic morale et politique \ liv. IV, sect, l, ch. i" p . 4 Saggio teoretico di diritto naturale. n- 429, 440,441, 466. ' Institutes de Dr. nat., n M 395 et suiv.

' Voir aussi, infra, sect, ii, § 2.

: Voir supra, n"' 332 et suiv.

* Science sociale contemporaine, liv. II, n" III et suiv.

- ; ^ iz-w r^^ 1\-ZLr^'i— Tux^. FVrr«an : et, quaod il *r~™- i n. ivn- z^r^:' cl !• «r* r.-iTf? ^n c»:»nlrat dans la •»..:--- I -=i T" -IT'* :l w ar. *-*»: res riisons vagues et -~~-: -I— m iir i*°r^tfL" ri** 5ljt* s»::irire un juri^con- -i~:- ~-I~ — * — :> l'LT* 1 ■ r o" ff r -s:Ice sans reealite

-- -r\*^ t -n. l-ci^> ss^s It ~: :r»:-rite: point de

— - :— in- -=t^^ * iXs^i.> j n»-fi: hi - :>*•!: > droit Teut done n- .ui^ ^ — ~~-r " «ir s? ii^s* i r^i* z - "II est possible par

- - .r • ~:.r\i ~ r *r Ij.-^ si-^rur* - • L^ a-t-il vii qu'il ne • :. — -« - . -• r l- ---;-.*-.- 1* m^s ji-s I :er:-^s sans consen- : n :. t:;:*: " S »• ^-^»^--*i- t r-^ -- ;rjrte et que vous *~— — -:-*. ;. n.-^iiit- r* ~i --s^ lis i^-essiir^ni^nl parce quo r .r- .* r* ^i=r :»i : m>- ■■a.'*»i:''ii^sjr.: , >. Ola peut tenir s.- : :. r.~ : :i i — fih. :a;i<"u 7»t--5tTrirs s«:L sans entente i-^„... •• t. »ib* i*»iis r-or. m« CDs ii -^-riitiment inne de -;^: r on ~* *n ii.'ins. 1/ s*. lz. t::s:d puissant nous . \j* ^- iit»* n^'iut.-* rf'-ri^f i 3>:zls tenir tous deux

r. .^r i- .^ nai> u Jul if £•* t*:s rr: :s. la iveiprocite et ^ v^: - i -'i ^ii!-«* »-s m:> n-jt-i^ s^LT r '-.£rar*Jees? Dans Ja

- : *;i>--i. * :iii.-»ir ii»* r sir » 4 h* : -zl** z-*i le e»'Qtrat et le i\ *- -i;.f— .o* . »* h sufr-s^f. «l n ui # ::'::e sutfit toujour*,

;. v «r - .1^ . t u-i,- m *t* 7«tss«5 £i c:r:sentement de la n ::. -;». . ^s. ?i>»s-ni'ai « ran.!'* i- erntrat. qui exige t? • .?>*> «i »-*n> «i» !•• i.iiss mts :i^^ss j s. ■ *^-* dire encore de u ^^ "v ^ :■ a ri»- « i*«su.'f , xr -f*: sc h-fritirr sont \it*< r~f x:i .- u :^.t » * r. su "*.»!•: t: 7i^»t-ri:I;a qu* * on ne Uiss '^> in n»;i hm s.i-:.r x-t 7**ys sur.s avr-ir payt^ les

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