CHAPITRE IV

Réponse à une objection,

La difficulté, dira-t-on, n'est qu'éludée. Il importe peu que vous appeliez les agents inférieurs justiciables ou responsables. S'ils peuvent être punis , dans une circonstance quelconque , de leur obéissance , vous les autorisez à juger les mesures du gouvernement avant d'y cor*""^ rir. Par cela seul toute son action est entravée. Où trouvera-t-il des a]^ si l'obéissance est dangereuse? Dans quelle impuissance vous placez loiis ceux qui sont investis du commandement ! Dans quelle incertitude vous jetez tous ceux qui sont chargés de l'exécution !

Je réponds d'abord : si vous prescrivez aux agents de l'autorité le devoir absolu d'une obéissance implicite et passive, vous lancez sur la société humaine des instruments d'arbitraire et d'oppression, que le pouvoir aveugle ou furieux peut déchaîner à volonté. Lequel des deux maux est le plus grand ?

Mois je crois devoir remonter ici à quelques principes plus généraux sur la nature et la possibilité de l'obéissance passive. Depuis la révolution, l'on s'extasCç |)lus que jamais sur les avantages de ce genre d'obéissance. S'il n'y a pas obéissance passive dans Tarmée , dit-on , il n'y aura plus d'armée; s'il n'y a pas dans l'administration obéissance passive, il n'y aura plus d'administration. Je ne serais pas étonné que ces raisonneurs , que les fureurs de la démagogie ont d'autant mieux façonnés au despotisme , ne blâmassent les commandants et les gouverneurs de provinces , que l'histoire loue, depuis près de trois siècles, de n'avoir pas olH^ à Charles IX, lors du massacre de la Saint-Barthélcmy.

Il est bizarre que les faits dont nous avons ëtë témoins et victimes u*aient pas découragé les partisans d'un pareil système. Gen*est pas faute d'obéissance dans les agents inférieurs de nos diverses tyrannies, que la France a tant souffert de ces tyrannies. Tout le monde, au contraire, n'a que trop obéi; et si quelques malheureux ont échappé , si quelques |înj<istices ont été adoucies , si le gouvernement de Robespierre a été renversé , c'est qa'on s'est écarté quelquefois de la doctrine de l'obéissance.

Mais les dépositaires du pouvoir, convaincus, malgré les exemples, de réternelle durée de leur autorité, ne cherchent que des instruments dociles , qui servent sans examen : ils ne voient dans l'intelligence humaine qu'une cause de résistance qui les importune.

Plus les soldats , en leur qualité d'instruments aveugles, ont fusillé leurs concitoyens , plus on a répété que l'armée devait être purement et passivement obéissante. Plus les agents de l'administration ont déployé de zèle sans examen , pour faire incarcérer , détenir et traduire devant les tribunaux de sang leurs administrés, plus on a prétendu que l'examen était le fléau, et le zèle implicite le ressort nécessaire de toute administration. On ne réfléchit pas que les instruments trop passifs peuvent être saisis par toutes les mains , et retournés contre leurs premiers maîtres , et que l'intelligence qui porte l'homme à l'examen , lui sert aussi à distinguer le droit d'avec la force, et celui à qui appartient le commandement de celui qui l'usurpe.

L'obéissance passive, telle qu'on nous la vante et qu'on nous la recom^roande, est, grâce au ciel, complètement impossible. Même dans la discipline militaire, cette obéissance passive a des bornes que la nature des choses lui trace, en dépit de tous les sophismes. On a beau dire que les armées doivent être des machines , et que l'intelligence du soldat est dans l'ordre de son caporal. Un soldat devrait-il, sur l'ordre de sou caporal ivre, tirer un coup de fusil à son capitaine? Il doit donc distinguer si son caporal esf ivre ou non. Il doit réfléchir que le capitaine est une autorité supérieure au caporal. Voilà de l'intelligence et de l'examen requis dans le soldat. Un capitaine devrait-il, sur l'ordre de son colonel , aller, avec sa compagnie , aussi obéissante que lui , arrêter le ministre de la guerre? Voilà donc de l'intelligence, de l'examen requis dans le capitaine. Uu colonel devrait-il , sur l'ordre du ministre de la guerre , porter une main attentatoire sur la personne sacrée du roi ? Voilà donc de l'intelligence et de l'examen requis dans le colonel. N'jf-t-on pas, naguère, comblé d'éloges, avec beaucoup de justice , roflicier qui, recevant l'ordre de faire sauter un magaùn à poudre au centre de Paris , s'est servi de son jugement et de sa consdronce pour se démontrer que la désobéissance était son devoir? - "

Il y a donc des circonstances où l'examen reprend ses droits , où il devient une obligation et une nécessité , et où l'instrument passif et aveugle peut être punissable et doit être puni.

Qu'en tkese générale, la discipline soit la base indispensable de toute organisation militaire, que la ponctualité, dans l'exécution des ordres reçus , soit le ressort nécessaire de toute administration civile , nui doute. Mats cèHSè règle a des limites. Ces limites ne se laissent pas décrire ,^rce qa'lt est impossible de prévoir touilles cas qui peuvent se présenter : mais cUeê se sentent. La raison do chacun l'en avertit. Il en est juge, et il en est nécessairement le seul juge : il en est le juge à ses risques et périls.

S*il §e trompe , il en porte la peine. Mais on ne fera jamais qac rhumme puisse devenir totalement étranger à l'examen , et se passer de Tintelligence que la nature lui a donnée pour se conduire , et dont aucune profession ne peut le dispenser de faire usage.

Je pourrais tirer de ces principes des conséquences générales d'une grande importance , pour Tobéissance que les citoyens doivent aux lois mêmes ; mais je ne veux pas m'écarter de mon sujet.

Oui sans doute , la chance d'une punition pour avoir obéi jettera quelquefois les agents subalternes dans une incertitude pénible. Il serait plus commode pour eux d'être des automates zélés ou des dogues intelligents. Mais il y a incertitude dans toutes les choses humaines. Pour se délivrer de toute incertitude , l'homme devrait cesser d'être un être moral. Le raisonnement n'est qu'une comparaison des arguments, des probabilités et des chances. Qui dit comparaison , dit possibilité d'erreur , et par conséquent incertitude. Mais a cette incertitude , il y a , dans une organisation politique bien constituée, un remède qui non-seulement répare les méprises du jugement individuel , mais qui met l'homme à l'abri des suites trop funestes de ces méprises lorsqu'elles sont innocentes. Ce remède , dont il faut assurer la jouissance aux agents de l'administration comme à tous les citoyens , c'est le jugement par jurés. Quand il faut d^ider si tel agent subordonné à un ministre , et qui lui a prêté ou refusé son obéissance , a bien ou mal agi , la loi écrite est très-insuffisante. C'est la raison commune qui doit prononcer. Il est donc nécessaire de recourir dans ce cas a des jurés, ses seuls interprètes. Eux seuls peuvent évaluer les motifs qui ont dirige ces agents et le degré d'innocence , de mérite ou de culpabilité de leur résistance ou de leur concours.

Qu'on ne craigne pas que les instruments de l'autorité, comptant ,pour justifier leur désobéissance, sur l'indulgence des jurés, soient trop enclins à désobéir. Leur tendance naturelle , favorisée encore par leur intérêt et leur amour-propre , est toujours l'obéissance. Les faveurs de l'autorité sont à ce prix. Elle a tant de moyens secrets pour les dédommager des inconvénients de leur zèle ! Si le contrepoids avait un défaut, ce seraitplutôt d*être inefficace : mais ce n'est au moins pas une raison pour le retrancher. Fies jurés eux-mêmes ne prendront point avec exagération le parti de l'indépendance dans les a gents4ii pouvoir. Le besoin de l'ordre est inhérent à l'homme; et dans tous ceux qui sont revêtus d'une mission, ce penchant se fortifie du sentiment de l'importance et de la considération dont ils s*entourent, en se montrant scrupuleux et sévères. Le bon sens dea jurés concevra facilement qu'en général la subordination est nécessaire , et laurs décisions seront d'ordinaire en faveur de la subordination. 1^ ^v|he réflexion me frappe. L'on dira que je mets l'arbitraire dans les jurés : mais vous lëlnettez dans les ministres. Il est impossible , je le répète, de tout régler, de tout écrire, et de faire de la vie et des relatious des hommes entre eux un procès-verbal rédigé d'avance, où les noms seuls restent en olanc, et qui dispense à l'avenir les générations qui se sucaèdent de tout examen, de toute pensée, de tout recours à l'intelligence. Or, si, ti^io^u'on fasse , il reste toujours dans les affaires humaines que)||fie ohose de orecrétionnaire , je le demande, nc||^ut-il pas mieux que rexerciQÉjtfu pouvoir que cette portion discrétionnaire exige soit coYifié à des htf qui ne l'exercent que dans une seule circonstance, qui ne se corroi

ni ne s'ayeagleiit par l'habitude de Tautoritë , et qui soient ëgfdemant intéressés à la liberté et au bon ordre , que si vous la confiez à des hommes qui ont pour intérêt permanent leurs prérogatives particulières?

Encore une fois , vous ne pouvez pas maintenir sans rest||ction votre pnnçipe d'obéissanqp passive. Il mettrait en danger tout ce que vous voules' conserver ; il gienacerait non-seulement la liberté, mais l'autorité; non-seulement ceux qui doivent obéir , mais ceux qui co^umandent ; nonseulement le peuple , mais le monarque. Vous ne pouvez pas joon plus indiquer avdè précision chaque circonstance où Tobéissance cesse d'être un devoir et devient un crime. Direz-vous que tout ordre contVfdre à la constitution établie ne doit pas êtve exécuté? Vous êtes malgré vous reporté vers I examen de couqui est contraire à la cci^stitution établie. L'examen est poqf vous ce palais de Strigiline , où les chevaliers revenaient sans cesse , malgré leurs efforts pour s'en éloigner. Or, qui sera^hargé de c^t exa|pen? ce ne sera pas , je le pense , l'autorité qui a donné l'ordre que vous voulez faire examiner. 11 faudra dono toujours que vous organisiez un moyen de prononcer dans chaque circonstance , et le meilleur de tous les moyens , c'est de confier le droit de prononcer aux hommes les plus impartiaux, les plus identifiés aux intérêts publics. Ces hommes sont les jurés.

' La responsabilité des agents , pour employer encore une fois ce n^at , dans l'acception fautive qui lui a été donnée, la responsabilité des agents, dis-je , est reconnue en Angleterre , depuis le dernier échelon jusqu'au degré le plus élevé, de manière à ne laisser aucun doute. Un fait trèscurieux le prouve , et je le cite d'autant plus volontiers , que l'homme qui se prévalut, dans cette circonstance, du principe de^Ia responsabilité de tous les agents , ayant eu évidemment tort dans la question >|iarticulière » rhommage rendu au principe ^nëral n'en fut que plus manifeste.

Lors de l'élection contestée de M. Wilkes, un des magistrats de Londres , concevant que la chambre des communes avait , dans quelques-unes de ses résolutions , excédé ses pouvoirs , déclara que , vu qu il n'existait plus de chambre des communes légitime en Angleterre, le paiement des taxes exigé désormais en vertu de lois émanées d'une autorité devenue illégale n'était plus obligatoire. Il refusa en conséquence le paiement de tous les impôts , laissa saisir ses meubles par le collecteur des taxes , et attaqua ensuite ce collecteur pour violation de domicile et saisie arbitraire. La question fut portée devant les tribunaux. L'on ne mit point en doute que le collecteur ne fût punissable , si l'autorité au nom de laquelle il agissait n'était pas une autorité légale : et le président du tribunal , lord Mansfield, s'attacha uniquement à prouver aux jurés que la chambre des communes n'avait pas perdu son caractère de légitimité ; d'où il résulte qo&si le cfillecteur avait été convaincu d'avoir exécuté des ordres illégfaux ou émanés d*une source illégitime, il eût été puni, bien qu'il ne fût qu'un instrument soumis au ministre des finances , et révocable par ce ministre (1). «

(1) J^aurais pu citer un autre fait , plus décisif encore , dans la même affaire. L'un des

principaux commis des ministres qui poursuivaient M. Wilkes, ayant, avec quatre mes*

saçers d'état , saisi ses papiers , et arrêté cinq à six personnes , oonsidérées.«omme ses

jcomplices , M. Wilkes obtint mille livres sterling de domma|^ contre cet agent , qui

, ii^avait agi toutefois que d'après des ordres ministériels. Cet a|^nt fut condamné en son

propre et privé nom à payer cette somme. Les quatre messagers d'Etat furent attaqués