II. Ouvrages spéciaux

Allemagne (Prusse et Empire allemand). — Un excellent traité sur le budget et la comptabilité publique en Prusse et dans l'Empire allemand, est le petit livre de 0. Schwauz, Formelle Financverwaltung in Preussen und im Reich, Berlin, 1907 (177 pages). — Excellent aussi est Laband, Le Droit public de V Empire allemand (éd. franc, coll. Boucard et Jèze), 1904, t. VI (p. 266 à 397). — H. Schreiber, Gesetz, betreffend den Staatshaushalt, von

II. Mai 1898, 2* édit., Postdam 1917, donne le texte de la loi de 1898, des extraits des travaux préparatoires de cette loi, les circulaires ministérielles d'exécution ainsi que d'autres documents. — G. Herrfurth, das Preussische Etats-Kassen-und Recknungswesen, 4« édition, 1905, 4 vols. — W. Lotz, Finanzioissenschaft, Tûbingen 1917, p. 63 à 153. — Pour les réformes nécessaires : Hôvermann, Zur Reform des Etats-Kassen-und Rechnungswesens, 1905 (Bonn). — Lôffler, die notwendigen Aenderungenunseres Staats-Kassen-und Rechnungswesens, dans le Jahrbuch de Conrad, 1907.

Angleterre. — II faut consulter les ouvrages de droit constitutionnel anglais, dans lesquels un certain nombre de matières budgétaires et de comptabilité sont étudiées : E. May, Anson, Todd, Bedlich, etc. — A signaler particulièrement : A. Lawrence Lowell, Le Gouvernement de V Angleterre, 2 vol., trad, franc. Nérincx (coll. Jèze), Paris, 1910, I, p. 138 et suiv. ; — Sir GouRTNEY Ilbert, Législative Methods and Forms, p. 284 à 299. — Hats- CHEK, Englisches Staatsrecht, 1905, t. I. — Surtout, il faut étudier les rapports officiels, en particulier : Report from the Select Committee on Estimâtes Procédure [Grants of Supply), 13 juil. 1888, House of Gommons, n" 281 ; — Report fî^om the Select Committee on National Expenditure, 4 déc. 1902, H. of C, n» 387 ; 7th Report (Form of Public Accounts) from the Select Comînittee on National Expenditure, 31 juillet 1918, n° 98 ; — 9th Report {Procédure of the House) from the Select Committee on National Expenditure, 22 octobre 1918, n° 121 ; — Reports from the Committees of Public Accounts. [Epitoine of the Reports fîvm the Com. of Publ. Ace.,

BlBLICKiRÂPHÏi: S

1857 to iOiO and of the Treamry Minutes theron, U février 1911, H. of G., n» 36 ; — H. 11ig(;s, The Financial System of the United Kingdom, Londres, 1914 (X -f- 218 pages) ; A primej' of National Finance, 1919 (168 pages) ;

— E. Hilton Young, The System of National Finance, Londres 1915 (X -]- 364 pages) ; — Memoîvuulum by the Comptroller and Auditor ("lenei^al (sir H. J. Giuson) : Fifty years of the Exchequer and Audit Départ ments A cl, Londres, 1916 (traduction française dans la Revue de Se. et de léçj. fin., 1917, p. 479 et s.) ; — Willoughby (W. F.) et autres, The System of financial administration of Great Britain, New- York 1917 (XV -+- 361 pages) ; — DuRELL, The Principles and practice of the System of parliamentary granls, Londres, 1917. — Cpr. aussi trois articles (23, 30 mars, 6 avril 1912) parus dans la Revue Accountant, sous le titre The Modem English Exchequer .

Au TRICHE . — H, KoNHAD, Kuvzgefasstev Grundriss des oesterreichischen Finansrechtes, Wien, 1910 (excellent résumé) ; — Handbuch des oester. Finanzverwaltungsrechtes, 1913, Vienne, p. 26 et s.

Canada. ~ Thomas M.f haser, The budget sifslem in Canada {Political Science Quarterly, déc. 1920, p. 621 à 636).

Belgique. — Un très bon livre est celui de E. Dubois, Etude sur le système belge en matière de budget de l'Etat, Brnxelles-Paris, 190 i résumé par E. Dubois, dans la Revue de Science et de Législation financières, 1903, p. 534 à 550. — H. Matton, Précis de droit budgétaire belge, Bruxelles, 1908. — Matton, Traité de Science financière et de comptabilité publique belge et coloniale, 2 vols. Paris, 1919 et 1920. — Gagliaudi, Il bilancio dello Stato, Torino, 1908, t. I, p. 218 à 644.

Espagne. — Diego Pazos y Garcia, Reformas que convendria introducir en la formacion de las Presupuestos del Estado, Madrid, 1905 (532 pages). — Antonio Mora, Presupuestos générales del Estado, Madrid, 1906. — Villa y Lindeman, Administracion y contabilidad de la Hacienda Pubiica, Madrid, 1907, 3 vols.

Etats-Unis de l'Amérique du Nord. — A. — Gouvernement national : H. G. Adams, The Science of Finance, New-York, 1906, p. 102 et s. — Ephr. D. Adams, The control of the Purse in the United States Govern?fient, dans Kansas University Quarterly, 189i, II, n> 4. — Winthrop More Daniels.

' Introduction au système financier des Etats-Unis de l'Amérique du Nord, dans Rev. de Se. et de Législation financières, 1903, I, p. 15u et s. ; — les chroniques financières annuelles du prof. E. L. Bogart dans cette même Revue ; —Accounting System of the U. S. from 1789 to 1910 {\il pages), 1911 ; — HoTCHKiss, the judicial Work of the Comptroller of the Treasury, 1911 ; — Report of the Accounting officers of the Treasury (Commission on Economy and Effîciency, 1912) ; — G. W. Gollins, The National Budget systetn and american finance, New-York, 1917 (VI -f 151 pages) ; — The Need for a national budget (568 pages). Report of the Commission on Economy and Efficiency, 27 juin 1902, Washington ; — F. A. Cleveland et A. E. Buck, The Budget and responsible government (XXXIII -f- 406 pages), New- York, 1920 ; — entin la collection du journal The Budget fondé en 1920 pour soutenir la campagne pour le vote de la loi sur le budget (New-York).

B. — Gouvernement des Etats particuliers. Deux bons ouvrages : E. E. Agger, The budget in the American Commonwealths, New-York, 1907. — E. L. Bogart, Financial Procédure in State Législatures, dans Annals of the Ainerican Academy of Political and Social Science, 1896, p. 236 et s. ; — State Budget Systems in the United States, Boston, 1917 (dans The Constitutional convention, 1917, bulletin n» 2, 48 pages).

France. — R. StourxM, Le Budget, 6e édit., Paris, 1909, 653 pages ; — Marge, Comptabilité publique, dans le Code des lois pot. et adm. de Dalloz, t. IV, p. 481 et s. (excellent commentaire), — E. Besson, Le contrôle des budgets en France et à V étranger, Paris, 1899, 628 pages.

— G. Jèze, Le Budget, Paris, 4910 (370 pages) ; — G. Jèze, Rapport généi^al sur les mesures propres à assurer le vote du budget à sa date normale (9 mars 1914), Journal officiel, Ti novembre 1917,