CHAPITRE PREMIER

Des Votes.

Le vote est un court mémoire, par lequel un Plénipotentiaire déclare, au nom de son Souverain constituant, son avis ou son opinion sur un objet soumis aux discussions d'un comité ou congrès, au sein duquel il siège. Le but de ces écrits leur fait souvent donner le simple titre à* opinions.

Ils sont conçus saim intcoduistion , satia conclusion et sans autrfi forme cle courtoisie, tek que les notes verbales et les memorandmn. Le Minintre y parle ûrdinairem^atcle soi à la pi^emière personne, et les signe en y apposant la date ; il n'y siVLn oependant aucun inconTénieht à ce qu'il s'y nomme à la troîaièine personne. Souvent aussi le$ votes» sont émis au nom même 4u constituant , Qt en ce cas le Plénipotentiaiiie n'y fait aucune mention de sa personne.

Le texte du vote se composera fJ'une courte exposition de l'état de la question dont il s'agit, et d'une déclaration daire et concise de l'opinion , qu'on adcfite, de même que des raisons sur les-? quelles elle se fonde. Le vote cependant, n'étant de sa natuçç qu'mi ré^uiné <t^? dédMCtipps qui l'auront nécessairement précédé, on doit se garder de donner trop d'étendue à l'exposition des argumens et d'embrouiller la résolution de la question en compliquant les phrases. — D'ail^ leurs le style de ces écrits est le même que celui des mémoires en général.

Opinioi^ du Ptémpo^ntmire auùichwn qu comiié nommé par le Congrus d^ Fienne^ en i^i l\j pour ks ^ffair^ de la Suisse.

q^^té d^ la conçierv^tig^ ^% ^ Vintçgrûé dea iJi3^rE(çaf paptop^, at ont, m^mJ^X^ \e\xf» intQn-i tipn$ 9 cet égard claa3 Ig ï^çi^e qui ^ ^té ^^eift^w p4r leur^ PlénipQtentUi?ep m présidât d^ 1^ diètf^t en d^^te dw îj^Q rwi de cette ftnwéç. 3Ep çQi)#éqqBpce de cette décUr^tion je crois que les Puissances intervenantes se trouvent engagées k ms^intepir V eo^istence politique des dix-neuf cantons*

Quant aux réclamations territoriales du canton de Berne f ellçj^ méritept s^ns dpute pue atteiitioii toute particulière ^ çt vu Içur çanne^^iup avfic la tranquillité intérieure dp 1^ Stuia^e^ 1^3 Ppi^ances intervenantes ont un grand intérêt à chercher un 0ioy6n de contenter les Bernois, sans blesser les intérêts dea autres cantons. L'intégrité des dixfrneuf cantons s'oppose à ce que les Puissances fHiisseet appuyer le cantfoa dç Bemp dans ses pré? ttiibiMs sur le pajis deVaud et sur l'ArgQvia Je ne dis pas qu'un arrangement à l'amiable soit

contraire à ce principe, s'il ne s*agit que de la cession d'un petit district ou d'une population de quelques mille âmes; mais les Puissances ne pourraient jamais prêter la main à une séparation de territoire , qui porterait atteinte à l'existence politique de l'un de ces cantons.

Il leur reste d'essayer à parvenir au but proposé, moyennant l'offre d'une partie de téifêché de Bâle^ dont elles peuvent disposer comme d'une conquête , et j'ose croire que le gouvernement dé Berne, en voyant les Puissances intervenantes tenir absolument le même langage à ce sujet, se prêtera beaucoup plus facilement à un arrangement raisonnable, qu'il ne fait jusqu'à présent.

Wessejvberg.

Vienne, etc.

Opinion des Plénipotentiaires de Russie au comité nommé par le Congrès de Vienne^ 6/i 1 8 f 4 9 pour les affaires de la Suisse.

Les agitations de la Suisse ont été la suite de la réaction de l'esprit d'indépendance et d'^alité contre les institutions aristocratiques, de monopole et de sujétion ; rapports qui blessaient l'amour-propre et l'intérêt de la majorité, et entraînaient dés abus. Ces agitations se manifestèrent

bien avant la révolution française; mais celle-ci donne à leurs principes toute la force et l'étendue que l'exemple d'une grande nation exaltée et conquérante peut produire. Elle prépara les opinions à un grand changement , et monta les idées au plus haut degré d'effervescence. Une armée étrangère, invitée par des mécontens, renversa l'ancien ordre des choses , et substitua à une fédération de républiques la république une et indivisible, institution si contraire à la volonté générale , qu'elle ne dura qu'autant que la force étrangère l'appuya, et s'écroula au moment où celle-ci fut éloignée. L'acte de médiation y succéda. Il rétablit les institutions cantonales, avec une organisation intérieure plus conforme aux vues et aux sentimens de chaque population locale. Un lien fédéral unissait ces institutions. A l'entrée des Puissances alliées, en décembre i8i3, l'acte de médiation fut aboli par la diète le 29 décembre, et on s'occupa d'un nouveau pacte constitutionnel, que la députation suisse vient de présenter le 2 5 novembre, en demandant que les hautes Puissances alliées reconnaissent l'indépendance et la neutralité de la Suisse, et lui restituent ses anciennes frontières, et en s'offrant de donner les informations nécessaires au sujet des questions qui agitent l'intérieur de la Suisse, sans cependant demander l'intervention et la décision II. 3a

des Puissances étrangères, quoiqu'elle parût nécessaire à MM. Reinhard et Wieland , et superflue à M. de Montenach qui considérait le mode d'arbitrage de Tancienne Suisse, partagée en treize cantons, comme applicable à un ordre de choses qui se forme de vingt-deux ou de dix-neuf.

Telle est la situation générale de l'afFaire dont le comité s'occupe. Elle présente à sa discussion des questions de droit , et des questions de politique ou de convenance. La plus importante des premières est celle sur la validité de l'acte de médiation ^ et sur lés droits qui en résultent pour les intéressés.

L'acte de médiation ne peut pas être considéré comme originairement et essentiellement nul. Il a été fait sous une influence prépondérante, mais point dune nature qui rende le consentement des députés qui ont signé, des gpuvernemens qui l'ont accepté, illusoire. Il a été fait par le médiateur avec connaissance des intérêts de la Suisse; son influence a été, de l'aveu presque de la totalité des habitans, bienfaisante pour la nation , et il a eu force de loi pendant onze années.

Si l'acte de médiation n'a point été nul dans son origine , où est le titre sur lequel se fondent ceux qui réclament les institutions aristocratiques, les monopoles, la sujétion de leurs compatriotes? Il est vrai , l'acte de médiation a été aboli par la

( 499 ) déclaration de la diète du ^^9 décembre; mais cer** tainement point avec un e£fet rétroactif et illimité; elle conservait, bien au contraire, expressément les cantons existans , etc.

Les Puissances étrangères invitèrent ces mêmes cantons à faire une constitution ( 3 janvier ) , et énoncèrent plus tard leur volonté (mars) de conserver t intégrité absolue des cantons. Les droits dés réclamans ne sont donc fondés ni sur son abo* lition illimitée, ni sur la volonté des Puissances. Berne et les cantons réclamans n'ayant point pris part à la guerre, il ne peut être question du jure postliminiù

Quoiqu'il nous paraisse prouvé que les réclamations des Bernois sur l' Argovie , ne se fondent sur aucun titre, nous n'en sommes pas moins de l'opinion qu'il faut s'occuper des moyens de détruire les principes de fermentation qui se conserveraient, en ne satisfaisant qu'un parti.

Il est question de proposer comme moyen de conciliation la réunion de tévêché de Bâle au canton de Berne ^ et même de faire de la cession d'une portion de V Argovie un objet de négociation.

Rien n'empêchera de disposer de l'évêphé de fiàle au canton de Berne ; mais quant à la cession de l'Argovie , elle présente de plus grandes difficultés, celle d'être en contradiction avec la déclaration des Puissances (mars), et de demander

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le consentement de TÂrgovie. La situation pré* sente de la Suisse nous parait en général exiger plus de ménagement des nouveaux cantons , que des cantons aristocratiques. Ils forment la moitié de la population de la Suisse , une grande union subsiste entre eux et leur intérieur, tandis que celui de leurs adversaires est agité et que la tranquillité n'y peut être conservée que par des moyens répressifs et odieux.

Ce ne sera donc qu'à la dernière extrémité et de la manière la plus restreinte, quant à l'étendue de territoire et aux formes de l'union, que, d'après notre opinion , on pourra et devra traiter sur la cession d'une portion de VArgovie.

Il reste un objet important de discussion pour le comité, c'est celui de se réunir sur le mode d'intervention des Puissances étrangères dans les affaires de la Suisse.

On a proposé Varbiirage pur et simple des cantons^ ou F arbitrage d* après des principes régulaieurs^ ûxés par les Puissances; ou la décision par les Puissances , dans une forme qui ménagerait l'amour -propre national, c'est-à-dire que les Puissances énonceraient leurs volontés, et attacheraient leur reconnaissance de l'indépendance et de la neutralité à l'assentiment des Suisses.

Les passionssont irritées, les esprits aig ris en

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Suisse , Tunivers^lité des intérêts froissée , ceux de quelques cantons blessés. Où trouver des arbitres impartiaux, des moyens d'exécution? Comment peut-on s'attendre au respect pour l'arbitrage dans de telles circonstances ? L'acte fédéral organise un arbitrage pour les contestations entre les cantons, mais excepte, dans l'acte de ]a ratification, les questions territoriales, en statuant de ne point vouloir les soumettre à l'arbitrage constitué. Les rédacteurs de l'acte fédéral ont senti la faiblesse de cette institution, et l'impossibilité de l'appliquer aux contestations présentes. M. Reinr hard et Wieland ont émis la même opinion , en développant les motifs, et je ne puis que déférer à une autorité aussi respectable qu'est celle de l'acte fédéral même et de deux 'hommes qui occupent des places considérables dans^ leur république.

L'arbitrage limité par dès principes fixés par les Puissances aurait les mêmes inconvéniens que l'arbitrage pur. Il serait impossible de trouver des arbitres impartiaux. On ne pourrait point s'attendre à la soumission de la part des partis qui se croiraient lésés, et on blesserait également l'amour-propre national, par l'intervention étran^ gère.

Il ne reste donc qu'à adopter le mode que les Pmssaaces énoncent leur volonté sur les contes^

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tations suisses, et attachent à t assentiment des Suisses la reconnaissance de leur indépendance et de leur neutralité.

Le Baron de Steiic.

Le Comte Capo d'Istbia.

Vienne, le i6 novembre i8i4«

Questions adressées par le Plénipotentiaire de France aux Plénipotentiaires d* Autriche^ de Prusse j de Russie et d Angleterre^ au Congrès de Vérone^ 1822.

Vérone, 20 octobre 182a.

I ^ Au cas où la France se trouverait dans la nécessité de rappeler son Ministre de Madrid , et d'interrompre toutes ses relations diplomatiques avec l'Espagne , les HH. PP. sont-elles disposées à adopter des mesures semblables et à rappeler leurs légations respectives ?

2® Si la guerre éclatait entre la France et l'Espagne , sous quelle forme et par quels actes les HH. PP. offriraient- elles à la France cet appui ^ moral , qui donnerait à ses mesures tout le poids et toute l'autorité de Talliance , et inspirerait une terreur salutaire aux révolutionnaires de tous les pays ?

3° Quelle est enfin l'intention des HH. PP. sur

l'étendue et 'la forme du secours matériel qu'elles seraient disposées à donner à la France , dans le cas où une intervention active serait , sur sa demande , devenue nécessaire ?

Réponse du Duc de ff^ellington aux questions du

Plénipotentiaire français.

Vérone, 3 o octobre 182a.

Depuis le mois d'avril 1820 le gouvernement britannique a saisi toutes les occasions de recommander aux alliés de S. M. de s'abstenir de toute ' intervention dans les affaires intérieures de l'Espagne.

Indépendamment de ces principes que le gouvernement de S. M. doit toujours regarder comme sa règle de conduite , à l'égard des affaires intérieures des autres pays , il a considéré que , quelque désapprobation qu'on pût donnera l'origine de la révolution espagnole , au système qui s'était établi , à la conduite de ceux qui avaient eu depuis cette époque k direction des affaires intérieures ; quelque amélioration qu'on pût désirer dans le système espagnol, pour le bien de l'Espagne elle-même; c'était au dedans, non au dehors, qu'il fallait en chercher les moyens, et surtout dans la confiance que le peuple devait avoir prise dans le caractère et la conduite de son Roi.

. Le gouyernement britannique a considéré qu'une intervention , en vue d'aider le Monarque sur le trône à détruire, ce qui avait été établi , ce qu'il avait garanti , ou k établir quelqu'autre forme de gouvernement ou de constitution surtout par la force , ne ferait que mettre ce Monarque dans une fausse position , et l'empêcher de recourir aux moyens intérieurs d'amélioration qu'il pouvait avoir. Recourir à une pareille intervention paraissait toujours au gouvernement britannique, prendre sur soi une responsabilité inutile^ exposer le Roi d'Espagne à des dangers graves 9 et la Puissance ou les Puissances qui interviendraient, à des risques certains, à des désastres possibles , à des dépenses énormes , et finalement à un désappointement complet dans le résultat.

Tels sont les principes d'après lesquels S. M. a conseillé ses alliés , et s'est conduite elle-même depuis le mois d'avril 1820 jusque aujourd'hui.

Les protocoles et autres actes du Congrès d'Aixla-Chapelle, qui ont si heureusement, pour le monde, établi l'union existante entre les cinq pouvoirs, exigent la confiance la plus illimitée dans leurs communications, et en conséquence, S. M,, n a jamais manqué de communiquer à ses alliés , et particulièrement à la France les instructions qu'elle a envoyées à son Ministre à Madrid , et toutes les communications faites ^par

sou ordre au Ministre d'Espagne résidant à Londres , et le tout dans le même esprit de bon vouloir envers le Roi d'Espagne et le peuple espagnol. Il est impossible de jeter ses regards sur les relations entre la France et l'Espagne, en consé* quence de ce qui s'est passé depuis le commencement de 1820 jusqu'à présent, sans apercevoir la malheureuse et fausse position où le Roi d'Espagne est placé ; et que l'esprit de parti ayant aggravé dans les deux pays l'antipathie nationale que des circonstances antérieures avaient occasionée, est la cause principale de cette irritation malheureuse qui existe en Espagne contre la France dont a parlé S. Ex. le Ministre de France. Le grand objet de la politique extérieure de S. M. est de conserver la paix entre les nations; il éprouve le plus vif intérêt pour le bonheur de S. M. C. , et l'honneur de son gouvernement, et son vœu le plus sincère est de calmer cette irritation.

Mais le gouvernement britannique sent aussi que toute déclaration quelconque sur un des trois points indiqués par S. Exe, sans avoir une connaissance exacte de toutes les circonstances qui ont eu lieu entre les deux pays, serait non-seulement prématurée et injuste , mais probablement sans utilité : qu'en effet, elle priverait S. M. de la possibilité de discuter et de décider les mesures

que son gouvernement pourrait prendre sur cette aflaîre quand il aurait à ce sujet de meilleures informations. S. M. se placerait ainsi dans cette position fâcheuse, et dans une situation qui ne serait pas moins pénible à ses sentimens, d'exiger de son auguste ami et allié le Roi de France, qu'il soumit sa conduite à l'avis et au contrôle de S. M.

Le gouvernement de S. M. est d'opinion qu'aucune de ces alternatives n'est nécessaire^ et aussi qu'un examen réfléchi de la situation respective des procédés réciproques de la France et de l'Espagne, montrerait que, quelque puisse être le ton pris envers la France par le parti dirigeant en Espagne, il n'est pas en état de mettre à exécution aucun plan d'hostilité réelle.

Considérant qu'il existe une guerre civile sur toute la longueur des frontières des deux royaumes, que des armées sont en mouvement sur toute la ligne , qu'il n'y a pas une ville ou village limitrophe français qui ne soient exposés à être envahis ou insultés, il n'est personne qui ne doive approuver la précaution que S. M. T.-C. a prise, de former un corps d'observation pour la protection de ses frontières, et pour le maintien de la tranquillité dans ses États.

S. M. désire sincèrement que cette mesure remplisse l'objet pour lequel elle est calculée , et

que la sagesse du Gouvernement français le détermine à donner au Gouvernement de S. M. Catholique des explications qui le persuadent de la nécessité de ses mesures.

Une pareille explication pourrait, il faut l'espérer, calmer l'irritation contre la France; et d'un autre côté , on doit penser qu'on accorderait quelque chose eti France, à l'état d'effervescence des esprits en Espagne, au moment de la crise d'une révolution, et au milieu d'une guerre civile.

Un moment de réflexion sur la puissance relative des deux États ferait voir que le mal réel auquel S. M. T.-C. est exposée, ne vient que des opérations de la guerre civile sur les frontières d'Espagne, et que la mesure adoptée serait la mieux calculée pour en préserver.

La démence révolutionnaire la plus aveugle ne peut compter sur les succès d'une attaque sérieuse de la part de l'Espagne contre la France, dans quelques circonstances qu'on veuille supposer ce dernier royaume; mais l'attention du gouvernement espagnol est maintenant occupée par une guerre civile dont les opéî^ations justifient certainement la formation d'un corps d'observation en France; et il n'est pas probable qu'il désire en ce moment rompre avec la France. î

Il n'est pas croyable non pins que dans sa |

situation actuelle, le gouvernement espagnol pût

jouir de l'avantage de l'appui que la pi^ence de TAnibassadeur français semble et peut donner au système.

En conséquence , S. M. considère comme trèsimpossible une rupture par l'Espagne ou une mesure quelconque, de nature à rendre nécessaire toute interruption de relations diplomatiques par la France; et comme S. M. n'est pas du tout informée de ce qui s'est passé entre l'Espagne et la France, depuis le mois d'avril i8ao; Comme son Gouvernement ne peut savoir sur quel fondement le Gouvernement (Je S, M. T.-C. pourrait juger convenable d'interrompre les relations de la France avec l'Espagne, ou pourquoi la guerre viendrait à éclater entre les deux pays; il est impossible aux conseillers de S. M. Britannique de se prononcer sur l'avis qu'ils croiraient devoir lui donner dans le cas où quelqu'une de ces circonstances viendrait à se présenter.

S. M. désire vivement qu'on n'en vienne point à de telles extrémités, et elle est convaincue que le gouverilement de S. M. T.-G. trouvera moyen de les éviter.