CHAPITRE II

Du Cérémonial.

C'est de la faiblesse humaine, qui cherche du relief dans de méprisables vanités, que sont nés tous les embarras d'un cérémonial minutieux, toutes ces disputes dégoûtantes sur des préséances souvent ridicules. L'indépendance , la liberté de nations , constitue leur égalité de droit, à laquelle l'inégalité dé fait basée sur la différence de la puissance ne saurait déroger : donc il n'y a lieu à aucun droit de préséance entre nations^ donc le cérémonial n'a aucune base stable.

Les rapports de féodalité ont. cependant inti'oduit, en dépit de la loi naturelle, ce cérémonial et ces préséances qui depuis ont été maintenus par la différence de Tétendue et la disproportion des forces des états. Enfin la coutume, nantie de l'autorité de prescription, et même les traités particuliers ont sanctionné ces abus si génans et si onéreux. Le cérémonial occupe donc une place dans tous les actes entre nations , tant de bouche que par écrit, et donne des règles auxquelles le st}le diplomatique doit se conformer strictement.

Les derniers bouleversemens de la politique ont beaucoup diminué cette gène , et il est à espérer

que le temps et la raison simplifieront peu à peu tous les rapports.

Comme chaque forme d'écrit politique exige un cérémonial particulier, nous ne pourrons présenter ici que des observations générales. Les détails d'application appartiennent aux chapitres réservés à chaque espèce d'écrit.

On distingue dans le style diplomatique un double cérémonial :

ï ® Celui des titres ,

2^ Celui des expressions et du ton.

ARTICLE PREMIER

Du cérémonial des titres.

Le cérémonial en fait de titres semblait , vers la fin du siècle précédent, être assez exactement déterminé entre les puissances de l'Europe. On avait d'ailleurs dans toutes les chancelleries des recueils d'intitulations et de protocoles, qui contenaient les titres reconnus et avoués entre les puissances.

Les événemens politiques ont apporté à cet égard , durant les vingt-cinq dernières années, des changemens très -considérables. D'anciens titres ont disparii, de nouveaux ont pris la place, et ce point n'est peut-être pas plus fixé encore que celui de la préséance.

Les titres des souverains quelle qu'en soit l'origine, ne sont point une émanation du droit des gens. Ils ont de tout temps varié et dépandu de la volonté des peuples. Chaque peuple est maître de donner à son chef le titre qu'il lui plaît, et en droit de prétendre qu'il soit traité en conséquence par les autres souverains et nations.

Cependant le droit des gens coutumier a introduit le principe, qu'il dépend des puissances étrangères de reconnaître ces titres, de les refuser,' ou de ne les accorder que conditionnellement. Le prince auquel des puissances étrangères refusent un titre qu'il a adopté, peut renoncer à toute communication diplomatique avec elles, jusqu'à ce qu'elles se soient décidées à lui concéder ce qu'il demande, à moins qu'il n'aime mieux de recourir à la voie des négociations. m

On distingue en fait de titres des souverains:

1° Les titres qui caractérisent les dignités;

2*" Les titres de possession;

y Les épithetes ;

4° Les titres Apparenté;

5° Les titres de courtoisie ^ ajoutés aux autres.