CHAPITRE X

Des lettres de change.

Il est nécessaire, pour l'explication du mécanisme de la circulation de la monnaie , de parler de l'espèce d'obligations ou de promesses écrites, qu'on nomme lettres de change. Ces obligations sont une substitution de numéraire , non seulement parce qu'elles servent à acheter des marchandises ou à payer des dettes^ mais parce qu'elles contribuent à faciliter les échanges : raison pour laquelle on leur a, avec justesse, donné le nom de lettres de change , car c'est par elles que leshabitans de différens pays échangent leurs produits , et remplissent leur^ engagemens réciproques, sans qu'il soit nécessaire, pour qu'il y ait échange et balance de crédits et de débits mutuels, de déplacer le numéraire, transport qui serait dispendieux, lent, incommode, et qui exposerait à dés risques nombreux.

Si les commerçans espagnols, par exemple, qui importent des marchandiises françaises ou russes, étaient obligés d'envoyer en France ou en Russie

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le montant du prix de ces marchandises en numéraire, et s*il fallait que les commerçans français ou russes, qui achètent des produits espagnols, envoyassent en Espagne leur valeur en numéraire, il en résulterait des frais considérables pour les uns et pour les autres, et leurs échanges ne seraient effectués qu'après un terme très long. L'opération au moyen de laquelle on prévient les inconvéhrens du transport de l'argent est très simple : qu'un commerçant de Madrid doive à xm commierçant de Paris mille piastres, et que ce dernier doive également au premier, pour un autre objet, une pareille somme de mille piastres; danâ ce cas, ce qu'ils auraient à faire pour balancer leurs comptes, sans qu'il soit nécessaire de transporter un seul maravédi, serait d'échanger leurs obligations réciproques. Ce qui s'exécute entre denx individus, peut avoir égàletpent lieu de nation à nation : si l'Espagne devait fournir un million de piastres , en paiement de marchandises françaises qu'elle aurait achetées , et qu'elle eût à recevoir de la France un'autre million de piastres pour les produits qu'elle lui aurait vendus, les négocians espagnols éviteraient des embarras et des frais, en consignant à leurs créanciers français les crédits qu'ils auraient en France, et les négocians; français , qui devraient aux négocians espagnols un million de piastres, trou-

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yeraieiît im bénéfice à receroir de ces créanciers Tordre de payer en France ce qu'ils devraient payer en Espagne.

Les obligations écrites, de pajer une certaine somme d'argent, sont de deux espèces : directes et indirectes; la premières sont celles parlesruelles le débiteur promet payer^ par un acte qui lui est propre y le montant de ce qu'il doit; les secondes ont pour objet t abandon ou la cession faite par le débiteur à son créancier du débii d^un tiers. Une lettre de change suppose toujours quatre personnes contractantes , tandis qu'une simple consignation n'en suppose que trois. Pour qu'une lettre de change sur Paris puisse être négociée à Madrid, il feut qu'il y ait deux créanciers et deux débiteurs : un créancier à Madrid, qui ait son débiteur à Paris; et un créancier à Paris, dont le débiteur se trouve à Madrid. Le créancier de Madrid, qui est le vendeur de la lettre, donne à son débiteur à Paris l'ordre de payer à l'acheteur, ou à la personne à laquelle ce dernier l'a transférée; cet ordre signé du vendeur de la lettre est remise à TacheteuT, qui est ïe débiteur à Madrid « lequel Tendosse au profit de son créancier à Paris , et ce dernier, du moment qu'elle lui est parvaiue, en devient le porteur, autrement dît, cehri qui doit en faire le recouvrement. Dès que la présentation T. II. ao

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en a été faite par lui au débiteur de celui qiA Ta vendue, et que ce débiteur l'a acceptée, il est reconnu devoir en faire le paiement. Le nombre des endosseurs d'une lettre de change est illimité; celui qui l'achète, l'endosse au profit de son créancier, ou de l'individu entre les mains duquel il veut que le montant en soit versé ; celui-ci peut également l'endosser au profit d'un autre ; ce dernier d*un quatrième, et ainsi de suite. Les trois contractans qui concourent à une simple consignation, sont^ l'un, simplement créancier, l'autre débiteur , et un troisième qui est tout à la fois créancier et débiteur. Lorsque, par exemple , un commerçant de Madrid qui a une créance et une dette à Paris^ fait remise à son créancier d'une lettre contre son débiteur, il y a alors simple assignation de crédit.

L'acheteur d'une lettre de change en paie quelquefois le montant en faisant l'achat; d'autres fois il convient avec le vendeur de n'en payer le montant qu'après que l'avis lui aura été donné du remboursement. Dans lé premier cas, la lettre porte les mots : valeur feçue^ et alors si le montant n'en est pas payé , l'acheteur a non seulement le droit de réclamer auprès du vendent le prix qu'elle lui a coûté, mais encore des dommages , pour le paiement desquels les lois de toutes les nations civilisées accordent avec

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raison des moyens plus efficaces et plus pé* remptoîres qu'à toute autre espèce d'obligation ; parce que l'acheteur de la lettre n'en a point fourni le montant à titre de prêt , mais bien comme devant lé recevoir immédiatement dans un autre lieu. S'il en était autrement, le commerce éprouverait de grands dommages , qui porteraient ~ atteinte à la prospérité pùblique«

Les lettres de change ne sont pas payables à pi*ésentation ; elles restent un plus ou moins grand nombre de jours entre les mains du porteur; ce délai lui est quelquefois incommode, et, dans ce cas, afin d'en recevoir par anticipation la valeur, il endosse la lettre au profit d'un capitaliste, qui lui en fournit le montant, moyennant un intérêt qu'on nomme escompte. Sur toutes les places de commerce , l'escompte des lettres de change est le principal et quelquefois le seul trafic que font divers individus et différentes corporations. Le prix de l'escompte est déterminé : premièrement, par le montant des lettres à escompter comparativement à la somme de capitaux destinés à faire lesescomptes; secondement, parla garantie que les lettres offrent à celui qui en fait l'escompte, garantie qui est en raison du nombre et de la solvabilité des endosseurs. On emploie , pour énon-

$oB B£S LETTRSS DE CHiKGE.

cet le prix de l'escompte , les mêmes teruoes que pour exprimer Fintérét de l'argeiit ou le prix du change. On dit que l'escompte est à deux,, à trois, à quatre y à six pour cent.

Lorsque deux places font un commerce continu, il s'établit entre elles un grand nombre de créances et de dettes réciproques ; dès - lors les lettres de change sont recherchées, par la raison que le créancier trouve de l'avantage à échanger une créance qu'il a. sur raie place éloignée contre une autre dont le montant lui est payé au lieu de son domicile ; et parce que tout débiteur a également un avantage à payer chez lui une dette dont il devrait fournir le montant sur une autre place. Lorsque les deux places qui échangent ainsi leurs créances et leurs dettes , font lasage d'une même monnaie, l'évaluation des sommes à balancer ne présente aucune difficulté. Le commerçant de Madrid ) qui doit payer mille piastres à un commerçant de Cadix , estimera saasi peine ce qu'il devra payer à Madrid à celui qui fera à Cadix les fonds du montant de sa dette ^ parce que la monnaie que doit recevoir son eréanaier à Cadix e$t de la même espèce ; mais lorsque , par exemple, il doit p^yer à Madrid en monnaie espagnole, cent livres sterling qu'il doit à Londres, il est obligé de connaître le rapport exact de la

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valeur de Targent des deux pays, afin de savoir ce qu'il devra payer à Madrid pour faire solder sa dette à Londres.

La monnaie des divers pays diffère de poids et de nom ; le langage concis qui est actuellement en usage dans le commerce en Europe, ne fut introduit qu'après qu'on eut comparé les quantités diverses de métaux précieux que conte*nait une certaine espèce de monnaie dans chacun des différens pays : ces monnaies seules servent aujourd'hui à réglei* les comptes des commerçans entre eux, en leur évitant toute confusion et toute perte de temps. Lorsqu'un commerçant qui doit faire un paiement à une maison étrangère n'a pas besoitt de débourser une somme d'argent plus ou moins grande que celle fixée d'après le calcul primitif, on dit que le change est au pair. En supposant que, d'après ce calcul , dix florins de Hollande correspondent précisément à une livre sterling d'Angleterre ; lorsque le commerçant qui réside en Hollande paie à celui qiiiha^ bite l'Angleterre, au moyen d'une lettre de change qu'il a achetée à Amsterdam pour la somme de dix mille florins , celle de mille livres sterling que lui ont coûté les marchandises qu'il à exportées d'Angleterre, dans ces circonstances, dîs-je , le change eàt au pair entre les deux na^ tions ; et dans le langage concis du commerce

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on dit alors que le change entre l'Angleterre et la Hollande est à dix. Lorsque , pour payer la même somme , le commerçant hollandais est obligé de débourser douze mille florins, alors le change est défavorable à la Hollande , parce que la quantité de métal que contiennent dix florins étant égale sous-le rapport du poids et du titre à celle que contient une livre sterling, il liii a fallu donner douze florins en Hollande pour le paiement en Angleterre de chaque livre sterling, dont la valeur intrinsèque est l'équivalent de dix florins ; par rapport à cette monnaie qui sert de type, l'on dit alors que le change entre l'Angleterre et la Hollande est à douze. Par la même raison, si le commerçant achète à Amsterdam pour huit mille florins une lettre avec laquelle il recevra à Londres mille livres sterling^ le change est favorable à la Hollande, car ce pays a fourni une moindre quantité de métal que celle qui doit être payée à Londres; dans ce cas l'on dit que le change entre ces deux pays est à huit.

Afin d'énoncer la différence qui existe dans le change, et au Heu d*exprimer le rapport des deux valeurs, pour plus de concision et sans qu'il y ait obscurité dans l'idée exprimée , on considère la monnaie de l'un des deux pays comme le prix et celle de l'autre comme la marchandise achetée. En ne faisant mention que de celle qui