‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 2)Chapitre 20 sur 102 · CHAPITRE · texte numérisé non relu

CHAPITRE

Les institutions de la monarchie franque.

Ce que je mo propose d'exposer ici, ce ne sont point toutes les institutions de Ja monarchie mérovingienne et carolingienne, dans leur ensemble et leurs détails : car c'esT7à~irne élude qui rentre, pour la plus large part, dans l'érudition pure. Je voudrais seulement dégager les Enilçi£es^ssenUels, et les LnsUtu^iioos tjpiques. Aussi je n'examinerai pas séparément les institutions mérovingiennes et les carolingiennes. Bien que, sur certains points, il existe des diCféren classez profondes entre les unes et les autres, elles reposent sur les mêmes principes et sont les termes successifs d'une' même^ évolution; les secondes sont le développement naturel ou la réforme des premières. Je distinguerai, au contraire, dans le" droit public^deux groupes d'institutions, pour les étudier séparément, bien qu'elles aient coexisté dans le temps et fonctionné côle à côte. Lesjjnesjont norinales, en ce sens qu'elles répondent à la notion de l'Etat et sont une émanation de la puissance publique; les autres, au contraire, sont les orécédents directs de la féodalité! ""~~ \

SECTION PREMIÈRE

LES INSTITUTIONS PUBLIQUES. - L'ÉTAT DES PERSONNES ET L\ >ROPRIETÉ FONCIÈRE. - LE DROIT CRIMINEL. - LES SOURCES DU DROIT

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