Livre de Jostice et de PI et XIT 9^ S 7 • p««„^ . u

t.ieenMiiendge...— Beaumanoir, CoM/MmeArfc'i?eauro/A-w Beuerinf viv 6, Salmon, no 466; -Des Fontaines, Co;k..// WXIV P • /dIi .'r^!! ' -

ioa avoir li unz de ses enfanz autretant co..r.l U autres' 1: * ''' "" "^"-

j^j LA SOCIÉTÉ FÉODALE.

pour le fief. Eq cas de transmission hérédilaire, le relief était dû et souvent la censive relevait de toutes mains'. En cas de vente les lods et ventes étaient perçus, souvent augmentes de divers accessoires % et, Eçurjes aliénations à titre gratuit dee droits semblables s'étaienF établis». Ce n'est pas tout : dans toulïes cas, il fallait que le nouveaji censitaire je fitmeltre en possession, ensaisiner par le seigneur, et la saisine n eta.l ac'^rdée que moyennant le paiement d'un nouveau profit . Mais tout cela s'atténua peu àjeu. L'obligation dé 1 ensaisinement disparut pour le censitaire. En cas de transmission héréditaire, l'héritier légitime fut saisi de plem droit, i-ar l'effet de la maxime : « Le mort saisit le vif ». qu'^e subit point ici de restriction, comme en matière de fiels . lin cas de vente ou autre aliénation entre vifs, l'acquéreur put aussi recevoir la possession de l'aliénateur sans avoir besom de se faire ensaisiner par le seigneur, ce qu'on exprima par a maxime : « Ne prend saisine qui ne veut « ». Quant aux droits de mutation proprement dits, ils s'affaiblirent également. ,' Déjà Beaumanoir montre qu'il n'est point dû de rachat en. cas de donation ; et la plupart des coutumes abolirent aussi leTdTefau profil des censitaires, en ligne collatérale comme en ligne directe. Resteront seulement, en cas de vente, lesij lods et ventes. De même en cas de vente, le seigneur, qui avait eu d'abord le droit de retenue o^x de retrait, comme pour le fief, perdit ce privilège dans le droit commun : le retrait se pré.senta comme un avantage exceptionner.

Le censit aire avait acquis le droit d'aliéner librement sa

. Li..e de Josace et de PUt, XII, 15, § 6 : .. En lotes les manières que la censive mue seignor, de qnelque partie q«e ee soit, so.t par le se.gnor qu. t.ent fie, soit de par celui qui tient le villenage, a rehet ». 7. Salmon,

2 Beaumanoir, Coutumes de B.a»«om. Beugnot, XXVil, 6, 7, Salm n» 766-9 ; - Livre de Joslice et de Plet, Xll, 13, § 1.

> Guy Coquille^ '"^'"txvil'e'IlmoD n^m^-Uvre ieJo.tiueiiePlet, '♦ Beaumanoir, Beugnot, XX Vil, b, Sdimon, u iw,