LA RECONSTITUTION DE L'UNIT NATIONALE

djinnexion exigeait ici tjue, d'une façon ou d'une autre, les seigneuries dont [Ls'agjt fussent délacliées de l'Emplre7féo- ^ialement émancipées de sa suzeraineté. C'est„à^çeia que travaillèrent de ce coté, pendant [)liisi(3(irs sicclcs, les rois de France; .pour beaucoup de ces pays, d'ailleurs, la suzeraineté •de l'Empire avait été le plus souvent simplement nominale; «lie ne se réveillait qu'à de certains moments, parfois sous l'influence de la papauté ^ La royauté française devait réussir à écarter ces obstacles, et c'est ainsi que, par des modes et des procédés divers, furent réunis au domaine la ville de Lyon, le Dauphiné, la Franche-Comté elle comté de Provence ^ — Les principes féodaux furent aussi un obstacle ponr la nlfiinft

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consolidation des conquêtes postérieures effectuées à la fin da xvilsiède eLajlçojLrsJ Trois Évèchés et

en Alsace. Là, en effet, étaient des seigneuries qui avaient relevé immédiatement de l'Empire, avec des droits effectifs de^ quasi-souveraineté, et qui prétendirent parfois à une situation" semblaj32e sous la domination française. Mais ces prétentions ai]i>uyées surjesj^rincijie^e^^ ne pou-

vaient^ triompher dans un Etat, comme notre monarchie absolue, oii la féodalité n'était plus guère qu'une forme très particulière de la propriété foncière ; et, sauf le respect de certains usages locaux, la souveraineté du roi s'établit dans toute son étendue'.

'* C'est ainsi qu'au courd de son conflit avec Phili})pe le Bel, Boniface VIII, par une bulle du 31 mai 1303, rattacha expressément à l'Empire d'Allemagne tous les pays du sud-est qui en avaient jadis relevé et sur lesquels s'étendait l'influence française. Voyez Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque impériale, t. XX, I" part., p. 147, n" XVII : « (Omnes) per Tarentisiensis, BisunUnensis, Ebredunensis, Aquensis, Arelatcnsis, Viennensis et Lugdunensis civitatum et diœceses et provincias et per tolam Burgundiam, . Lotharingiam, comitatum Barrensem, terram Delphini et comitatum Provinciae et Forcalquerii et principalum Auraisiœ et totura regnum Arelatense constitutos »>.

» Voyez Paul Foiirnier, Le royaume d'Arles et de Vienne, passim, et spécialement p. 267, 301 et suiv., 313-336, 436 et suiv II est intéressant de voir comment Philippe le Bel faisait exposer les droits fondaraentau.x de la France sur la ville de Lyon, dans son conllil avec la papauté : Scriptum contra Bonifacium, n»' 15 I et suiv., dans Acta inter Bonifacium VIII, Bencdict. XI, Clément. V et Phi/ippum Pulchrum, Paris, 1614, p. 140.

3 Boulainvilliers, État de la France, Extrait des Mémoires dressés par les Intcndans du roi/awne, par ordre du roi Louis XIV, à la sollicitation de M. le duc de Bourgogne, éd. de Londres, 1737, III, p. 424 et suiv. - On faisait

Les principes juridiques ayaient rendu possible, parfois même directement opéré l'annexioa des grands fiefs; il fallait: qu'ils consolidassent aussiH^tKtrrre accomplie, en écartant les causes possibles d'affaiblissement et démembrement. Dans ce but s'établirent deux séries de règles : celles sur la transmission de la couronne, et celles sur Tinaliénabilité du domaine.

Sous les Mérovingiens et tout d'abord sous les Carolingiens, la monarcbie avait été véritablement héréditaire, et même patrimoniale; seul, ce dernier caractère explique les partages du royaunie enlre les fils du roi mérovigien et \es divisio?îes imper ii^\M\\ siècle, sous Charlemagne et ses successeurs. Sous les derniers Carolingiens, la monarchie était en réalité devenue^éleclive; l'installation solennelle par les grands du royaume, qui n'était auparavant qu'une simple forme, avait pris, avec l'affaiblissement du pouvoir royal, la valeur d'une éleclion véritable. Le roi était élu par un collège comprenant les principaux vassaux et prélats, ceux qui avaient pu se réunir à celle occasion. C'est ainsi qu'avant l'avènemenjt de Hugues Capet deux membres de sa famille avaient été élus déjà et étaient montés sur le trône, Eudes, en 888, et Robert, en 922 ; c'est ainsi que Hugues fut élu roi de France en 987.

La Monarchie Capétienne allait-elle rester élective? De là dépendait son avenir et peut-être celui de nolje43ays. Pour lutter contre la féodalité, pour accomplir en particulier l'annexion progressive des grands fiefs, il fallait qu'elle 'devî héréditaire, accumulant de génération en génération les pr fits réalisés. Elle le devint par l'efTet de la coutume, lebonhe et l'habileté des premiers Capétiens \ Ceux-ci eurent le ra

d'ailleurs, en faveur de Ja France, d-es raisonnements d'un autre genre. LeBret, Be souverairieté du rot, LUI, ch. ii : « Je me suis autresfois servi de semblable raisons, pour justifier les droits que le roi a sur les villes de Metz, Toul eA Verdun, qui sont de lancien domaine de la courorme, après avoir été reconquises sur ceux qui les avaient usurpées sur la France. Ce que l'on peut dire aussi de toutes prélentions que nos rois ont sur le royaume de Navarre, de Naples, de Porlugal, sur la Flandre, sur le Milanais et sur une partie de la Savoie et du Piémont, qui aiaris esté autrefois acquis à la couronne de France, n'ont pu estre aliénez, ni "prescrits par aucun temps ».

1 Luchaire, Histoire des institutions monarchiques sous les premiers Cape' tiens, t. I, eh. lu