ÉTATS GÉNÉRAUX ET ASSEMBLÉES DE NOTABLES

Les États généraux nW^as été une création voulue et Êfl££liiM^ Mftvpir rpvilT TlsTîmpbl^e-„r nalurenemen, à ^. Leur institution fut la conséquence de deux fai D un

te. le EouMrj:oialgrandi avait besoin, pour accompli;

n œuvre nationale, d'une assistance politique et pïcu ia e

"neipesT^^oûV^TFnéoXaûx .- il était donc oblige de vnir ^^l}12B^lo^^çmJy.nUl partTFé^^^Iïïdj^tS \Z 't donne à cellçs:^a valeur d'u^Télé^^diiSS- ^«t^ale, elles étaient devenues commeTne Sse

^ "r.f Bo:^ltr Z^TZ ' ''""'^; ™ ^*^' "-^ •>-'- <^- -''onnances "ration ie ta Ju^'eiu ducH^""'" ''" """ "' ^""''^"^''^ sur Vadmi-

dans ces transactions entre la Royauté et les pouvoirs féodaux , ■ quT constituent les premières tenues d'Étals généraux. Les . États généraux lurent réunis au xiv" siècle dans un double but : le roi leur demandait ou des subsides ou des conseils. Il est facile de voir comment on en vint là et comment ce double but dicta la composition des premiers États généraux. f^^ tV^ "D'après les principes féodaux/ le roi n^avait pas, même ^^ * sur son dojnaine, le^ droit de lever des jmpMs^é né r^^^ le droit d'ïmposer était devenu un droit seigneurial quiaccompagnait d^ordinaireja baute justice, et le roi ne pouvait Texercer que là où il avait conservé celle-ci sur les babilants^ La monarchie capétienne, pendant longtemps, avait pu vivre sur iêsse'uTelTëssources du Domaine; mais, au xiV siècle, elles devenaient manifestement insuffisantes. Toutes les fois qu'il s'agissait deconduire une grajid^e ent^eprise^il lui fallait des r^ources extraordinaires, et, lorsque IWrepnsejéUit nalion"âTe, il était naturel qu'elles fussent fournies par la jialion, au moyen d'un impôt général, levé, au moins, dans toule l'étendue du domaine de la Couronne. Le roi ne pouvant lever cet impôt d'autorité sur les terres des seigneurs, il fallait qu'il obtînt le consentement des seigneurs, laïques ou ecclésiastiques ; il fallait qu'il obtînt aussi le consentement des villes émancipées, de celles au moins qui avaient acquis le droit de fixer elles-mêmes leurs impôts. Cela conduisait naturellement àj;éunir une assemblée où figureraient les seigneurs ecclésiasti'qûes et laïques et les: représentants des villes privilégiées. Or, telle fut, primitivement, la composition des États gêné-

.\ raux.

f'^f"^^^^' En tant qu'ils étaient convoqués pour donner conseil à la Royauté, et c'est dans ce but qu'ils furent pour la première fois réunis par Philippe le Bel, en i302\ les États généraux se rattachaient à des précédents très anciens, qui, en se modifiant peu à peu, conduisirent naturellement à cette institution. Les monarques capétiens avaient toujours eu des asseinblce^

t Voyez ci-dessus, p. 69, 302, 303, et ci-après, ch. iv.

2 Letlre du clergé de France au pape Boniface VIII (Isambert, Ane. loti, V. p. 754 et suiv.) : « Nos universos et siogulos tara praelatos quam barones et alio;. requsivit (rex) instantius, praecepit ut dominus et rogavit ac precibus institit u amicus ut... prout ex débita fidelitatis astringimur, curaremus desse acon tiliii et auxiliis opportunis ».

consullatives dans les tenues .In I.-. ^».,v, .■■.....,. ,„, ,.

naît nous le savons, cles.iH:olat^et dcs^^..„U .-HT!..

Ss u^phTc '^.^.^^"^^^^^^^^^^ '- -n-illers paHiet i<ers du prince. Mais^es assernblées, qui étaient aussi des ass,sesjud,e,a,res, ne c^njlftualenT^^^ féod ( p uvaH^tjassepour^^;^^^

,^f' "-r^, l'ait doja plus; ses attributions judiciaires avaien' olalemej,t passé .u, Parlement; seTlâïïîbïïkns consulta ; va=en auss, passé en^rajulejartie au ConseillTWeH^rî Mais dans ch^cirçonMçmçe^ ou criti,,u-e^Tro"réû'

nissa,t une assenriïi?e--der barons et de^ pr las' fX îi' emander conseTTCÎ^raliininïïiSinR^ p int d u r

ronchon, étaient plus nombreuses- que V.J.r...V.X C^ont^éritable,r^ la uoblesse Jl. .L..:i !!:? ^r- .onA^eorps; ce quT le .„ontre. c'est que n^ l~ es barons et les prélats délibérer séparém'ent^ P usi u^ assemblées de ce genre seT.nrent sous le Tègne de P^l iHar . e déçida.de4^^ de la guerre '."IcS

leja les Etats généraux, moins les re£résenlanl3 des "villes La .csencee ces derniers s 'iu.posait ^ilW^i^l^t a^' ppu

e^igei. Deja, la Royauté dans certains cas avait réuni le. ^esentants des vilies% mais elle les^vait assemW s ^ art, sans convoquer les autres ordres.En les joVoanT en llna ~ ^^^^If^MJ^S^ol^fmes et laïque, Pbiïï;;;^^' S 'ssa.t dans une çonsnriation solennelle tout ce qui représen- . eoEran^e autonté ..depeadante du p'ouvoïo", t'^'-iiiaSTO,,'' ava.t créé les EtaU généraïu. Mais ifesi

' Ci-dessus, p. 515.

■ot::r;;:r„riv: t. v; ^: :; rt '„r""' 'r '— ^' '- -^""-' ^»

slallérent ,la„s deux vn||,. '.' ° ,' , ^'""'^ ""'"°' '«= ''«" wdres

'"«■•.^ mais d,„ chin e c, l ■ ""''■" "" ™'- '"^ »"' f"-"' "-"Xord M . ^'^'fe^. laicheveque de Bouri:e<5 dpp!»n a ....a • . •

Née 0 pour ies barons, dit ,u'.l était du même tvis ! - '"^ '""' '^ ^^"^

Langlois, op. c/t., p. 14G, 150, 289.

Voye» Ordonnance sur les monnaies, de 1262 {Ord.. I, p. 93).

^! bon de remarquer deux choses. En premier lieu, les membres i j de ces États, en tant qu'ils avaient àjonrrnrjes conseils, agis- ' saient non en vertu d'un droit, mais__pour^cc^^ j devoir, le devoir de fidélité qu'ils devaient au roi/. Seconde- | V) ment, le roi, au lieu de convoquer les États généraux propre- | / mpnt'dilsrpouvait très bien.ne.conyQquer qu'un ou plusieurs j des ordres qui' les' composaient, lorsque cela lui paraissait j suîîTilîït pour atteindre le but qu'il visait^ Par là, l'inslitu-^ tion, considérée comme source des libertés publiques, recelait un vice originel dont elle ne sut pas se guérir.

L'hypothlîse qu£ j'ai produite sur roï-igine des Etats géne^raux3 est c"onfiïmée7ar' d'autres faits. La formation d'assembléprïationales analogues à nos États généraux est u£j)he. nomène qui se produit, dans TEurope du Moyen^âge^, chez toutes les nations qui sont parvenues à une certaine jiniLe, malgré la forme féodale ; et partout elles se constituent sui les mêmes bases, c'est-à-dire par l'adjonction des députés def vilîes"a^x principaux seigneurs laïques et ecclésiastiques^^. Cela se produisait tout d'abord en Espagne; en 1188 et 4189, les députés des communes furent associés aux barons et aus prélats dans les cortès de Léon et de Castiile^ Dans l'Empin d'Allemagne, les villes eurent des députés à la Diète à parhi deïannée 1232; mais ils ne formèrent un ordre à part qu at commencement du xiv«siècle. En Angleterre surtout, les ongines du Parlement correspondent exactement à 1 origine ùi. nos États généraux. C'est en 1297, sous Edouard 1", qu apparaît le « Model Parliament », par l'adjonction défini tive^< députés élus aux prélats et aux principaux vassaux qui.com= posaient le Magnum consilium du roi. C'est aussi une repre sentati^^^rdria nation divisée en trois ordres, quoique U représentation ne repose pas exactement sur les mêmes base qu'en France ^ Cette coïncidence n'est point fortuite, hi, dan

i Voyez le texte ci-dessus, p. 540, note 2.

9 u io , n« rit D 3 24 - Voyez les prélats et barons seuls reutiis, ura , \TmZ uVgeo s' seuls réunis, Or/,1. p. 512, 548. -Il faut ajouter qu pe'ndLIloùgUmps on 'distingua et on réunit séparément les Etals généraux de langue d'oïl et les États de la langue d'oc (Hervieu, op. cit., p. -)•

3 Cf Luchaire, Munwei d« msttlMîioras, P- 502 et suiv.

i Stubbs, Conslitulional history of England, t. II, p. 15» et suiv. . Ma!-i„a Théori^des Cartes ou Histoire des grandes assemieesnattonaU des royaumes de CastiUe et de Léon, trad. Fleury, t. '• P; "''™„-,,. 6 Anson. The law and custom of the ConsMutxon, II, t. p. 43 et

l'espace d'un siècle et demi, des assemblées nationales, présentant un caractère d'analogie indéniable, se fornient dans les principaux États de l'Europe occidentale, c^est qu'elles sont un produit naturel de révolution historique. ". ^^^s s» linstitution des États généraux, comme toute institution Ti"n portante et durable, était ainsi ^^arée eit dictée d'avance par des causes profondes et d'ordre général, il fallait pour la dégager une cause occasionnelle, un fait précis et contingent : c'est encore là une des lois ordinaires de l'histoire. Cet incident fut fourni par les^djfferyulsjiuir^najssa^ périodiquemententre Philippe le Bel et Bon[rarft yiH. Un premier essai d'une semblable convocation, assez" 7n7orme d'ailleurs, et qui a passé presque inaperçu, fut fait par Philippe le Bel, lorsqu'il engagea vigoureusement des'poîTrsuites contre Bernard Sajsset, évèque de Pamiers (précédemment légat du pape), accusé de foi brisée et de lèse- majestlen vers le roi de France. Philippe réunit à Senlis, le 2i mai 1301, une^assemblée^ùj^uraient des ecclésiastiques, des nobles et des bourgeois, desquels il requit conseil sur cette affaire délicate^ Puis les choses suivant leur cours, et l'évêque de Pamiers étant jardé en Prison par le^ roi, malgré les menaces du ga£e, celui- ;i au mois de décembre" 1301 convo(|ua à| Rome pour le 1" décembre 1302 les di^pitaires du clergé français et les mandataires des chapitres de l'Ëglise de France, pour conseiller la papauté dans son différend avec le roi^ Philippe le

1 Dupuy, Actes et preuves du différend entre Boniface VIII et le roi Phiippe le Bel, Paris, 1651, p. t)29 (c'est un mémorandum rédigé en 1301 pour l'ambassadeur du roi auprès du pape, Pierre Flotte) : « Rex magls certiorari volens upiensqueomnem suspicionem evitari, testes prœdictos, episcopos, abbates, clericos ion parvi status, religiosos. comités et alios nobiles et burgenses omni suspicione arentes ad se fecit vonire, et, super ûdelitate:qua sibi teneantur et juramenliseorum uper prœmissis et de ea tangeotibus veritatem ab eis perquiren», majora et gravià entra dictum episcopum reperit quam sibi primo significata fuissent. Dictas ergo ommus rex, oum majoribus vegni sui apud Silvatieclum ad hoc specialiter ocatis dehhcrationc habita diligenti, petito consilio clericorum et laïcorum octorum et aliorum proborum virorum, fuit ipsi domino régi respoyisum..] uod ex causis infrascriptis diclus episcopus in prisione custodiri debeat. .. — Cf ost.. Histoire de Boniface VIII et de son siècle, Irad. fran.;aise, Paris, 185i,

•^ Dupuy op. ctf., p. 53. -^ Haynald, Ann. cccles., ad ann. 1301, n» 29. Boniface «clare qu il veut venir en aide à tous les ordres du royaume, opprimés par le roi,

paribus, com.tibus aliisque, nobilibus, universitatibus et populo dicti regni ». Voici ans quels tenues il fait sa convocation : « Instructi et informât! super prœmissis

5i4 LE DÉVELOPPEMENT DU POUVOIR ROYAL.

Bel,noDCOQlentde déj'encireaux ecclésiastiques de son royaume de se rendre à celle convocation, retourna en quelque sorte contre Boniface l'arme dont celui-ci le menaçait et s'appropria SOQ plan, en le transposant à son usage personnel. îî convoqua à Paris, pour leur demander conseil et appui, les principaux nobles, les prélats et représentants des corps eccléJ siastiques et les r eprés(j. niants des villes privilégiées. La forme des Etats généraux était trouvée.

Bien qu'ils représentassent, comme on l'a vu, les principales forces de la société féodale, les États généraux n'ont point été conçus à l'origine comme^TTne asseml>l éej;eprésetitative et njont point été pendant près de deux siècles une. asseimBTeê^Iecti ve .